Les arrêtés du maire

Publié le 6 octobre 2022 par Service Communication

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés pris par le Maire ayant un caractère réglementaire.

 

 

Désignation
Auteur
Date de publication
Arrêté délégation de fonction et de signature Edwige LABORIER – 1ère Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrété délégation de fonction et de signature Serge BERNARD GRANGER 2ème Adjoint au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Délégation de fonction et de signature 2ème adjoint Serge BERNARD GRANGER C. DULAC 12/01/2024
Arrêté de fonction et de signature Béatrice CHAUVETET – 3ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Nicolas TRUFFET – 4ème Adjoint au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Christine BOICHET PASSICOS – 5ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Yannick CLÉVY – 6ème Adjoint au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Astrid CROENNE – 7ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Michaël VIOLLET – 8ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Florence CHARVIER – 9ème Adjointe Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Alain COLLOMB – Conseiller municipal délégué  C. DULAC  28/11/2023
Délégation de fonction et de signature CM délégué Michel ABRY
 C. DULAC 10/01/2024
Arrêté de délégation de signature à M. POIZAT
 C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. BOUCHETIBAT C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme COURTOIS C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme LAIDEBEUR C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. FOLMER C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. VERDIER C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. VERBRUGGHE C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. JOURDIN C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme SOGNO
 C. DULAC 06/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme CHAPEL REY
 C. DULAC 07/12/2023
Nomination membres CA du CCAS Au 30 novembre 2023 C. DULAC 06/12/2023
Comité Social Territorial Arrêté de composition C. DULAC 08/01/2024
Nomination membres Commission Communale pour l’Accessibilité C. DULAC 11/01/2024
Abrogation de l’arrêté de délégation de signature à M. POIZAT C. DULAC 13/03/2024
Arrêté de délégation de signature à M. VERBRUGGHE à compter du 18 mars 2024
 C. DULAC 18/03/2024
Délégation de fonction pour la célébration d’un mariage C. DULAC 18/03/2024
 Arrêté délégation OEC Mme Carole PAVANI à compter du 15 avril 2024 C. DULAC 11/04/2024
Arrêté nomination coordonnateur communal pour le recensement de la population Année 2025 C. DULAC 15/10/2024

 

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