Arrêtés municipaux temporaires en cours

Publié le 1 juin 2023 par Police municipale

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal.

Les arrêtés temporaires

OBJET

AUTEUR

DATE DE PUBLICATION

TRAVAUX
2023
Arrêté n°2023 335 T325 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 5 au 6 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	28/09/2023
Arrêté n°2023-332/T322 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand du 28 au 29/09	Christian HEISON, Maire	26/09/2023
Arrêté n°2023 330 T320 modifiant la circulation chemin des Berges le 28 septembre 2023	Christian HEISON, Maire	26/09/2023
Arrêté n°2023 329 T319 autorisant les travaux de sondages géotechniques rue de l’Industrie du 22 au 30 septembre 2023	Christian HEISON, Maire	26/09/2023
Arrêté n°2023 328 T318 modifiant la circulation des véhicules route de Renex à l’occasion de travaux de carottages sous le pont de Renex du 2 au 13 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	22/09/2023
Arrêté n°2023 322 T315 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 18 septembre au 15 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	19/09/2023
Arrêté n°2023 320 T314 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 2 au 16 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023
Arrêté n°2023 312 T306 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 25 octobre au 4 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	07/09/2023
Arrêté n°2023 303 T297 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 18 septembre au 4 octobre 2023	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	29/08/2023
Arrêté n°2023 302 T296 autorisant la pose d’une benne rue des Tours du 18 au 29 septembre 2023	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	29/08/2023

STATIONNEMENT – CIRCULATION
2023
Arrêté n°2023 327 T317 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville du 22 septembre au 12 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	22/09/2023
Arrêté n°2023 325 T316 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 20 septembre au 2 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	21/09/2023
Arrêté n°2023 318 T312 autorisant la pose d’un échafaudage Montée du Gymnase du 13 septembre au 24 novembre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023
Additif à l’arrêté n°2023 313 T307	Christian HEISON, Maire	28/09/2023
Arrêté n°2023 313 T307 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 18 au 29 septembre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023
Arrêté n°2023 308 T302 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	01/09/2023
Arrêté n°2023 306 T300 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 17 octobre 2023	Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire	29/08/2023

MANIFESTATIONS
2023
Arrêté n°2023 333 T323 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville à l’occasion de la Fête de la Balouria le samedi 7 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	28/09/2023
Arrêté n°2023 316 T310 autorisant une manifestation de rassemblement auto-moto avenue de l’Arcalod le 8 octobre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023
Additif à l’arrêté n°2023 314 T308	Christian HEISON, Maire	28/09/2023
Arrêté n°2023 314 T308 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire annuelle le 1er octobre 2023	Christian HEISON, Maire	14/09/2023

DIVERS
2023
Arrêté n°2023 257 T252 interdisant l’accès des piétons à la rivière du Cheran par le chemin des Bains à l’occasion d’une pollution	Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire	11/07/2023
Arrêté n°2023 181 T179 de prolongation des restriction d’eau sur la commune de Rumilly	Christian HEISON, Maire	01/06/2023
Arrêté n°2023 120 T119 autorisant l’accès à la rue des Écoles du 10 avril au 29 décembre 2023	Christian HEISON, Maire	11/04/2023
Arrêté 2023 104 T104 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès	Christian HEISON, Maire	31/03/2023
Additif à l’arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	30/03/2023
Arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du Passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	20/03/2023
Arrêté n°2023 055 T055 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité place de l’Hôtel de Ville suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	16/02/2023
Arrêté n°2023 048 T048 portant interdiction temporaire d’habiter et d’occuper les propriétés situées 4 et 6 impasse du Parmelan et instaurant un périmètre de sécurité autour desdits biens	Christian HEISON, Maire	10/02/2023
Arrêté n°2023 023 T023 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 022 T022 autorisant le stationnement momentané sur le ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhone-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 021 T021 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures necessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau potable	Christian HEISON, Maire	27/01/2023
Arrêté n°2023 010 T010 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau	Christian HEISON, Maire	19/01/2023
Arrêté n°2023 009 T009 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public	Christian HEISON, Maire	19/01/2023

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux permanents pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal. Les arrêtés permanents 2023 Arrêté n°2023 323 P008 fixant le nombre d’autorisations de stationnement ouvertes à l’exploitation des artisans taxi (ADS)...

Arrêtés municipaux terminés

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux 2022-2023 terminés. TRAVAUX Arrêté n°2023 319 T313 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 18 au 22 septembre 2023 Christian HEISON, Maire 14/09/2023 Arrêté n°2023 311...

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