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Décisions du Maire 2010 - Archives

Décisions prises en 2010 par M. le Maire

en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

N°1-Travaux d'extension de la videosurveillance - Décision remplaçant et annulant celle du 28 déc 2009 (pdf-243,83 ko)
N°2-Locaux MAILLET - Avenant n° 1 au bail initial (pdf-240,20 ko)
N°03 - Fourniture fuel domestique - Reconduction du marché (pdf-242,77 ko)
N°04 - Délivrance d'une concession dans les cimetières _Mme MARRA (pdf-235,75 ko)
N°05-Convention de location d'un appartement rue Pierre Salteur _Mme Elena Anca MORUZ (pdf-238,63 ko)
N°06-Reconduction du marché à bons de commande revêtements bitumeux et divers (pdf-245,44 ko)
N°07-Reconduction du marché à bons de commande fourniture et pose de clôtures et barrières (pdf-244,07 ko)
N°08-Reconduction du marché à bons de commande éclairage public et travaux d'extension (pdf-245,41 ko)
N°09-Reconduction du marché à bons de commande fourniture et pose de mobilier en fer (pdf-243,72 ko)
N°10-Reconduction du marché à bons de commande fourniture de voirie réseaux divers terrassement location de matériel (pdf-245,16 ko)
N°11-Fourniture de sel de déneigement en vrac et en sac - Reconduction du marché (pdf-246,04 ko)
N°12-Impression Rumilly.com - Convention avec Imprimerie DUCRET (pdf-239,22 ko)
N°13-Concession dans le cimetière de la rue du Repos _M. JUILLERAT et Mme BUCHET (pdf-236,81 ko)
N°14-Concession dans le cimetière rue du Repos _M. et Mme BOUCHARDY (pdf-236,66 ko)
N°15-Gymnase de Monéry - Réseaux humides - Convention CSPS (pdf-240,11 ko)
N°16-Complexe culturel - Lot 9 Menuiserie intérieure - avenant n° 4 (pdf-242,51 ko)
N°17-Délivrance d'une concession dans le cimetière rue du Repos-Mr REY (pdf-237,30 ko)
N°18-Acquisition de peinture de traçage pour les stades municipaux - Attribution du marché (pdf-240,33 ko)
N°19-Convention de location d'un appartement rue Pierre Salteur _Mlle Laëtitia AUGUSTIN (pdf-239,92 ko)
N°20- Mission d'accompagnement de la Commune au titre de la réforme professionnelle et d'un pacte financier (...) (pdf-239,48 ko)
N°21 - Délivrance d'une concession dans le cimetière rue du Repos - M. CALENDRET (pdf-236,17 ko)
N°22 - Remplacement des grilles des bassins du Centre Nautique - Attbution du marché (pdf-235,62 ko)
N°23 - Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins M. COUTAZ (pdf-236,22 ko)
N°24 - Gymnase du Clergeon - Remplacement des châssis de toiture - Attribution du marché (pdf-239,32 ko)
N°25 - Travaux de création d'une aire de jeux pour enfants (pdf-239,06 ko)
N°26 - Fourniture et installation et maintenance d'équipements de réseaux informatique (pdf-240,59 ko)
N°27 - Fourniture de documents sonores et vidéo CD et DVD pour la médiathèque (pdf-241,81 ko)
N°28 - Occupation précaire d'un local studio plan d'eau - M. BERGOIN COURTECUISSE (pdf-239,88 ko)
N°29_ Contrat d'étude et de conseil en assurances à intervenir avec la société PROTECTAS (pdf-239,88 ko)
N°30-Travaux construction complexe culturel - avenant n° 3 - lot 8 métallerie (pdf-242,51 ko)
N°31-Travaux de construction du complexe culturel - avenant n° 3 - Lot 12 (pdf-242,94 ko)
N°32_ Travaux de construction du complexe culturel - Avenant n° 3 - Lot 14 (pdf-242,06 ko)
N°33_ Travaux de construction du complexe culturel - Avenant n° 3 - Lot 19 (pdf-242,33 ko)
N°34-Travaux de construction du complexe culturel - avenant n° 3 - Lot 21.pdf (pdf-242,79 ko)
N°35-Construction du complexe culturel - Avenant n° 5 - Lot1 - Nouvelle répartition (pdf-243,41 ko)
N°36-Concession dans le cimetière des Hutins Nadia BEIRNAERT (pdf-236,09 ko)
N°37-Fourniture, maintenance équipements réseaux informatiques - Affermissement de la tranche conditionnelle (pdf-241,20 ko)
N°38- Acquisition de mobilier et matériel pour la médiathèque - Attribution du marché (pdf-242,01 ko)
N°39-Délivrance d'une concession dans le cimetière _Mme BOGNIER_ (pdf-236,15 ko)
N°40-Acquisition de terreaux, engrais et graines pour les espaces verts et stade - Attribution du marché (pdf-242,08 ko)
N°41-Mission d'intervention et d'accompagnement sur le projet de réindustrialisation du site industriel SALOMON (pdf-237,97 ko)
N°42-Exercice du Droit de Préemption Urbain sur la propriété appartenant à M. Paul PARENTHOUX (pdf-243,39 ko)
N°43-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la Rue du Repos M. REY (pdf-236,12 ko)
N°44-Informatisation de la nouvelle médiathèque - Attribution du marché (pdf-241,19 ko)
N°45-Marché négocié 2010-14-03 _nouveau contrat maintenance LOGITUD 2010 Gestion des formalités administratives (pdf-242,19 ko)
N°46-Marché négocié 2010-14-01 _prolongations LOGITUD 2010 Cimetières Etat Civil Elections Recensement citoyen (pdf-250,99 ko)
N°46-Marché négocié 2010-14-01 _prolongations LOGITUD 2010 Cimetières Etat Civil Elections Recensement citoyen (pdf-250,99 ko)
N°47-marché négocié 2010-14-02 _nouveau contrat maintenance GEOMEDIA SAS 2010-2011 Progiciel COVADIS 2D-3D_ (pdf-241,91 ko)
N°48-Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un snack-bar plan d'eau (pdf-240,00 ko)
N°49-Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un snack-bar-restaurant (pdf-240,02 ko)
N°50-Travaux d'aménagement de la place d'Armes - Lot n° 1 - terrassement VRD - Avenant n° 1 (pdf-240,76 ko)
N°51-Travaux d'aménagemetn de la place d'Armes - Lot n° 2 - Revêtement de surface - Avenant n°1 (pdf-241,00 ko)
N°52-Travaux d'aménagement de la Place d'armes - Lot n°3 - Revêtements en béton désactivé - Avenant n° 1 (pdf-241,71 ko)
N°53-Edition du guide pratique et de l'agenda de la Commune de Rumilly (pdf-238,22 ko)
N°54-Acquisition de mobilier de bureau (pdf-237,29 ko)
N°55 - Fourniture de matériels informatiques - Attribution du marché à bons de commande (pdf-240,75 ko)
N°56 - Fourniture, installation et maintenance du système d'identification et de protection antivol des documents (pdf-240,26 ko)
N°57 - Acquisition d'un camion benne 3 T 5 pour le CTM (pdf-238,60 ko)
N°58 - Location et maintenance de deux photocopieurs - Attribution du marché (pdf-240,83 ko)
N°59 - Acquisition de terreaux, engrais et graines pour les services espaces verts et stade - décision de retrait (pdf-245,02 ko)
N°60 - Surveillance d'un lieu de baignade - Mise à disposition de sapeurs pompiers saisonniers - signature convention (pdf-241,86 ko)
N°61 - Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M. COURAJOUD (pdf-236,71 ko)
N°62 - Réalisation d'une exposition d'oeuvres photographiques - Attribution de la mission (pdf-239,04 ko)
N°63 - Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M. JACQUARD (pdf-237,05 ko)
N°64 - Occupation précaire d'un local studio plan d'eau - Mr THOUEILLE (pdf-237,17 ko)
N°65 - Travaux de restauration du monument aux morts - Attribution du marché (pdf-241,55 ko)
N°66 - Travaux de déconstruction démolition de bâtiments communaux - Attribution du marché (pdf-241,35 ko)
N°67 - Travaux de réhabilitation de la plage du plan d'eau (pdf-239,42 ko)
N°68 - Marché relatif à la mission d'assistance et de maîtrise d'ouvrage pour des services de télécommunications (pdf-239,06 ko)
N°69 - Etude du marché cinématographique - Vuillaume (pdf-236,98 ko)
N°70 - Convention de location d'un appartement rue Pierre Salteur _Mme Elena Anca MORUZ (pdf-239,11 ko)
N°71 - Occupation précaire d'un local immeuble rue Pierre Salteur - Melle REVILLON (pdf-238,05 ko)
N°72 - Droit d'exploitation d'un spectacle Hocus Pocus (pdf-65,14 ko)
N°73 - Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme ZUGARINI (pdf-236,33 ko)
N°74 - Construction complexe culturel - Lot n° 10 - Plâtrerie - Peinture - Avenant n° 3 - décision modificative (pdf-242,11 ko)
N°75 - Travaux de construction du complexe culturel - Lot n° 10 - Plâtrerie - Peinture - Avenant n° 4 (pdf-243,31 ko)
N°76 - Travaux d'aménagement de la place d'armes - Déplacement d'un câble SNCF (pdf-242,12 ko)
N°77 - Travaux de réfection des pignons du gymnase de l'Albanais - Attribution du marché (pdf-239,80 ko)
N°78 - Contrat avec la Poste pour révision liste électorale (pdf-236,47 ko)
N°79 - Délivrance d'une concession dans le cimetière rue du Repos _Mlle JEANTET (pdf-236,42 ko)
N°80 - Acquisition d'une autolaveuse destinée au gymnase de Monéry - Attribution du marché (pdf-238,15 ko)
N°81-Occupation précaire d'un local _immeuble rue Pierre Salteur_ - Mlle Camille BOUREBRAB (pdf-238,43 ko)
N°82-Convention de location d'un appartement rue P Salteur _Mlle Maryse MARTINEAU (pdf-239,21 ko)
N°83-Concession dans le cimetière des Huttins - Mme FOUREL (pdf-236,13 ko)
N°84-Concession dans le cimetière des Hutins _Mme SIMEONI (pdf-235,70 ko)
N°85-Concesssion dans le cimetières des Hutins _M. COSTEROUSSE (pdf-235,89 ko)
N°86-Droit d'exploitation d'un spectacle (pdf-43,42 ko)
N°87-Délivrance d'une concession dans le cimetière - Mme SCORTESSE (pdf-43,11 ko)
N°88-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos-M. et Mme NICOLLET (pdf-22,58 ko)
N°89-Arrosage automatisé du terrain Est et de la gazonnière du stade des Grangettes - Attribution du marché (pdf-23,17 ko)
N°90-Accord cadre concernant travaux sur bâtiments communaux charpente-couverture-zinguerie (pdf-23,47 ko)
N°91-Acquisition d'une raboteuse dégauchisseuse pour les services techniques-Attribution du marché (pdf-23,20 ko)
N°92-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos-Mme VALLIER (pdf-25,23 ko)
N°93 - Transfert contrats de maintenance photocopieurs (pdf-23,42 ko)
N°94 - Convention de location dans immeuble 25 rue Charles de Gaullle - Mme PELLET (pdf-23,21 ko)
N°95 - Travaux d'entretien des espaces verts du centre de loisirs d'Ecle - Prestation du Chantier Local d'Inserti (pdf-23,74 ko)
N°96 - Travaux d'entretien du Bois de la Rizière - Prestation du Chantier Local d'Insertion du Pays d'Alby (pdf-23,59 ko)
N°97-Travaux d'aménagement de la plage du plan d'eau - avenant au marché (pdf-49,87 ko)
N°98-Droit d'exploitation d'un spectacle - Attribution du marché - O Nougaro (pdf-37,06 ko)
N°99-Droit d'exploitation d'un sepctacle - Attribution du marché - Delices DADA (pdf-53,54 ko)
N°100-Travaux de maintenance d'équipements informatiques - Attribution du marché (pdf-23,91 ko)
N°101-Travaux d'aménagement de la base des Pérouses - Attribution du marché (pdf-23,26 ko)
N°102-Restauration du Monument aux morts de la place d'Armes - Avenant n°1 au marché (pdf-23,15 ko)
N°103-Mission recrutement de personnel pour les services municipaux - Attribution du marché à bons de commande (msword-82,50 ko)
N°104-Travaux d'aménagement VC 5 Célaz - Lot n° 1 - Avenant n° 1 au marché (msword-85,00 ko)
N°105-Fourniture, installation et la maintenance d'équipements informatiques (msword-88,00 ko)
N°106-Travaux d'aménagement paysager de la Place d'Armes - Avenant (msword-86,50 ko)
N°107-Droit de préemption propriété PARENTHOUX (pdf-25,67 ko)
N°108-Construction groupe scolaire - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n° 1 (pdf-23,73 ko)
N°109 - Fourniture et installation d'une cabine sanitaire automatique - Attribution du marché (pdf-23,19 ko)
N°110 - Acquisition de 4 chalets de rangement pour les écoles maternelles - Attribution du marché (pdf-23,03 ko)
N°111 - Fabrication, pose et éclairage de l'enseigne Quai des Arts (pdf-22,60 ko)
N°112 - Marché de carburants - Attribution (pdf-23,48 ko)
N°113 - signalisation horizontale - Attribution du marché (pdf-23,12 ko)
N°114 - Accord cadre fourniture mobilier (pdf-24,98 ko)
N°115 - ZAE de Martenex - Aménagement d'une voie en impasse - Honoraires de MO (pdf-79,22 ko)
N°116 - Vente de matériels au club de football de Chilly (pdf-22,61 ko)
N°117 - Marché à bons de commande - prestations de travaux topographiques et fonciers - reconduction (pdf-23,30 ko)
N°118 - Marché à bons de commandes - Fabrication et pose de mobiliers en fer - reconduction (pdf-23,21 ko)
N°119 - Marché à bons de commandes - Fourniture et pose de clôtures et barrières - reconduction (pdf-23,36 ko)
N°120 - Travaux d'aménagement lieu-dit Brasy - mission SPS (pdf-22,72 ko)
N°121 - Acquisition d'un fourgon utilitaire pour le CTM (pdf-22,82 ko)
N°122 - Occupation précaire d'un local situé sur la base de loisirs - Mme PARRAIN RICORDEAU (pdf-23,60 ko)
N°123-Concession dans le cimetière des Hutins - Mme PINTO RUBIO (pdf-22,04 ko)
N°124-Concession dans le cimetière des Hutins - Mme TERRIER.pdf (pdf-21,98 ko)
N°125-Etude d'urbanisme - Avenant n° 1 au marché (pdf-22,49 ko)
N°126-Aménagement d'une aire de stationnement des bus rue de l'Annexion (pdf-23,05 ko)
N°127-Convention avec le comité départemental voile Haute-Savoie _Ecole de voile itinérante pour les activités (pdf-24,67 ko)
N°128-Acquisition de trois auto laveuses à batteries - Attribution du marché (pdf-23,15 ko)
N°129_ Délivrance dune concession dans le cimetière des Hutins Mr et Mme Nicolo CORRENTI (pdf-53,02 ko)
N°130_ Délivrance dune concession dans le cimetière des Hutins madeleine CHOLLET (pdf-53,30 ko)
N°131_ Travaux de remplacement des portes extérieures du gymnase du Champ du Comte (pdf-22,86 ko)
N°132_ étude diagnostic du réseau dassainissement et du fonctionnement des eaux pluviales (pdf-23,40 ko)
N°133_ Attribution du marché subséquent n2 pose d'un escalier en bois dans la salle de jeux de l'école maternelle (pdf-23,80 ko)
N°134_ travaux de démolition déconstruction de bâtiments communaux (pdf-23,33 ko)
N°135_ Travaux daménagement de la place dArmes Déplacement dun câble France Télécom auxiliaire SNCF (pdf-53,81 ko)
N°136_ Fourniture de VIANDE ET CHARCUTERIE (pdf-26,09 ko)
N°137_Marché Fourniture de PRODUITS DE LA MER OU DEAU DOUCE (pdf-25,76 ko)
N°138_ Marché Fourniture de FRUITS ET LEGUMES (pdf-25,56 ko)
N°139_ Marché Fourniture de EPICERIE GENERALE (pdf-25,06 ko)
N°140_ Marché Fourniture de PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES (pdf-25,08 ko)
N°141_ Marché Fourniture de PREPARATION ALIMENTAIRES SALEES ET SUCREES SURGELEES (pdf-25,77 ko)
N°142_ Création d'un cheminement piéton (pdf-88,22 ko)
N°143_ Travaux de construction du complexe culturel - Lot n°1 (pdf-23,27 ko)
N°144-Convention d'occupation précaire d'un local _plan d'eau - Mme LESTOQUOY (pdf-26,37 ko)
N°145-Travaux d'aménagement au lieu-dit Brasy (pdf-23,25 ko)
N°146-Occupation du domaine public - Exploitation d'un snack bar - Signature d'un avenant à la convention (pdf-24,04 ko)
N°147-Occupation précaire d'un local - plan d'eau - M BERGOIN COURTECUISSE (pdf-23,53 ko)
N°148-Travaux de drainage chemin des sises - Attribution du marché (pdf-22,77 ko)
N°149-Mission de contrôleur technique des travaux d'aménagement de la Maison du Vélo et de la Pêche (pdf-23,31 ko)
N°150-Ecole municipale de musique de danse et et de théâtre - Contrat de location d'instruments (pdf-26,20 ko)
N°151_Médiathéque - Contrat de remise du courrier à intervenir avec la Poste (pdf-23,30 ko)
N°152-Travaux d'aménagement de la place d'Armes - Installation d'une aire de jeux - Avenant n°1 au marché (pdf-23,55 ko)
N°153_ Convention de location d'un appartement - Mlle Emilie BOUVIER (pdf-23,11 ko)
N°154-Acquisition d'un logiciel pour la gestion intégrée des services techniques - Attribution du marché (pdf-24,14 ko)
N°155_ Emprunt de 5 000 000 € _CE_ destiné au financement des équipements 2010 _2010 (pdf-29,16 ko)
N°156-Résiliation du marché sel de déneigement (pdf-23,90 ko)
N°157-Convention de location d'un appartement rue Pierre Salteur - Jessica STARKEY (pdf-23,34 ko)
N°158-Acquisition de sable pour le service des stades - Attribution du marché (pdf-23,30 ko)
N°159-Réalisation d'un captage d'eau potable sur le site de la Rizière - Attribution du marché (pdf-23,26 ko)
N°160-Convention de location d'un appartement - Mlle Diana LLORENTE (pdf-23,16 ko)
N°161-Concession dans le cimetière des Hutins _ Mme Sandrine CASTELLUCCIO (pdf-43,05 ko)
N°162-Concession dans le cimetière des Hutins _M et Mme Paul GASQUET (pdf-44,12 ko)
N°163-Placement de fonds sur compte à terme (pdf-42,12 ko)
N°164-Travaux de réparation des fuites de la toiture du gymnase du Clergeon - Attribution du marché (pdf-23,99 ko)
N°165-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Famille FONTAINE-VIVE-CURTAZ (pdf-36,64 ko)
N°166-Fourniture de livres pour la médiathèque - Attribution du marché (pdf-25,78 ko)
N°167-Construction du groupe scolaire Joseph Béard - relance du lot n 14 - Attribution du marché (pdf-23,30 ko)
N°168-Conclusion accord-cadre multi attributaire - Travaux de revêtements de sols souples (pdf-24,20 ko)
N°169-Fourniture et installation d'une alarme anti-intrusion au gymnase de Monéry et au gymnase du Champ du co (pdf-23,17 ko)
N°170-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins - M. et Mme Stéphane RUAULT (pdf-44,29 ko)
N°171-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins - M Gilbert BLANC (pdf-22,40 ko)
N°172-Construction boulodrome - Conclusion d'un avenant n 1 au marché (pdf-26,22 ko)
N°173-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M et Mme VUILLARD Marc (pdf-43,20 ko)
N°174-Contrat d'assistance et de formation avec la société BERGER LEVRAUT - Conclusion d'un marché droits sur l (pdf-23,55 ko)
N°175-Contrat de prestation de service lettre recommandée électronique à intervenir avec MAILEVA (pdf-24,00 ko)
N°176-Fourniture installation et maintenance de défibrillateurs pour les bâtiments communaux - attribution du m (pdf-23,79 ko)
N°177-Construction boulodrome de Monéry - PGU - Conclusion d'un avenant n°2 (pdf-23,07 ko)
N°178-Fourniture de seil de déneigement en vrac et en sac pour la Ville de Rumilly - Attribution du marché (pdf-23,74 ko)
N°179-Fourniture et installation d'un hayon sur un véhicule utilitaire affecté à la livraison des repas (pdf-23,24 ko)
N°180-Acquisition d'un projecteur numérique 3D pour le cinéma - Attribution du marché (pdf-23,28 ko)
N°181-Aménagement de la route du Clergeon au lieu-dit Brasy à Rumilly - Lot n 1 voirie et réseaux divers (pdf-23,69 ko)
N°182-Fourniture de cylindres électroniques autonomes pour les bâtiments communaux - Attribution du marché (pdf-23,27 ko)
N°183-Délivrance d'une concession dans le cimetière rue du Repos _M. BLANCHARD (pdf-36,52 ko)
N°184-Conclusion d'un accord cadre muti attributaire - Travaux courants forts et faibles (pdf-24,07 ko)
N°185-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme LEGER (pdf-18,11 ko)
N°186-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _ Mme WILLERS (pdf-17,82 ko)
N°187-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M. JAEGER (pdf-17,76 ko)
N°188-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme VIRET (pdf-17,77 ko)
N°189-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme ENDERLIN (pdf-17,80 ko)
N°189-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme ENDERLIN (pdf-17,80 ko)
N°190-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme _BAOUR (pdf-17,78 ko)
N°191-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme GRANDPIERRE (pdf-17,84 ko)
N°192-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme MATHELON (pdf-17,81 ko)
N°193-Construction du boulodrome de Monéry - Conclusion d'un avenant n° 3 (pdf-24,06 ko)
N°194-Délivrance d'une concession dans le cimetière _M. DUCRET (pdf-17,71 ko)
N°195-PGU - Travaux d'aménagement de la place d'Armes - Lot n° 1 Terrassements réseaux - Conclusion d'un avenant (pdf-23,47 ko)
N°196-PGU - Travaux d'aménagement de la place d'Armes - Lot n° 2 - Revêtements de surface (pdf-23,70 ko)
N°197-PGU - Travaux d'aménagement de la place d'Armes - Lot n° 4 - Eclairage public (pdf-23,50 ko)
N°198-Marché à bons de commande - Terrassement voirie et réseaux divers - Attribution du marché (pdf-23,16 ko)
N°199-Vente à un particulier d'un véhicule affecté au service plomberie suite à sa désaffectation de son usage (pdf-22,87 ko)
N°200-Marché services de télécommunications - Reconduction (pdf-23,80 ko)
N°201-Marché maîtrise d'oeuvre pour construction groupe scolaire - Conclusion d'un avenant n°1 (pdf-23,76 ko)
N°202 - Marché Garantir la sécurité des biens et des personnes dans les lieux et bâtiments publics - Reconduction (pdf-24,37 ko)
N°203-Mission d'accompagnement de la Ville pour réforme TP - renconduction (pdf-23,58 ko)
N°204-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme LEBRET (pdf-22,45 ko)
N°205-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme RAMEAU (pdf-22,50 ko)
N°206-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M DUMOULIN MINGUET (pdf-22,61 ko)
N°207-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M VIBERT (pdf-22,48 ko)
N°208-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _Mme BERTHOD (pdf-22,60 ko)
N°209-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _M. SEGRET (pdf-22,58 ko)
N°210-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _Mme HUDRY_ (pdf-22,61 ko)
N°211-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _Mme CHARBONNIER_ (pdf-22,71 ko)
N°212-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _Mme GATTELET (pdf-22,68 ko)
N°213-Maintenance et d'entretien des défibrillateurs cardiaques - contrat (pdf-22,89 ko)
N°214-Marché de construction du gymnase de Monéry - Avenant n° 1 (pdf-22,80 ko)
N°215-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme SUBIRANA_ (pdf-22,52 ko)
N°216-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M TIBONI (pdf-22,44 ko)
N°217-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mme GIROD (pdf-22,45 ko)
N°218-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mmes CHAPPUIS et TOCHON (pdf-22,70 ko)
N°219-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mmes PERRET_ (pdf-22,48 ko)
N°220-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _Mmes CHAL (pdf-22,46 ko)
N°221-Réfection toiture vestiaires rugby - Attribution du marché (pdf-23,27 ko)
N°222-Réfection toiture Ecole Albert André - Attribution du marché (pdf-23,32 ko)
N°223-Travaux de revêtements de sols souples - Attribution du marché (pdf-22,89 ko)
N°224-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M. Chapel (pdf-17,81 ko)
N°225-Délivrance d'une concession dans le cimetière des Hutins _M. FERRERO (pdf-17,80 ko)
N°226-Délivrance d'une concession dans le cimetière _Mme BOROVAC (pdf-17,71 ko)
N°227-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _M. BRUNET_ (pdf-17,94 ko)
N°228-Convention impression rumilly.com - renouvellement (pdf-22,46 ko)
N°229-Placement de fonds (pdf-22,34 ko)
N°230-Groupement commande SMIAC Balvay pour affermissement des marchés (pdf-25,20 ko)
N°231-Aménagement de la route du Clergeon - lieu-dit Brasy - Lot n 1 voirie et réseaux - Conclusion avenant n1 (pdf-28,89 ko)
N°232-Travaux d'aménagement de la maison de la pêche et du vélo - Attribution du marché (pdf-28,50 ko)
N°233-Médiathéque - Contrat de remise du courrier à intervenir avec la Poste 2011 (pdf-23,38 ko)
N°234-Fourniture d'une alarme incendie à la Maison de l'Albanais (pdf-22,82 ko)
N°235-Fourniture et installation de deux lave-linges et d'un séchoir rotatif pour la Maison de la Petite Enfance (pdf-23,48 ko)
N°236-Emprunt de 850 000 € destiné au financement du programme d'investissement 2010 de la Ville de Rumilly aup (pdf-29,60 ko)
N°237-Travaux Maison de la pêche et du vélo - Attribution lot (pdf-23,01 ko)
N°238-Etude d'urbanisme - marché complémentaire (pdf-23,95 ko)
N°239-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _M. CULLAZ_ (pdf-18,02 ko)
N°240-Etude préliminaire d'aménagement de la zone d'activités de Balvay - Attribution du marché (pdf-33,50 ko)
N°241-Vente d'un matériel de désinfection, suite à sa désaffectation de son usage public (pdf-22,77 ko)
N°242-Délivrance d'une concession dans le cimetière de la rue du Repos _ Famille VERDON-TRUFFET (pdf-18,20 ko)

 

 

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