Consultez ici les décisions du maire 2015
- 173) Marché à bons de commande fourniture de carburant à la pompe
- 172) Convention d’occupation précaire d’un local (logement rue P Salteur M. LAFONTAINE 2016)
- 171) Contrat Maintenance D fibrilateurs Décémbre2015
- 170) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme MEQUIGNON)
- 169) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. DONZEL)
- 168) Marché mise en conformité du boulodrome – Attribution
- 167) Marché à bons de commande prestations travaux topo et fonciers
- 166) Travaux de renforcement des berges du Chéran par clouage
- 165) Marché à bons de commande entretien maintenance ascenseurs
- 164) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (Mme VANDEPITTE) M. LAFONTAINE 2016)
- 163) Etude urbaine réaménagement Monery – Arrière gare – Conclusion avenant transfert partiel sur tranche conditionnelle
- 162) Reconduction marché acquisition d’engrais
- 161) Reconduction marché à bons de commande acquisition de peinture de traçage
- 160) Marché de maîtrise d’oeuvre aménagement du Crêt – Rééquilibrage urbain – Attribution
- 159) Convention de location d’un appartement 24 rue de verdun (P. MORAND)
- 158) Instauration d’une redevance d’occupation du DP pour l’occupation provisoire pour des chantiers de travaux
- 157) Convention d’occupation de locaux par la MLJBA
- 156) Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire
- 155) Construction du complexe cinématographique – Avenant n° 1 Lot gros oeuvre
- 154) Réseaux AEP rue Girod et Montfort – Avenant n°1
- 153) Reconduction marché à bons de commandes livres médiathèque
- 152) Fourniture et livraison de matériels informatiques dans le cadre d’un groupement de commandes – Décision modificative
- 151) Mise en séparatif des réseaux assainissement et AEP rue F Girod et A. de Montfort – Conclusion avenant 1 au lot 1
- 150) Réalisation d’une étude de diagnostic et définition des orientations d’aménagement pour revitalisation CV
- 149) Reconduction marché à bons de commande fourniture service télécommunications
- 149) Reconduction marché à bons de commande fourniture service de télécommunication
- 148) Accord-cadre travaux mobilier en fer – Attribution marché subséquent
- 147) Reconduction marché travaux de terrassement voirie et réseaux divers
- 146) Reconduction marché fourniture panneaux signalisation verticale temporaire et permanente
- 145) Travaux de restauration de l’église Sainte-Agathe – Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 2
- 144) Travaux de restauration de l’église Sainte-Agathe – Conclusion d’un avenant n° 1 au lot n° 3
- 143) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. OZIER)
- 142) Secteur Cité des Balmes – Reprise des réseaux – Avenant n° 1
- 141) Travaux rénovation thermique OSCAR – Conclusion avenant de prolongation lot 6
- 140) Travaux rénovation thermique bâtiment OSCAR – Avenant 2 au lot 5doc
- 139) Avenant de prolongation de délais lots 2 4 et 8
- 138) Délivrance d’une concession dans les cimetières
- 137) Fourniture et livraison matériels informatiques pour groupement de commandes
- 136) Achat d’électricité et prestations de services associés – Groupement de commandes Ville – CR3
- 135) Souscription de contrats d’assurance – Choix des titulaires
- 134) Délivrance d’une concession dans le cimetière Rue du Repos (Mme LOSEGO)
- 133) Travaux restauration Eglise – Avenant n° 1 lot échafaudages intérieurs
- 132) Marché rénovation thermique OSCAR – Phase 2 – Avenant prolongation délais
- 131) Marché à tranches rénovation thermique OSCAR – Avenant de prolongation de délai
- 130) Marché d’achat d’électricité et prestations de services associées
- 129) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme JOUVEAU)
- 128) Travaux de charpente couverture zinguerie dans les bâtiments communaux -Avenant n°1 au marché subséquent n°5
- 127) Marché fourniture de gaz naturel – Reconduction du marché au titre 2ème année
- 126) Marché à bons de commande fourniture de cylindres électroniques batiments communaux
- 125) Marché bâtiment OSCAR – Avenant 1 lot 8 Enseignes
- 124) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. GUIFFREY)
- 123) Travaux de charpente couverture zinguerie dans les bâtiments communaux – Accord cadre – Attribution du marché subséquent n° 5
- 122) Construction du complexe cinématographique – Attribution du Lot 15 Electricité, courants forts et faibles
- 120) Nouveau site Internet de la Ville de Rumilly – Attribution du marché
- 119) Exercice du Droit de Préemption Urbain (Propriété PIATTI et SAULT)
- 118) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. SAUVAGE)
- 117) Construction du complexe cinématographique – lot 7 – Avenant de transfert
- 116) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (M. PELLISSIER)
- 115) Accord cadre mission CSPS – Marché subséquent n°8
- 114) Travaux de réfection du conduit de cheminée de l’Eglise Sainte Agathe
- 113) Travaux de rénovation thermique bâtiment OSCAR – Avenant n° 1 au lot n° 2
- 112) Convention d’occupation du domaine public immobilier bâti CPMA (années 2015 – 2017)
- 111) Construction complexe cinématographique – Attribution lot 9
- 110) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutis (Mme FAVRE)
- 109) Marché de prestations diagnostic amiante et plomb avant démolition ancien hôpital – Avenant n°2
- 108) Travaux de rénovation thermique OSCAR – Avenant n° 1 lot 3 tranche conditionnelle – Décision modificative
- 107) Marché travaux rénovation thermique bâtiment OSCAR – Avenant 1 lot 4
- 106) Marché travaux rénovation thermique bâtiment OSCAR – Avenant 1 lot 3
- 105) Fourniture et entretien des vêtements professionnels – Attribution du marché
- 104) Convention de location d’un appartement dans maison rue de Verdun (Mme COTTAZ)
- 103) Fourniture denrées alimentaires issues de l’agriculture biologique – Attribution marché
- 102) Marché diagnostic amiante et plomb ancien hôpital – avenant 1
- 101) Acquisition matériels de protection individuelle pour agents des services techniques
- 100) Attribution du marché construction du complexe cinématographique (15 lots)
- 99) Reprise des réseaux d’eau usée, potable et pluviale – Cité des Balmes – Lots 1 et 2
- 98) Financement du programme d’investissement 2015 – Réalisation d’un emprunt de 1 800 000 euros (CE des Alpes)
- 98) Décision du Maire – Prêt de 1 800 000 €
- 97) Travaux de désamiantage dans les bâtiments communaux – Avenant n° 1
- 96) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. GRANGE)
- 95) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n° 52
- 94)Travaux de fabrication et de pose de mobilier enfer – Accord cadre 2012 02 – Attribution marché subséquent 16
- 93) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (3)
- 92) Travaux de charpente couverture zinguerie – Toiture bâtiment CCAS – marché subséquent n°4
- 91) Travaux de charpente couverture zinguerie Maison de l’emploi et de la solidarité – Marché subséquent n°3
- 90) Fourniture et pose de revêtements de sol souple – Attribution marché subséquent n° 2
- 89) Fourniture et pose de revêtement de sol souple – Marché subséquent n°1
- 88) Occupation précaire d’un local – Logement plan d’eau (M. BERGOIN) période juin à octobre 2015
- 87) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. SOLER)
- 86) Mission de coordination SPS travaux AEP – marché subséquent n°5
- 85) Travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Attribution du marché subséquent n° 15
- 84) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. GRANGE)
- 83) Marché à bons de commande relatif à l’extension et maintenance vidéo protection – Décision remplaçant la décision N° 2015-80
- 82) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n° 51
- 81) Délivrance d’une concession dans le cimetière (Mme BOSC)
- 80) Marché à bons de commande relatif à l’extension et la maintenance du système de vidéo protection urbaine
- 79) Travaux de rénovation thermique bâtiment OSCAR – Décision remplaçant la décision 2015-70
- 78) Marché mise en séparatif réseaux assainissement (annule décision 2015-69)
- 77) Location et maintenance photocopieurs et acquisition imprimantes couleur (Annule décision 2015-73)
- 76) Contrat d’assistance logiciel gestion du temps de travail
- 75) Travaux de fabrication et de pose de mobilier de fer – Attribution marché subséquent n° 14
- 74) Mise à disposition de sapeurs pompirs et d’équipments pour la surveillance de la baignade du plan d’eau
- 73) Location et maintenance photocopieurs et acquisition imprimantes couleur
- 72) Mission de coordination SPS pour travaux réseaux – Attribution du marché subséquent n° 4
- 71) Gala de boxe du 20 juin 2015 – Convention avec ADPC 74 pour dispositif prévisionnel de secours
- 70) Travaux de rénovation thermique bâtiment OSCAR – Phase – Attribution lot 6
- 69) Travaux réseaus rues Frédéric Girod et rue André de Montfort – Lots 1 et 2 – Groupement commandes avec C3R
- 68) Installation d’un système d’arrosage automatique pour le terrain de rugby – Attribution du marché
- 67) Travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Marché subséquent n° 13
- 66) Attribution du marché diagnostic amiante et plomb avant démolition site hôpital
- 65) Opération d’aménagement du site de l’ancien hôpital – Mission de conseil juridique confiée à un cabinet d’avocat
- 64) Travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Attribution marché subséquent n° 12
- 63).Travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Attribution marché subséquent n° 11
- 62) Délivrance d’une concession dans le cimetière
- 61) Marché à bons de commande travaux de revêtements de voirie bordures caniveaux et équipements
- 60) Marché à bons de commande travaux entretien et petites extensions éclairage public
- 59) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n°50
- 58) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mr DESCHENAUX)
- 57) Travaux rénovation thermique OSCAR – Affermissement tranche conditionnelle
- 56) Reconduction marché à bons de commande travaux de signalisation horizontale et d’équipements de sécurité routière
- 55) Convention de location d’un appartement dans l’immeuble Rue P. Salteur (Stany MANDEL et Angélique MEESMAN)
- 54) Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de matériels informatiques
- 53) Travaux de rénovation thermique pour le bâtiment OSCAR (lot 5 Electricité – VMC)
- 52) Marché travaux entretien et rénovation courts de tennis – marché subséquent n° 5
- 51) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme ASTIER)
- 50) Récupération de TASCOM – Contentieux Indemnitaire – Mission Cabinet LANDOT
- 49) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (Mme
- 48) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme GOSSELIN)
- 47) Accord-cadre pour travaux de fabrication et pose de mobilier en fier – Marché subséquent n° 10
- 46) Suppression régie Atousport
- 45) Marché à bons de commande pour acquisition documents sonores et DVD médiathèque
- 44) Marché à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d’entretien
- 43) Travaux de fabrication et de pose de mobilier en fer – Accord cadre – Marché subséquent n° 9
- 42) Convention d’occupation précaire d’un local situé avenue André (Hamida HAMMADOU)
- 41) Récupération de TASCOM – Référé en provision – Mission Cabinet LANDOT
- 40) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n° 49
- 39) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. BODET)
- 38) Occupation précaire d’un local – Logement plan d’eau (M. DELIANCOURT) 2015
- 37) Occupation précaire d’un local – Logement plan d’eau (M. BLANC) 2015
- 36) Convention d’occupation précaire d’un local (logement rue P Salteur M. DEROLLEZ)
- 35) Acquisition d’engrais pour les services espaces verts et stades de la Ville de Rumilly
- 34) Marché de travaux de rénovation thermique de l’OSCAR – phase 2
- 33) DSP complexe cinématographique – Référé pré-contractuel CINESCOP74 – Mission Me Karen DURAZ
- 32) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (Mme BAGGETTO)
- 31) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme BELLEVILLE)
- 30) DSP complexe cinématographique – Référé pré-contractuel CINESCOP74 – Mission Me Karen DURAZ
- 29) Concession dans le cimetière des Hutins (M. VASSEUR)
- 28) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n°48
- 28) Décision signée 2015-27) Concession dans le cimetière du Repos (Mme MARTIN-COCHER)
- 26) Convention d’occupation d’un local rue Pierre Salteur (M. Jacky LAFONTAINE)
- 25) Occupation du domaine public pour l’exploitation d’un snack-bar – Saison 2015 – Signature de la convention
- 24) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (M. ZANARDI)
- 23) Occupation précaire d’un local – Logement plan d’eau (M. BERGOIN) 2015
- 22) Dfibrileurs – Contrat de maintenance et d’entretien
- 21) Travaux de renovation du Centre nautique – Attribution du marché
- 20) Concession dans le cimetière des Hutins (Mme FRANCOIS)
- 19) Réalisation d’une enquête de satisfaction par étudiants -Signature d’une convention
- 18) Délivrance d’une concession dans les cimetières
- 17) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. LIAUDON)
- 16) Travaux de désamiantage dans bâtiments communaux – Affermissement tranche conditionnelle
- 15) Fourniture matériels électriques – Accord cadre – Marché subséquent n° 47
- 14) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. BRUYERE)
- 13) Fourniture panneaux de signalisation de police – attribution marché
- 12) Travaux chantier d’insertion
- 11) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. JACQUEMIER)
- 10) Marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburant pour les véhicules de la flotte automobile
- 09) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins
- 08) Marché à bons de commande relatif à des travaux de terrassement, voirie et réseaux divers
- 07) Affranchissement du courrier en nombre – Contrat avec La Poste
- 06) Fourniture matériels électriques – accord cadre – Marché subséquent n° 46
- 05) Accord-cadre maîtrise d’oeuvre valorisation centre Ville – Aménagement avenue Gantin – marché subséquent n°6
- 04) Délivrance d’une concession dans les cimetières (M. PAUGET)
- 03) Délivrance d’une concession cimetière rue du Repos (M. BOSSON)
- 02) Délivrance d’une concession cimetière rue du Repos (M. OCHSNER)
- 01) Travaux de restauration de l’église Sainte-Agathe – Attribution du marché – Décision annulant et remplaçant la décision n° 2014-170