Divers
Crédits
Mentions légales
www.mairie-rumilly74.fr est un site de la ville de Rumilly.
Ville de Rumilly (Haute-Savoie)
BP 100
74 152 Rumilly Cedex
Tél : 04 50 64 69 20
Fax : 04 50 64 69 21
Directeur de la publication : Pierre BECHET (Maire)
Gestionnaire de site : Charline FABREGUES
Conception - réalisation : Inovagora
Hébergement : CITIC 74
Ce site est optimisé pour les navigateurs :
- Internet Explorer 6 et Firefox sur PC
- Firefox et Safari sur MAC
Ce site est compatible sur les navigateurs :
- Internet explorer 5.0 et 5.5 sur PC
Droits d'auteurs et copyright
Le site de la ville de Rumilly est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.
Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la ville de Rumilly.
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : la ville de Rumilly - Tous droits réservés.
Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La ville de Rumilly décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
La ville de Rumilly ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la ville de Rumilly décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Rumilly, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.mairie-rumilly74.fr .
Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo de la ville de Rumilly ;
- si le contenu du site www.mairie-rumilly74.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.mairie-rumilly74.fr n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse de la ville de Rumilly en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :
Ville de Rumilly (Haute-Savoie)
BP 100
74 152 Rumilly Cedex
Tél : 04 50 64 69 20
Fax : 04 50 64 69 21
La ville de Rumilly dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la ville de Rumilly cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la ville de Rumilly se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. La ville de Rumilly ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Liens de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
Accessibilité
Qu'est-ce-que l'accessibilité numérique ?
L'accessibilité numérique correspond au fait que des personnes handicapées peuvent accéder à un service numérique grâce aux dispositifs techniques qui leur sont propres (terminaux braille, dispositifs de synthèse vocale, système de commande remplaçant le clavier ou la souris, ...). Source : http://www.braillenet.org/
Pour en savoir plus :
www.braillenet.org : association pour le développement de l'accessibilité des contenus sur le web.
http://www.adele.gouv.fr/spip/article.php3?id_article=246 : pour le Référentiel accessibilité des services internet de l'administration française (adele).
Les raccourcis claviers ou "accesskeys"
Les raccourcis claviers suivant vous permettront d'aller plus rapidement à certaines parties de la page ou du site :
Règles d'accessibilité : accesskey="0"
Accueil : accesskey="1"
Plan du site : accesskey="3"
Accès direct au moteur de recherche interne : accesskey="4"
Nous envoyer un mail : accesskey="7"
Mentions légales : accesskey="8"
Mode d'emploi
Les combinaisons de touches pour valider ces raccourcis diffèrent selon les navigateurs, c'est pourquoi nous listerons ci dessous les procédures à suivre pour activer ces raccourcis claviers dans les principaux navigateurs :
- Mozilla : Appuyez simultanément sur la touche Alt, sur la touche maj (pour les chiffres) et sur une des touches du clavier (pas le pavé numérique). Vous vous rendrez directement à l'endroit voulu.
- IE6 : Appuyez simultanément sur la touche Alt, sur la touche maj (pour les chiffres) et sur une des touches du clavier (pas le pavé numérique) et ensuite appuyez sur la touche "Entrée" pour vous rendre à l'endroit voulu.
- Opera supporte les accesskeys depuis sa version 7, via la combinaison de touches Esc + Shift et [accesskey], sur tous les systèmes d'exploitation.
Mises en forme alternatives
La mise en forme du site est séparée de son contenu grâce à l'utilisation des feuilles de style. Cela nous permet de proposer des mises en forme différentes. Depuis le menu Affichage des navigateurs supportant les styles alternatifs : menu Utiliser une feuille de style dans Netscape 7, menu Style dans Opera 7... Dans les versions actuelles de ces navigateurs, le choix d'une présentation autre que celle par défaut n'est cependant pas persistant : il doit être répété pour chaque page consultée.
Autres aides à la navigation
Des liens d'évitements sont placés en tête de la page. Ils permettent de se rendre directement à certaines parties de la page. La têtière permet par un simple clic de retourner sur la page d'accueil. Le fil d'ariane permet de remonter dans l'arborescence. On peut naviguer d'un lien à l'aide de la touche de tabulation. L'ordre des 5 premiers liens est le suivant :
- lien vers la page donnant la politique d'accessibilité (cette page)
- lien permettant d'aller directement au menu
- lien permettant d'aller au contenu de la page
- lien permettant d'aller au formulaire de contact
- lien permettant de retourner à l'accueil.
Respect des standards
le code XHTML est conforme à la Spécification XHTML 1.0. Il est testé à l'aide du validateur HTML du W3C.
le code CSS est conforme à la Spécification CSS2. Il est testé à l'aide du validateur CSS du W3C. Un bug connu du validateur (lié à l'encodage des caractères) empêche cependant la validation CSS directe depuis les fichiers HTML. Les URL àsoumettre au validateur CSS sont donc celles des feuilles de style elles-mêmes.
Si malgré nos efforts, des erreurs étaient détectées suite à des validations, nous vous remercions de nous les signaler.
