Arrêtés municipaux temporaires en cours

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal.

Les arrêtés temporaires

OBJET

AUTEUR

DATE DE PUBLICATION

TRAVAUX
2023
Arrêté n°2023 418 T408 modifiant la circulation chemin rural dit des Meunières du 11 au 12 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	06/12/2023
Arrêté n°2023 417 T407 modifiant la circulation des véhicules rue de Martenex le 15 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	06/12/2023
Arrêté n°2023 406 T396modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Jean Racine du 4 au 8 décembre 2023	Christian DULAC; Maire	04/12/2023
Arrêté n°2023 405 T395 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes jusqu’au 14 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	01/12/2023
Arrêté n°2023 404 T394 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gantin le 9 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	23/11/2023
Arrêté n°2023 403 T393 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 20 au 24 novembre 2023	Christian DULAC, Maire	23/11/2023
Arrêté n°2023 402 T392 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 27 au 29 novembre 2023	Christian DULAC, Maire	23/11/2023
Arrêté n°2023 399 T389 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gantin du 29 novembre au 6 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	23/11/2023
Arrêté n°2023 400 T390 modifiant la circulation des véhicules route de Lornay du 20 novembre au 15 décembre 2023	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	20/11/2023
Arrêté n°2023 398 T388 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Arcalod du 22 novembre au 8 décembre 2023	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	17/11/2023
Arrêté n°2023 393 T383 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 27 novembre au 1er décembre 2023	Christian HEISON, Maire	17/11/2023
Arrêté n°2023 393 T383 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 27 novembre au 1er décembre 2023	Christian HEISON, Maire	14/11/2023
Additif à l’arrêté n°2023 391 T381	Christian DULAC, Maire	01/12/2023
Arrêté n°2023 391 T381 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 13 novembre au 1er décembre 2023	Christian HEISON, Maire	10/11/2023
Arrêté n°2023 389 T379 modifiant le stationnement des véhicules place Grenette du 8 janvier au 22 mars 2024	Christian HEISON, Maire	10/11/2023
Arrêté n°2023 386 T376 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 13 au 24 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	09/11/2023
Arrêté n°2023 397 T387	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	17/11/2023
Arrêté n°2023 383 T373 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin du 20 au 24 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	07/11/2023
Arrêté n°2023 382 T372 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 6 au 9 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	02/11/2023
Additif à l’arrêté n°2023 381 T378	Christian HEISON, Maire	09/11/2023
Arrêté n°2023 374 T364 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 13 novembre au 1er décembre 2023	Christian HEISON, Maire	30/10/2023
Arrêté n°2023 364 T354 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion de taille et de désherbage boulevard Louis Dagand du 2 au 30 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	26/10/2023
Arrêté n°2023 357 T347 modifiant la circulation et le stationnement rue des Ecoles du 23 octobre au 29 décembre 2023 dans le cadre du chantier « Opération Tour/Montpelaz » – Phase 1	Christian HEISON, Maire	20/10/2023

STATIONNEMENT – CIRCULATION
2023
Arrêté n°2023 416 T406 modifiant le stationnement des véhicules rue des Soeurs de l’Hôpital du 8 au 10 décembre 2023 lors d’un déménagement	Christian DULAC, Maire	05/12/2023
Arrêté n°2023 413 T403 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 4 au 6 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	04/12/2023
Arrêté n°2023 411 T401 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville du 15 janvier au 29 février 2024	Christian DULAC, Maire	30/11/2023
Arrêté n°2023 401 T391 modifiant la circulation des véhicules rue de la Curdy le 2 décembre 2023 à l’occasion d’un déménagement	Christian DULAC, Maire	23/11/2023
Arrêté n°2023 358 T348 modifiant la circulation et le stationnement rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	20/10/2023
Arrêté n°2023 318 T312 autorisant la pose d’un échafaudage Montée du Gymnase du 13 septembre au 24 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023
Arrêté n°2023 308 T302 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	01/09/2023

MANIFESTATIONS
2023
Arrêté n°2023 415 T405 modifiant la circulation et le stationnement avenue Gantin le 9 décembre 2023 lors d’une manifestation	Christian DULAC, Maire	05/12/2023
Arrêté n°2023 414 T404 modifiant la circulation et le stationnement dans le centre ville lors des promenades en calèche organisées dans le cadre des festivités de fin d’année	Christian DULAC, Maire	05/12/2023
Arrêté n°2023 408 T398 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules; sur le Parvis du Quai des Arts, place Grenette et dans le patio de la Mairie du 1er au 24 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	30/11/2023
Arrêté n°2023 407 T397 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking supérieur du gymnase de l’Albanais à l’occasion du Téléthon le 16 décembre 2023	Christian DULAC, Maire	04/12/2023
Arrêté n°2023 384 T374 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes du 1er au 3 décembre 2023	Christian HEISON, Maire	07/11/202

DIVERS
2023
Arrêté n°2023 392 T382 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité corniche de la Nephaz suite à un risque d’éboulement	Christian HEISON, Maire	10/11/2023
Arrêté n°2023 257 T252 interdisant l’accès des piétons à la rivière du Cheran par le chemin des Bains à l’occasion d’une pollution	Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire	11/07/2023
Arrêté n°2023 181 T179 de prolongation des restriction d’eau sur la commune de Rumilly	Christian HEISON, Maire	01/06/2023
Arrêté n°2023 120 T119 autorisant l’accès à la rue des Écoles du 10 avril au 29 décembre 2023	Christian HEISON, Maire	11/04/2023
Arrêté 2023 104 T104 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès	Christian HEISON, Maire	31/03/2023
Additif à l’arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	30/03/2023
Arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du Passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	20/03/2023
Arrêté n°2023 055 T055 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité place de l’Hôtel de Ville suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	16/02/2023
Arrêté n°2023 048 T048 portant interdiction temporaire d’habiter et d’occuper les propriétés situées 4 et 6 impasse du Parmelan et instaurant un périmètre de sécurité autour desdits biens	Christian HEISON, Maire	10/02/2023
Arrêté n°2023 023 T023 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 022 T022 autorisant le stationnement momentané sur le ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhone-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 021 T021 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures necessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau potable	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 010 T010 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau	Christian HEISON, Maire	19/01/2023
Arrêté n°2023 009 T009 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public	Christian HEISON, Maire	19/01/2023

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Les arrêtés temporaires

TRAVAUX

2023

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2023

MANIFESTATIONS

2023

DIVERS

2023

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Arrêtés municipaux terminés

La mairie en direct

Arrêtés municipaux temporaires en cours

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TRAVAUX

2023

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2023

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