Arrêtés
Retrouvez dans cette rubrique les arrêtés municipaux relatifs à la circulation et au stationnement sur la commune de Rumilly.
Il convient de distinguer les arrêtés temporaires ( T ), valables sur la durée mentionnée, des arrêtés permanents ( P ), qui sont valables jusqu'à leur annulation éventuelle.
19 avril 2012 - Arrêté N°2012-087-T084
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES BOULEVARD LOUIS DAGAND A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER DU 23 AVRIL 2012 AU 25 MAI 2012
17 avril 2012 - ARRETE N°2012- 085-T082
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LA BASE DE LOISIRS DU PLAN D’EAU DE RUMILLY LES 9 ET 10 JUIN 2012 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION DE PLANCHES A ROULETTES.
30 mars 2012 - Arrêté n° 2012-071/T068
MODIFIANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE DU SEMNOZ, RUE DES PRES RIANTS ET CHEMIN DES ILES A L’OCCASION DE TRAVAUX SUR LE RESEAU ROUTIER
ARRETE N°2012-071-T068.pdf 177,29 ko
2 avril 2012 - Arrêté n° 2012-073/T070
MODIFIANT LA CIRCULATION DES VEHICULES POIDS LOURDS RUE DE LA FORET A L’OCCASION DU CHANTIER DU CENTRE HOSPITALIER
ARRETE N°2012-073-T070l.pdf 168,46 ko
23 février 2012 - Arrêté n° 2012-043/P002
ADDITIF
AU REGLEMENT GENERAL DU MARCHE HEBDOMADAIRE DE RUMILLY LE JEUDI MATIN
ARRETE N°2012-043-P002.pdf 166,84 ko
21 février 2012 - Arrêté n° 2012-038/T037
PORTANT AUTORISATION DE PRENDRE A TITRE TEMPORAIRE LES MESURES NECESSAIRES POUR REGLEMENTER LA CIRCULATION SUR LES VOIES COMMUNALES A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN DE L’ECLAIRAGE PUBLIC.
ARRETE N°2012-038-T037.pdf 182,61 ko
2 février 2012 - Arrêté N°2012-016-T015
REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES CHEMIN DU COMBARET
ARRETE N°2012-016-T015.pdf 166,32 ko
2 janvier 2012
MODIFIANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES AVENUE ANDRE, AVENUE F. ROOSEVELT ET AVENUE DE L’AUMONE, A L’OCCASION DE L’ELAGAGE DES ARBRES.
ARRETE N°2012-001-T001.pdf 179,00 ko
21 décembre 2011
MODIFIANT LE STATIONNEMENT DES VEHICULES AU CENTRE VILLE.
ARRETE N°2011-272-P021.pdf 169,79 ko