Arrêtés
Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux relatifs à la circulation et au stationnement sur la commune de Rumilly.
Il convient de distinguer les arrêtés temporaires ( T ), valables sur la durée mentionnée, des arrêtés permanents ( P ), qui sont valables jusqu'à leur annulation éventuelle.
18 mai 2012 - Arrêté n° 2012-106/T102
AUTORISANT LE TIR D’UN FEU D’ARTIFICE PLACE DES ANCIENNES CASERNES LE 13 JUILLET 2012 A L’OCCASION DE LA FETE NATIONALE
ARRETE N°2012-106-T102.pdf 169,16 ko
15 mai 2012 - Arrêté n° 2012-105/T101
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE LA VENTE DE FLEURS PLACE CROISOLLET LE 3 JUIN 2012
ARRETE N°2012-105-T101.pdf 167,53 ko
18 mai 2012 - Arrêté N°2012-104-P003
REGLEMENTANT LES OBJETS TROUVES ET PERDUS
ARRETE N°2012-104-P003.pdf 184,48 ko
15 mai 2012 - Arrêté n° 2012-103/T100
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES RUE DU MONT BLANC DU 21 MAI 2012 AU 11 JUIN 2012, A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER.
ARRETE N°2012-103-T100.pdf 177,38 ko
14 mai 2012 - Arrêté n° 2012-099/T096
AUTORISANT L’ORGANISATION DE L’ARRIVEE D’UNE ETAPE DE LA COURSE CYCLISTE « LE CRITERIUM DU DAUPHINE » LE 8 JUIN 2012.
ARRETE N°2012-099-T096.pdf 180,57 ko
14 mai 2012 - Arrêté n° 2012-101/T098
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES ROUTE DE BAUFORT DU 21 AU 25 MAI 2012, A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER.
ARRETE N°2012-101-T098.pdf 179,71 ko
14 mai 2012 - Arrêté n° 2012-102/T099
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULE PARKING DE LA NEPHAZ LE 23 MAI 2012 A L’OCCASION DE L’INSTALLATION D’UNE GRUE
ARRETE N°2012-102-T099.pdf 176,94 ko
19 avril 2012 - ARRETE N°2012-090-T087
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER RUE JEAN MOULIN DU 14 AU 31 MAI 2012
19 avril 2012 - ARRETE N°2012-089-T086
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES ROUTE DE BAUFORT A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DU 23 AVRIL 2012 AU 25 MAI 2012
19 avril 2012 - Arrêté N°2012-088-T085
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LA BASE DE LOISIRS DU PLAN D’EAU DE RUMILLY LES 9 ET 10 JUIN 2012 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION DE PLANCHES A ROULETTES.
