Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés pris par le Maire ayant un caractère réglementaire.
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire chargé des transports, des déplacements, de la mobilité et de l’animation des politiques communales et intercommunales Délégation de fonction et de signature à M. Daniel DEPLANTE
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Madame Delphine CINTAS, Deuxième Adjointe au Maire chargée des ressources humaines, des systèmes d’information, des élections, de l’état civil, des cimetières, de la gestion de l’Espace France Services et de la Formation des élus Délégation de fonction et de signature à Mme Delphine CINTAS
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Miguel MONTEIRO-BRAZ, Troisième Adjoint au Maire chargé des sports, de la vie associative, de la jeunesse, de la gestion des salles et des équipements sportifs Délégation de fonction et de signature à M. Miguel MONTEIRO BRAZ
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Madame Monique BONANSEA, Quatrième Adjointe au Maire chargée des affaires sociales et de la petite enfance Délégation de fonction et de signature à Mme Monique BONANSEA
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Eddie TURK-SAVIGNY, Cinquième Adjoint au Maire chargé des finances, du contrôle de gestion, des affaires juridiques, des affaires culturelles et du tourisme Délégation de fonction et de signature à M. Eddie TURK SAVIGNY
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Madame Manon BOUKILI, Sixième Adjointe au Maire chargée de l’environnement, du développement durable et de l’éducation Délégation de fonction et de signature à Mme Manon BOUKILI
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Jean-Marc TRUFFET, Septième Adjoint au Maire chargé de l’urbanisme, des travaux, de l’aménagement numérique de l’espace public, des bâtiments communaux, des affaires foncières, de la sécurité dans les bâtiments recevant du public et de la base de loisirs Délégation de fonction et de signature à M. Jean Marc TRUFFET
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Madame Fanny DUMAINE, Huitième Adjointe au Maire chargée de la communication, de l’événementiel, du jumelage et du commerce Délégation de fonction et de signature à Mme Fanny DUMAINE
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit de Monsieur Olivier TAIX, Neuvième Adjoint au Maire chargé de la prévention, de la sécurité, des cultes, de l’occupation du domaine public et des relations avec les anciens combattants Délégation fonction et signature au profit d’Olivier TAIX 9ème Adjoint
- Arrêté municipal de délégation fonction et signature au profit d’Olivier TAIX, 9ème Adjoint au Maire chargé de la prévention, de la sécurité, des cultes, de l’occupation du domaine public et des relations avec les anciens combattants (en date du 27 avril 2023)
- Arrêté municipal de délégation de fonction et de signature au profit d’Olivier TAIX, Neuvième Adjoint au Maire chargé de la prévention, de la sécurité, des cultes, de l’occupation du domaine public et des relations avec les anciens combattants (en date du 08 septembre 2023)
| Arrêté | Auteur | Date de publication |
| Christian HESION, Maire | 24 avril 2023 | |
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Christian HEISON, Maire | 14 avril 2023 |
| Christian HEISON, Maire | 13 avril 2023 | |
| Christian HEISON, Maire | 31 mars 2023 | |
| Christian HEISON, Maire | 20 mars 2023 | |
| Christian HEISON, Maire | 19 janvier 2023 | |
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Christian HEISON, Maire | 07 octobre 2022 |
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Christian HEISON, Maire | 06 octobre 2022 |
| Christian HEISON, Maire | 13 septembre 2023 |
