Consultez ici les décisions du maire 2020
2020 217) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme DARGON)
2020 216) AC sécurité biens et personnes dans EP et sur DP lors de manifestations
2020 215) Travaux mise en accessibilité bâtiments communaux Conclusion AM 7
2020 214) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme GRZYBOWSKI)
2020 213) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Décision remplaçant du 25 11 2020
2020 212) Renouvellement infrastructure informatique stockage et virtualisation DM 1
2020 211) AC multi-attributaire fourniture et acheminement gaz naturel Attribution du marché
2020 210) Occupation du DP exploitation snack bar piscine 2021 2022
2020 209) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. TRUFFET)
2020 208) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme PERRETTA)
2020 207) Travaux Espace Croisollet AM1 au lot 3
2020 206) Assurances de la commune et du CCAS Relance lot 6 Attribution du marché
2020 205) Renouvellement adhésion Commune au GGCS au titre exercice 2021
2020 204) Renouvellement adhésion Commune à ANDES
2020 203) Assurances de la Commune et du CCAS Relance lot 5 Attribution du marché
2020 202) Renouvellement adhésion de la Commune à l’ADM74
2020 201) Travaux rénovation Gymnase du Clergeon DM 3 au lot 4
2020 200) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme FAURE)
2020 199) Structure France Services Demande de subvention auprès du Département
2020 198) Travaux Espace Croisollet Acte modificatif prolongation délais divers lots
2020 197) Travaux espace Croisollet AM 2 au lot 6
2020 196) Travaux rénovation gymnase Clergeon AM 10 lot 1
2020 195) Convention Fuchs sports captation et diffusion d’images matchs foot
2020 194) Convention location garage 8 rue P. Salteur Avenant 2
2020 193) Travaux rénovation gymnase Clergeon AM 9 au lot 1
2020 192) Convention occupation DP locaux administratifs sous tribunes CDR
2020 191) Travaux rénovation gymnase Clergeon DM 2 au LOT 8
2020 190) Travaux bâtiments communaux AM 1 LOT 2
2020 189) Demande subvention programmation culturelle 2020 2021 Conseil Régional
2020 188)Convention location appartement 5 rue des Tours Avenant 22020
2020 187) Demande de subvention DRAC projet d’enseignement théâtre
2020 186) Logiciel Incovar maintenance évolution prestations annexes
2020 185) Travaux rénovation gymnase Clergeon DM 1 LOT 9
2020 184) Travaux rénovation gymnase Clergeon AM 8 LOT 1
2020 183) Travaux rénovation gymnase Clergeon DM 3 LOT 11
2020 182) Travaux gymnase du Clergeon AM 3 Lot 6
2020 181) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme PETERS)
2020 180) Travaux rénovation gymnase Clergeon Avenant de prolongation délai divers lots
2020 179) Travaux rénovation gymnase Clergeon Avenants de prolongation de délais n° 2/
2020-178-convention-occupation-dp-par-cmpi-avenant-1.pdf
2020 178) Convention occupation DP par CMPI Avenant 1
2020 177) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme GOUPIL)
2020 176) Travaux accessibilité ddes bâtiments Décision affermissement tranche optionnelle 2
2020 175) Centre de dépistage Convention d’occupation d’un équipement communal
2020 174) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. VIOLLET)
2020 173) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme DETOURBE)
2020 172) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme BEN AMAR)
2020 171) Travaux rénovation gymnase du Clergeon DM 2 au lot 11
2020 169) Travaux aménagement locaux administratifs stade foot Relance lots 5 et 9
2020 168) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (M. BOUBASS)
2020 167) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme BLANDEAU)
2020 166) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme CHABRUT)
2020 165) Travaux renforcement berges du Chéran DM 2
2020 164) Travaux rénovation gymnase du Clergeon AM 3 au lot 2
2020 163) Travaux rénovation gymnase du Clergeon DM 2 au lot 11
2020 162) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. EL HAYTI)
2020 161) Location et maintenance de 9 photocopieurs pour différents sites DM1
2020 160) Travaux redéfinition espace Croisollet AM 1 au lot 5
2020 159) Marché MO réaménagement des locaux stade Jean Dunand Acte modificatif 6
2020 158) Travaux rénovation gymnase du Clergeon DM 1 au lot 11
2020 157) Travaux Espace Croisollet AM 1 lot 6
2020 156) Réinformatisation de la médiathèque Demande de subvention auprès de la DRAC
2020 155) Occupation temporaire et précaire d’un appartement 25 rue Ch de Gaulle
2020 154) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme SAUVY)
2020 153) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme DELORME)
2020 152) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme DUBOIS)
2020 151) Occupation temporaire et précaire appartement 7 rue Centrale
2020 150) Assurances Commune CCAS Souscription contrats assurances 7 lots Choix des titulaires
2020 149) Marché évolution migration du logiciel de gestion de la médiathèque Attribution du marché
2020 148) Ravalement peinture pignon Nord de la MAS Autorisation dépôt déclaration préalable
2020 147) Rénovation gymnase du Clergeon AM 7 au LOT 1
2020 146) Travaux extension fibre optique Décision affermissement tranche 3 Espace Croisollet
2020 145) Rénovation gymnase du Clergeon AM 6 au lot 1
2020 144) Convention mise à disposition appartement et local 7 rue Centrale avec EPF 74
2020 143) Rénovation gymnase du Clergeon DM 1 lot 3
2020 142) Rénovation gymnase du Clergeon DM 1 lot 8
2020 141) Délivrance d’une concession cimetière des Hutins (M. FOURNIER)
2020 140) Rénovation gymnase du Clergeon prolongation de délais lots 1 2 3 4 8 9 10 11 12
2020 139) Rénovation gymnase du Clergeon Avenant prolongation de délais lots 5 6 et 7
2020 138) Travaux Espace Croisollet Acte 1 au lot 2
2020 137) Occupation temporaire appartement 7 rue Centrale
2020 136) Vente remorque madrinoise suite à sa désaffection de son usage public
2020 135) Vente d’un véhicule suite à sa désaffectation de son usage public (Peugeot Partner)
2020 134) Convention occupation du DP Snack bar piscine municipale Saison 2020 avenant 3
2020 133) Travaux rénovation EEF Décision modificative 2 au lot 6
2020 132) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Acte modificatif 5 au lot 1
2020 131) Travaux rénovation Espace Emploi Formation Décision modificative 2 au lot 4
2020 130) Travaux rénovation de l’Espace emploi formation DM 2 au lot 8
2020 129) Travaux de rénovation de l’Espace emploi formation DM 2 au lot 9
2020 128) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. BERNARD)
2020 127) Travaux locaux administratifs tribunes foot Décision remplaçant la n° 2020 114
2020 125) Fonctionnement EMMDT 2021 Demande de subvention du CD 74
2020 124) Procédure TA de Grenoble Convention d’honoraires avec CLDAA
2020 123) Fonctionnement Musée Notre Histoire Demande de subvention auprès du CD 74
2020 122) Travaux rénovation gymnase du Clergeon AM n° 4 au lot n° 1
2020 121) Travaux bâtiments communaux Attribution du marché
2020 120) Demande de subvention auprès du SYANE rénovation de chaufferies
2020 119) Avenant n° 1 au bail OPTIQUE DUBUS
2020 118) Location appartement 4 rue Pierre Salteur Convention avec Mme Martine PICON
2020 117) AM 1 à l’acte constitutif régie recettes médiathèque
2020 116) Procédure TA Grenoble Convention honoraires cabinet avocats CLDAA
2020 115) Délivrance concession dans le cimetière des Hutins (M. DELFLACHE)
2020 114) Marché aménagement locaux administratifs tribunes Remplace décision 2020 113
2020 112) Demande de subvention auprès du CD 74 programmation culturelle 2021
2020 111) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme MARTEL)
2020 110)Travaux de rénovation du gymnase du clergeon acte modificatif n°2 au lot n°2
2020 109)Travaux de rénovation du gymnase du Clergeon acte modificatif n°3 au lot n°1
2020 108)Travaux de rénovation du gymnase du Clergeon acte modificatif n°2 au lot n°1
2020 106) Travaux mise en conformité bâtiments communaux Acte modificatif 6
2020 105) Droit de préemption propriété Mme CROCHET
2020 104) Délivrance concession cimetière des Hutins (M. FIOU)
2020 103) Délivrance concession cimetière des Hutins (Mme FOUCHET)
2020 102) Travaux renforcement berges Chéran DM 1
2020 101) Marché travaux rénovation EEF DM 2 lot 5
2020 100) Procédure CAA LYON Convention d’honoraires CLDAA
2020 99) Procédure TJ ANNECY Convention d’honoraires CLDAA
2020 98) Travaux rénovation espace emploi formation DM 2 LOT 5 Electricité
2020 97) Fourniture et livraison de consommables informatiques Attribution du marché
2020 94) Aménagement espace administratif stade des Grangettes Autorisation à donner à M. LE MAIRE
2020 93) Convention occupation d’un appartement chemin du Moulin Convention avec M. RICHON
2020 92) Aménagement espace administratif stade des Grangettes Demande de subvention auprès du CG74
2020 91) Ouverture centre de loisirs municipal complémentaire Tarification du service
2020 90) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme RODRIGUEZ)
2020 89) Travaux rénovation espace emploi formation AM de prolongation délais lots 1 à 9
2020 87) Travaux rénovation de l’Espace Croisollet Attribution du marché
2020 86) Aménagement espace administratif tribunes foot Autorisation à donner à M. LE MAIRE
2020 85) Location d’un appartement 26 rue de Verdun Convention avec Vincent BURGAUD
2020 84) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme GODON)
2020 83) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. BERNARD)
2020 82) Délégation droit de préemption urbain à l’EPF (biens de Mme Sylvie GIRARDI)
2020 81) Travaux création voie verte groupement commandes avec le SYANE DM 2 au lot 1
2020 79) Travaux désamiantage de l’Espace Croisollet Attribution du marché
2020 78) Travaux gymnase du Clergeon AM 1 au lot 1 Décision modificative
2020 77) Location appartement Chemin du Moulin Convention avec Aymeric CHEVALLIER
2020 76) Location d’un appartement 26 rue de Verdun Convention avec Jules ANDRE BOIS
2020 75) Location d’un appartement 26 rue de Verdun Convention avec M. Julien DELIANCOURT
2020 72) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (Mme TILLIET)
2020 71) Occupation du DP pour exploitation d’un snack bar piscine saison 2020
2020 70)Travaux de rénovation de l’Espace emploi formation AM 1 au lot 2
2020 69) Travaux rénovation EEF Conclusion d’un marché complémentaire 1 au lot 6
2020 68) Travaux de rénovation du gymnase du Clergeon Acte modificatif 1 au lot 1
2020 67) Accord cadre à BC pour travaux de revêtements bitumineux Conclusion d’un acte modificatif 3
2020 65) Sécurisation chapelle des Bernardines Demande de subvention auprès de l’Etat (DSIL 2020)
2020 64) Occupation précaire local rue P Salteur (Mme HOUSEAUX)
2020 63) Fourniture et livraison de fournitures administratives et papier Attribution du marché
2020 62) Travaux de rénovation du gymnase du Clergeon Décision modificative 2 au lot 4
2020 61) Travaux de rénovation du gymnase du Clergeon Acte modificatif 2 au lot 6
2020 60) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. CARLIOZ)
2020 59) Marché d’assurances Ville et CCAS Autorisation de signature d’une convention d’assistance
2020 58) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Acte modificatif 1 au lot 4
2020 57) Convention d’occupation d’un appartement rue P Salteur (A. HAWKINS)
2020 56) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme PERRET)
2020 55) Adhésion de la Ville de Rumilly au site webenchères Signature du contrat
2020 54) AC BC Prestation nettoyage vitrages bâtiments communaux Reconduction
2020 53) Crise sanitaire Réouverture des école Tarification service périscolaire
2020 52) AC BC Travaux signalisation horizontale et équipements sécurité routière Reconduction
2020 51) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme FAURE)
2020 50) Convention location appartement Philippe LEMOINE Autorisation signature avenant
2020 49) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (Mme DORMOIS)
2020 48) Achats de masques destinés à la protection de la population
2020 47) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme HO)
2020 46) Avenant convention location appartement concernant garage (Mme DHERBOMEZ)
2020 45) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (M. BENANTI)
2020 43) Location d’un appartement 25 rue C de Gaulle à M. GHEZAL
2020 42) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. BIJASSON)
2020 41) Contrat entre EDF et la Commune Alimentation du parking des soeurs de l’hôpital
2020 40) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (MME CNEUDE)
2020 39) Convention location appartement P. SALTEUR (Mme QUIRIN)
2020 38) Prolongation convention location appartement (M. MELLON)
2020 37) AC à bons de commande Fourniture graines pour stades Attribution AC
2020 36) AC Acquisition livres service lecture publique médiathèque BCD Attribution marché
2020 35) AC BC travaux extension maintenance vidéo protection Reconduction 2ème année
2020 34) AC bons commande mission assistance MO prestation mise en conformité RGPD
2020 33) AC mission assistance MO RGPD Décision affermissement tranches optionnelles
2020 32) Travaux rénovation chaufferies Lot 3 Chaufferie centre nautique DM1 au lot 3
2020 31) Travaux rénovation chaufferies Lot 3 Chaufferie Centre Nautique DM 2 lot 3
2020 30) Construction groupe scolaire JB Tranche 2 AM de transfert
2020 29 Marché maitrise d’oeuvre aménagement espaces publics rue Monpelaz rue des Tours
2020 28) Résidence association 2020 Demande subvention auprès du CD 74
2020 27) Avenant convention de location immeuble PS (M. BARDON)
2020 26) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (M. BERTHIER)
2020 25) Délivrance concession dans cimetière de la rue du Repos (M. KERVAON)
2020 24) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Acte modificatif 1 au lot 6
2020 22) AC travaux entretien et petites extensions réseau EP Reconduction
2020 21) Mission MO travaux rénovation chaufferies
2020 20) AC travaux revêtements bitumineux voirie bordures caniveaux
2020 19) AC travaux terrassement voirie réseaux divers Année 2019 2023
2020 18) AC Fournitures services communications électroniques Lots 1 et 2
2020 17) AC fourniture carburant véhicules et engins flotte automobile
2020 16) Travaux d’aménagement d’un jardin public de CV Lot 5 Serrurerie DM 3
2020 15) AC Acquisition fournitures scolaires pour les écoles publiques Lot 1 AM de transfert
2020 14) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme GIRARD)
2020 13) Mission maintenance archives Convention avec CGG74
2020 12) Délivrance concession dans cimetière Hutins (M. CARLIOZ) (2)
2020 11) Travaux aménagement jardin de CV Lot 4 DM4
2020 10) Travaux rénovation Espace Emploi Formation Attribution lot 1
2020 09) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Acte modificatif 1 au lot 2
2020 08) Travaux rénovation Espace Emploi Formation – Attribution lot 2 Chape
2020 07)Sécurité biens et personnes das bâtiments publics Acte modificatif
2020 06) Travaux jardin public centre ville DM 3
2020 05) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Attribution lot 5
2020 04) Demande de subvention auprès CD 74 au titre programmation culturelle 2019 2020
2020 03) Délégation droit de préemption urbain à l’EPF (BOUVIER COMOZ)
2020 02) Délivrance concession dans cimetière rue du Repos (M. FEIGE)
2020 01) Travaux rénovation Espace emploi formation Attribution de lots
