Arrêtés municipaux temporaires en cours

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal.

Les arrêtés temporaires

OBJET AUTEUR DATE DE PUBLICATION

TRAVAUX

2024

Arrêté n°2024 347 T332 Additif à l’Arrêté n°2024 347T332 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Pont Neuf du 6 juillet au 31 aout 2024

Christian DULAC, Maire

12/029/2024

Arrêté n°2024 348 T333 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 16 septembre au 30 octobre 2024

Christian DULAC, Maire

12/09/2024

Arrêté n°2024 349 T334 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’écle du 14 au 18 octobre 2024

Christian DULAC, Maire

12/09/2024

Arrêté n°2024 350 T335 modifiant la circulation des véhicules route du Bouchet et rue du Pavé du 30 septembre au 4 octobre 2024

Christian DULAC, Maire

12/09/2024

Arrêté n°2024 344 T330 modifiant la cirulation des piétons avenue des Alpes du 23 septembre au 25 octobre 2024

Christian DULAC, Maire

10/09/2024

Arrêté n°2024 343 T329 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt du 9 au 11 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

10/09/2024

Arrêté n°2024 342 T328 modifiant la circulation et le stationnement en centre ville du 16 septembre au 30 octobre 2024

Christian DULAC, Maire

10/09/2024

Arrêté n°2024 341 T327 modifiant la circulation des piétons avenue Franklin Roosevelt du 16 au 30 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

10/09/2024

Arrêté n°2024 339 T325 modifiant la circulation des véhicules cité du Chéran du 9 au 30 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

10/09/2024

Arrêté n°2024 335 T321 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules avenue Franklin Roosevelt du 4 au 30 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

02/09/2024

Arrêté n°2024 334 T320 modifiant la circulation Montée du Gymnase le 4 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

02/09/2024

Arrêté n°2024 333 T319 modifiant la circulation route d’Aix les Bains du 2 au 27 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

02/09/2024

Arrêté n°2024 332 T318 modifiant la circulation dans diverses rues de la ville du 3 au 13 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

02/09/2024

Arrêté n°2024 331 T317 modifiant la circulation rue Montpelaz du 2 au 9 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

02/09/2024

Arrêté n°2024 327 T313 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 3 au 13 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

28/08/2024

Arrêté n°2024 323 T309 modifiant la circulation route de Baufort du 30 août au 6 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

26/08/2024

Arrêté n°2024 322 T308 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 26 août au 6 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

23/08/2024

Arrêté n°2024 320 T306 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf du 22 au 27 août 2024

Christian DULAC, Maire

23/08/2024

Arrêté n°2024 318 T304 autorisant les travaux de sondages géotechniques rue des Tours du 29 août au 6 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

23/08/2024

Arrêté n°2024 316 T302 autorisant l’accès à la rue des Ecoles du 21 août 2024 au 12 août 2025

Christian DULAC, Maire

23/08/2024

Arrêté n°2024 314 T300 modifiant la circulation et le stationnement chemin du Moulin du 2 au 18 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

14/08/2024

Arrêté n°2024 313 T299 modifiant la circulation et le stationnement avenue Gantin et rue Jean Racine du 26 août au 9 septembre 2024

Christian DULAC, Maire

14/08/2024

Arrêté n°2024 324 T310 – Additif à l’arrêté n° 2024-312/T298

Christian DULAC, Maire

26/08/2024

Arrêté n°2024 312 T298 modifiant la circulation route d’Aix les Bains du 19 au 26 août

Christian DULAC, Maire

14/08/2024

Arrêté n° 2024 311 T297 dérogatif pour travaux bruyants de nuit route d’Aix les Bains du 19 au 26 août 2024
Christian DULAC, Maire 14/08/2024
Arrêté n°2024 305 T293 modifiant la circulation des piétons lors de travaux de coulage de dalle rue Montpelaz le 6 septembre 2024

Christine BOICHET-PASSICOS,

5ème Adjointe au Maire

 

5/08/2024

 

Arrêté n°2024 304 T292 modifiant la circulation des véhicules dans diverses rues de la ville du 1er au 9 août

Christine BOICHET-PASSICOS,

5ème Adjointe au Maire

 

5/08/2024

 

Arrêté n°2024 302 T290 modifiant la circulation dans différentes rues de la ville du 5 au 14 août

Christine BOICHET-PASSICOS,

5ème Adjointe au Maire

31/07/2024
Arrêté n°2024 301 T289 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont neuf le 5 aout 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ème Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 300 T288 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 29 juillet au 6 aout 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 299 T287 modifiant la circulation des véhicules place de Grenette du 19 au 21 août 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 298 T286 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 5 au 9 août 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 297 T285 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 19 août 2024 au 6 septembre 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 296 T284 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 26 août au 14 septembre 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 295 T283 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges du 30 juillet au 2 août 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 294 T282 modifiant la circulation des véhicules place Grenette du 23 au 28 août 2024 Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 293 T281 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly et route de la Maladière le 29 juillet 2024
Christine BOICHET-PASSICOS, 5ième Adjointe au Maire 26/07/2024
Arrêté n°2024 292 T280 modifiant la circulation des véhicules rue de Surchère du 5 au 14 août 2024
Edwige LABORIER, 1ére Adjointe au Maire 25/07/2024
Arrêté n°2024 285 T274 modifiant la circulation des véhicules dans les rues du centre ville historique du 29 au 30 juillet 2024 Christian DULAC, Maire   23/07/2024
Arrêté n°2024 284 T273 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 22 juillet au 14 aout 2024 Christian DULAC, Maire 23/07/2024
Arrêté n°2024 283 T272 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine et chemin des Tourterelles du 22 au 26 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 23/07/2024
Arrêté n°2024 280 T270 Additif à l’arrêté n°2023 430 T420 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville , rue Montpelaz, place St Agathe et rue des Ecoles du 30/12/2023 au 28/06/2024
Christian DULAC, Maire 18/07/2024
Arrêté n°2024 274 T265 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 1er au 31 août 2024 Christian DULAC, Maire 06/07/2024
Arrêté n°2024 279 T269 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 12 au 14 août 2024 Christian DULAC, Maire 16/07/2024
Arrêté n°2024 278 T268 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 5 au 9 août 2024 Christian DULAC, Maire 16/07/2024
Arrêté n°2024 277 T267 modifiant la circulation des véhicules place de la Gare du 15 au 26 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 276 T266 modifiant la circulation des véhicules place Grenette du 15 au 24 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 273 T264 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 10 juillet au 31 août 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 272 T263 modifiant la circulation dans différents secteurs de la ville du 15 juillet au 30 août 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 270 T262 derogatif pour travaux bruyants de nuit rue de Verdun du 15 au 17 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 269 T261 derogatif pour travaux bruyants de nuit rue de la Sauge du 17 au 18 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 268 T260 modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 15 au 17 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 12/07/2024
Arrêté n°2024 259 T251 modifiant la circulation des véhicules et des piétons rue du Bouchet et rue de la Foret du 18 au 19 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 11/07/2024
Arrêté n°2024 262 T254 modifiant la circulation des véhicules rue du Bouchet du 9 au 15 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 09/07/2024
Arrêté n°2024 250 T244 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 29 juillet au 14 aout 2024 Christian DULAC, Maire 02/07/2024
Arrete n°2024 252 T246 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 1er juillet au 30 octobre Christian DULAC, Maire 02/07/2024
Arrêté n°2024 251 T245 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 1er au 5 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 02/07/2024
Arrêté n°2024 246 T242 modifiant la circulation des véhicules routes d’Aix les Bains du 1er au 31 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 02/07/2024
Arrêté n°2024 241 T237 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly du 15 juillet au 2 aout 2024
Christian DULAC, Maire 27/06/2024
Arrêté n°2024 240 T236 modifiant la circulation des véhicules impasse de la Foret du 9 au 19 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 27/06/2024
Arrêté n°2024 239 T235 modifiant la circulation des véhicules chemin du Moulin, chemin des Iles et avenue de l’Arcalod du 27 juin au 5 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 24/06/2024
ARRETE N°2024 237 T233 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 27 juin au 20 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté N°2024 231 T227 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 24 juin au 12 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté n°2024 230 T226 SOGETREL modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf le 15 juillet 2024 Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté n°2024 229 T225 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf du 15 au 26 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté n°2024 228 T224 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph Joffo et rue des Tours du 8 juillet au 31 août 2024
Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté n°2024 225 T221 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du 1er au 25 juillet 2024
Christian DULAC, Maire 20/06/2024
Arrêté n°2024 159 T155 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz, place St Agathe et rue des Ecoles du 13 mai au 31 décembre 2024 « Opération Tour/ Montpelaz » Christian DULAC, Maire 06/05/2024
Arrêté n°2024 330 T316 – Additif arrêté n°2024-330-T316
Christian DULAC, Maire 02/09/2024
Arrêté n°2024 147 T144 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Pont Neuf du 6 juillet au 31 aout 2024
Christian DULAC, Maire 02/05/2024
Arrêté n°2024 028 T027 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 29 janvier au 31 décembre 2024 Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire 01/02/2024
Arrêté n°2023 430 T420 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans les rues; rues d’Hauteville, Montpelaz, des écoles et place St Agathe du 30/12/2023 au 28/06/2024
Christian DULAC, Maire 19/12/2023

 

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

Arrêté n°2024 321 T307 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz le 27 août à l’occasion d’un déménagement
Christian DULAC, Maire 23/08/2024
Arrêté n°2024 306 T294 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion d’un déménagement au 52 avenue Gantin
Christian DULAC, Maire 08/08/2024
Arrêté n°2024 281 T271 autorisant les travaux de réhabilitation de l’ancien cinéma rue Frederic Girod du 15 juillet au 31 octobre 2024
Christian DULAC, Maire 30/07/2024
Arrêté n°2024 291 T279 modifiant la circulation des piétons à l’occasion de travaux de nettoyage de chenaux rue Montpelaz le 6 juillet 2024 Edwige LABORIER, 1ére Adjointe au Maire 25/07/2024
Arrêté n°2024 288 T276 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville le 3 septembre 2024
Christian DULAC, Maire 23/07/2024
Arrêté n°2024 326 T312 – additif à l’arrêté n° 2024-286/T275 Christian DULAC, Maire 28/08/2024
Arrêté n°2024 286 T275 réglementant le stationnement sur le parking public du gymnase de l’Albanais
Christian DULAC, Maire 23/07/2024
Additif à l’arrêté n°2024 247 T243
Christian DULAC, Maire 05/07/2024
Arrêté n°2024 247 T243 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules le 13 juillet 2024
Christian DULAC, maire 28/06/2024
Arrêté n°2024 150 T147 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau
Christian DULAC, Maire 18/06/2024
Arrêté n°2024 139 T136 autorisant la pose d’un échafaudage parking Réverend Simon et rue Charles de Gaulle du 2 mai au 23 décembre 2024 Christian DULAC, Maire 29/04/2024
Arrêté n°2023 435 T425 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques Christian DULAC, Maire 22/12/2023
Arrêté n°2023 434 T424 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau Christian DULAC, Maire 22/12/2023
Arrêté n°2023 433 T423 autorisant le stationnement momentané sur les ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la Direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues Christian DULAC, Maire 22/12/2023
Arrêté n°2023 432 T422 portant autorisation de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien du marquage au sol ou de la signalisation routière Christian DULAC, Maire 22/12/2023
Arrêté n°2023 431 T421 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public Christian DULAC, Maire 22/12/2023

2023

Arrêté n°2023 358 T348 modifiant la circulation et le stationnement rue Montpelaz et rue d’Hauteville Christian HEISON, Maire 20/10/2023
Arrêté n°2023 308 T302 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et rue d’Hauteville Christian HEISON, Maire 01/09/2023

MANIFESTATIONS

2024

 

 

Arrêté n°2024 338 T324 – Additif arrêté n°2024-Village du Cinéma
 Christian DULAC, Maire 05/09/2024
Arrêté n°2024 328 T314 autorisant le Marché des Potiers sur le parvis du Quai des Arts le 7 septembre 2024
 Christian DULAC, Maire 28/08/2024
Arrêté n°2024 325 T311 modifiant la circulation et le stationnement lors de la fête patronale
 Christian DULAC, Maire 20/08/2024
Arrêté n°2024 317 T303 autorisant le cinéma de plein air le 24 août 2024 sur le parvis du Quai des Arts
 Christian DULAC, Maire 20/08/2024
Arrêté n°2024 264 T256 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome à l’occasion d’une Bourse d’échange de véhicules anciens les 17 et 18 aout 2024  Christian DULAC, Maire 16/07/2024 
Arrêté n°2024 265 T257 autorisant une manifestation de rassemblement auto-moto avenue de l’Arcalod le 13 octobre 2024 Christian DULAC, Maire 11/07/2024
Arrêté n°2024 263 T255 autorisant une manifestation sur le Parvis du Quai des Arts le 2 août 2024 à l’occasion du Village de la Bière
Christian DULAC, Maire 11/07/2024

 

Arrêté n°2024 319 T305 – Additif à l’arrêté n° 2024-258/T250

 

Christian DULAC, Maire 23/08/2024

 

Arrêté n°2024 258 T250 fixant les jours et horaires d’ouverture e la Fête Foraine et réglementant le stationnement des caravanes d’habitation et des véhicules des forains à l’occasion de la Fêtes Patronale 2024

Christian DULAC, Maire 05/07/2024

 

DIVERS

2024

 

Arrêté n°2024 345 T331 autorisant l’installation d’une base de vie esplanade David Navet du 23 septembre au 31 octobre 2024
Christian DULAC, Maire 12/09/2024
Arrêté n°2024 185 T181 interdisant l’accès au chemin de la rivière en raison des risques d’effondrement de la chaussée
Christian DULAC, Maire 28/05/2024
Arrêté n°2024-102-P003-arrêté municipal réglementant le marché de la ville de Rumilly
Christian DULAC, Maire 04/04/2024
Arrêté n°2024 099 T097 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales
Christian DULAC, Maire 04/04/2024
Arrêté n°2024 094 T092 Abrogation arrêté N° 2022 248 T237 suite incendie place du Château
Christian DULAC, Maire 29/03/2024
Additif à l’arrêté n°2024 036 T035  Edwige LABORIER, Première Adjointe au maire 16/02/2024
Arrêté n°2023 444 T433 réglementant la période d’ouverture et de fermeture de la pêche sur la base de loisirs de Rumilly pour l’année 2024

 
Christian DULAC, Maire 09/01/2023
Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024
Christian DULAC, Maire 03/01/2024

2023

 

Arrêté n°2023 392 T382 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité corniche de la Nephaz suite à un risque d’éboulement
Christian HEISON, Maire 10/11/2023
Arrêté n°2023 257 T252 interdisant l’accès des piétons à la rivière du Cheran par le chemin des Bains à l’occasion d’une pollution
Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire 11/07/2023
Arrêté 2023 104 T104 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès
Christian HEISON, Maire 31/03/2023
Additif à l’arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres
Christian HEISON, Maire 30/03/2023
Arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du Passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres
Christian HEISON, Maire 20/03/2023
Arrêté n°2023 055 T055 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité place de l’Hôtel de Ville suite à un risque de chute de pierres
Christian HEISON, Maire 16/02/2023

 

 

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

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Arrêtés municipaux terminés

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