Les arrêtés du maire

Publié le 6 octobre 2022 par Service Communication

2026 25) Délégation de fonction et de signature 6ème Adjoint Yannick CLEVYVous trouverez dans cette rubrique les arrêtés pris par le Maire ayant un caractère réglementaire.

 

 

Désignation
Auteur
Date de publication
Arrêté délégation de fonction et de signature Edwige LABORIER – 1ère Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté de fonction et de signature Béatrice CHAUVETET – 3ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Nicolas TRUFFET – 4ème Adjoint au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Christine BOICHET PASSICOS – 5ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Yannick CLEVY – 6ème Adjoint au Maire  C. DULAC  20/02/2025
Arrêté délégation de fonction et de signature Astrid CROENNE – 7ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Michaël VIOLLET – 8ème Adjointe au Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Florence CHARVIER – 9ème Adjointe Maire  C. DULAC  28/11/2023
Arrêté délégation de fonction et de signature Alain COLLOMB – Conseiller municipal délégué  C. DULAC  28/11/2023
Délégation de fonction et de signature CM délégué Michel ABRY
 C. DULAC 10/01/2024
Arrêté de délégation de signature à M. POIZAT
 C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. BOUCHETIBAT C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme COURTOIS C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme LAIDEBEUR C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. FOLMER C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. VERDIER C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. VERBRUGGHE C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à M. JOURDIN C. DULAC 01/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme SOGNO
 C. DULAC 06/12/2023
Arrêté de délégation de signature à Mme CHAPEL REY
 C. DULAC 07/12/2023
Nomination membres CA du CCAS Au 30 novembre 2023 C. DULAC 06/12/2023
Comité Social Territorial Arrêté de composition C. DULAC 08/01/2024
Nomination membres Commission Communale pour l’Accessibilité C. DULAC 11/01/2024
Abrogation de l’arrêté de délégation de signature à M. POIZAT C. DULAC 13/03/2024
Arrêté de délégation de signature à M. VERBRUGGHE à compter du 18 mars 2024
 C. DULAC 18/03/2024
Délégation de fonction pour la célébration d’un mariage C. DULAC 18/03/2024
Arrêté délégation OEC Mme Carole PAVANI à compter du 15 avril 2024 C. DULAC 11/04/2024
Arrêté nomination coordonnateur communal pour le recensement de la population Année 2025 C. DULAC 15/10/2024
Arrêté ouverture de commerces de détail le dimanche pour l’année 2025
 C. DULAC 10/12/2024
Arrêté de délégation de signature à M. Edouard PERRETIER
 C. DULAC 28/01/2025
Comité Social Territorial Modification de composition
 C. DULAC 24/04/2025
Nomination membres CA du CCAS Au 24 avril 2025
 C. DULAC 29/04/2025
arrêté interdisant la baignade dans « Le Chéran »
 E. LABORIER, 1ère Adjointe au Maire 05/08/2025
Arrête Délégation de fonction et de signature 2ème adjoint Serge BERNARD GRANGER C. DULAC 22/12/2025
Arrêté ouverture de commerces de détail le dimanche année 2026
 C. DULAC 09/01/2026
Arrêté Comité Social Territorial Modification de composition 26 février 2026 C. DULAC 04/03/2026
2026 002)  arrêté délégation  de fonction d’officier d’état civil à M Philippe GUILLEMENEY, fonctionnaire municipal C. DULAC 02/04/2026
2026 003) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à Mme Anaïs CLEY MERLE, fonctionnaire municipale C. DULAC 02/04/2026
2026 004) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à M Phlippe DUBUISSON, fonctionnaire municipal C. DULAC 02/04/2026
2026 005) arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil à  Mme Lorène BOUVIER, fonctionnaire municipale C. DULAC 02/04/2026
2026 006) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Charline CHAMPY, fonctionnaire municipale C. DULAC 07/04/2026
2026 007) Arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Carole PAVANI, fonctionnaire municipale C. DULAC 02/04/2026
2026 008) arrêté délégation de fonctions d’Officier d’état civil et délégation de signature pour les autorisations d’opérations funéraires à Mme Aurélie SOGNO, Directrice Relation Citoyen C. DULAC 07/04/2026
2026 009) nomination des membres du conseil d’admistration du Centre Communal d’Action Sociale
 C. DULAC 10/04/2026
2026 010) Arrêté de fonctions d’Officier d’état-civil à un Conseiller Municipal pour la célébration des mariages C. DULAC 13/04/2026
2026 011) Arrêté reprise de concessions trentenaires et cinquantenaires échues non renouvelées C. DULAC 13/04/2026
2026 012) Arrêté de fonctions d’Officier d’état-civil à un Conseiller Municipal pour la célébration des mariages C. DULAC 14/04/2026
2026 013) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Serge BERNARD-GRANGER, Deuxième Adjoint au Maire chargé de l’aménagement, des travaux, de l’urbanisme, des affaires foncières, du patrimoine bâti, du commerce, du programme Action Coeur de Ville et de la police administrative de la publicité
 C. DULAC 21/04/2026
2026 014) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire chargée de la Performance Publique, des Finances, du contrôle de gestion, des marchés publics et délégations de service public, des affaires juridiques et assurances, et des Ressources Humaines C. DULAC 21/04/2026
2026 015) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Christine BOICHET-PASSICOS, Troisième Adjointe au Maire chargée de l’Occupation du Domaine Public, des Relations à l’Usager, de la Citoyenneté, des Relations avec les Anciens Combattants et du Jumelage C. DULAC 21/04/2026
2026 016) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Nicolas TRUFFET, Quatrième Adjoint au Maire en charge de l’attractivité, de la culture, du patrimoine, de l’événementiel, du tourisme, de la communication, du protocole et des cérémonies C. DULAC 21/04/2026
2026 017) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Florence CHARVIER, Cinquième Adjointe au Maire chargée de la Jeunesse, de la participation citoyenne et des centres de loisirs C. DULAC 21/04/2026
2026 018) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Yannick CLEVY, Sixième Adjoint au Maire chargé de de la Mobilité, de l’Environnement et du Numérique C. DULAC 21/04/2026
2026 019) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Astrid CROENNE, Septième Adjointe au Maire chargée des Affaires Sociales C. DULAC 21/04/2026
2026 020) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michaël VIOLLET, Huitième Adjoint au Maire chargé des sports, de la vie associative et de la gestion des salles et des équipements sportifs C. DULAC 21/04/2026
2026 021) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Sophie BRUN, Neuvième Adjointe au Maire chargée de l’éducation et de la restauration scolaire C. DULAC 21/04/2026
2026 022) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Maude GALMICHE, Conseillère municipale déléguée chargé du commerce C. DULAC 21/04/2026
2026 023) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Michel ABRY, Conseiller municipal délégué auprès du Maire en matière de Prévention et de Sécurité C. DULAC 21/04/2026
 2026-24) Arrêté de nomination des membres de la  Commission Communale pour l’Accessibilité C. DULAC 27/04/2026
2026 25) Délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Yannick CLÉVY, 6ème Adjoint au Maire chargé de la Mobilité, de l’Environnement, de la Santé Environnementale et du Numérique C. DULAC 29/04/2026
2026 26) Délégation de fonction et de signature au profit de Madame Christine BOICHET PASSICOS, troisième Adjointe au Maire chargée de la Vie Citoyenne, de l’Espace Public et des Relations Institutionnelles C. DULAC 29/04/2026
 
 

 

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