Arrêtés
Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux relatifs à la circulation et au stationnement sur la commune de Rumilly.
Il convient de distinguer les arrêtés temporaires ( T ), valables sur la durée mentionnée, des arrêtés permanents ( P ), qui sont valables jusqu'à leur annulation éventuelle.
7 février 2012 - Arrêté n° 2012-025/T024
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE DU LUNDI 20 FEVRIER 2012 AU VENDREDI 2 MARS 2012
ARRETE N°2012-025-T024.pdf 178,87 ko
7 février 2012 - Arrêté n° 2012-023/T022
MODIFIANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES IMPASSE DES CIMES DU 13 AU 14 FEVRIER 2012 A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER
ARRETE N°2012-023-T022.pdf 169,12 ko
7 février 2012 - Arrêté n° 2012-024/T023
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VELOS SUR LA PISTE CYCLABLE AVENUE DES ALPES LE 18 FEVRIER 2012 A L’OCCASION DE L’INSTALLATION D’UNE NACELLE
ARRETE N°2012-024-T023.pdf 177,35 ko
7 février 2012 - Arrêté n° 2012-026/T025
AUTORISANT LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA BANQUE DE SAVOIE 2 PLACE D’ARMES DU 7 FEVRIER 2012 AU 31 AVRIL 2012.
ARRETE N°2012-026-T025.pdf 178,40 ko
3 février 2012
Additif à l’arrêté municipal N° 2012-001/T001 MODIFIANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES AVENUE F. ROOSEVELT ET AVENUE DE L’AUMONE A L’OCCASION DE L’ELAGAGE DES ARBRES
ARRETE N°2012-019-T018.pdf 168,02 ko
3 février 2012
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES PARKING INFERIEUR DE LA SALLE DES FETES RUE DU SOPHORA A L’OCCASION DU SALON DU BIEN ETRE ET DE L’EPANOUISSEMENT DU 10 AU 13 FEVRIER 2011
ARRETE N°2012-021-T020.pdf 177,41 ko
2 février 2012
Arrêté municipal MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES DANS LE PARKING SOUTERRAIN SITUE SOUS LE COMPLEXE CULTUREL PLACE D’ARMES A L’OCCASION DE SON NETTOYAGE DU 13 AU 15 FEVRIER 2012
ARRETE N°2012-018-T017.pdf 169,87 ko
2 février 2012
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES CHEMIN DU COMBARET
ARRETE N°2012-016-T015.pdf 166,32 ko
31 janvier 2012
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER BOULEVARD LOUIS DAGAND ET BOULEVARD DE L’EUROPE DU 3 FEVRIER 2012 AU 16 MARS 2012
ARRETE N°2012-015-T014.pdf 178,51 ko
25 Janvier 2012
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX DE TAILLE ET DE DESHERBAGE BOULEVARD LOUIS DAGAND DU 30 JANVIER 2012 AU 17 FEVRIER 2012
ARRETE N°2012-010-T009.pdf 178,66 ko