Consultez ici les décisions du maire 2021
2021 215) Vente pour pièces de véhicules municipaux
2021 214) AC BC Nettoyage des vitrages des bâtiments communaux Reconduction AC 3ème période
2021 213) Fourniture et installation de stores extérieurs et intérieurs dans bâtiments communaux DM3
2021 212) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. COMBE)
2021 211) Occupation temporaire et précaire d’un appartement 4 rue Pierre Salteur
2021 210) Entretien et maintenance ascenseurs élévateurs monte charges dans bâtiments communaux DM1
2021 209) AC BC Acquisition fournitures scolaires Lots 1 et 2
2021 208) Construction d’un skate park en béton Demande de subvention auprès de la Région ARA
2021 207) Procédure TA Grenoble Désordres constatées buvette stade Jean Dunand
2021 206) Travaux de construction d’un skate park en béton Attribution du marché
2021 205) Aménagement terrains PADEL Demande subvention auprès de la Région ARA
2021 204) AC BC Achat électricité Groupement commande avec Communauté de Communes
2021 203) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme THUREAU)
2021 202) Entretien et maintenance ascenseurs élévateurs montes charges Attribution du marché
2021 201) Fourniture et pose d’un écran géant pour terrain honneur rugby stade des Grangettes
2021 199) Demande de subvention Conseil Régional Programmation culturelle 2021 2022
2021 198) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme ERMEL)
2021 197) Réalisation d’un schéma directeur immobilier pour la Commune de Rumilly DM1
2021 196) AC BC Travaux signalisation horizontale et équipements sécurité routière Reconduction 2021
2021 195) Renouvellement infrastructure informatique stockage et virtualisation DM 3
2021 194) Bail d’habitation d’un appartement 4 rue Pierre Salteur
2021 193) Délégation DPU à l’EPF biens appartenant à la société IEM
2021 192) Réalisation d’un schéma directeur immobilier Attribution du marché
2021 191) Audit sécurité système d’information Attribution du marché
2021 190) Délivrance d’une concession dans cimetière Hutins (M. ARNOLD)
2021 189) Travaux rénovation chaufferies Lots 1 et 2 DM 1
2021 188) Occupation temporaire et précaire d’un appartement situé 4 rue Pierre Salteur
2021 187) Occupation tempoiraire et précaire d’un appartement situé 4 rue Pierre Salteur
2021 186) Aménagement terrains PADEL sur site Tennis Annule et remplace décision n° 2021 176
2021 185) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. ZARELLA)
2021 184) Demande de subvention projet enseignement sportif théâtre auprès de la DRAC
2021 183) Convention location appartement 5 rue des Tours Autorisation signature avenant 4
2021 182) Travaux mise en séparatif réseaux Montpelaz Tours Ecoles DM1 part eaux pluviales
2021 181) Dématérialisation des actes d’urbanisme Demande de subvention auprès de l’Etat
2021 180) Occupation temporaire et précaire d’un appartement rue des Remparts
2021 179) Procédure devant TA Grenoble Convention honoraires cabinet CLDAA
2021 178) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. IBANEZ)
2021 177) AC BC fourniture produits et matériels d’entretien lot 3 DM 1
2021 175) AMO construction parking silo secteur Salteur Attribution marché
2021 174) Fourniture et installation matériels sonorisation Quai des Arts
2021 172) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. TOMASI)
2021 171) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. DUNAND)
2021 170) Marché assurances Convention assistance couverture Atteintes au système d’information
2021 169) Occupation temporaire et précaire d’un appartement situé 4 rue Pierre Salteur
2021 168) Bail d’habitation d’un appartement situé 24 rue de Verdun
2021 167) Marché MO travaux mise conformité club house foot et anciens vestiaires
2021 165) Etude de définition d’urbanisation du site des Granges Attribution du marché
2021 163) Occupation temporaire et précaire d’un appartement 25 rue Ch de Gaulle
2021 162) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme PERRIN)
2021 160) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. CHERIF)
2021 158) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (Mme ERBA)
2021 157) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. DUCRET)
2021 156) Remplacement éclairage par système LED sur terrain d’honneur de football des Grangettes
2021 155) Opération aménagement secteur Ecoles Tours Montpelaz Demande de subvention Etat
2021 154) Travaux mise en place système drainage terrain football DM 1
2021 153) Fourniture et livraison fournitures administratives et papier Attribution AC
2021 152) Demande subvention CD74 Fonctionnement EMMDT 2022
2021 151) Demande subvention CD 74 programmation culturelle 2021 2022
2021 150) Mission MO réhabilitation chaufferies DM 1
2021 149) Fourniture et livraison de consommables informatiques Attribution AC
2021 148) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. TRACOULAT)
2021 147) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme PETITPREZ)
2021 146) Mission maîtrise d’oeuvre conformité ERP bâtiments Résiliation marché 2
2021 145) AC Travaux extension et maintenance vidéoprotection Acte modificatif 4
2021 144) AC fourniture et acheminement gaz naturel DM1
2021 143) Indemnité sinistre suite à incendie garages rue des Tours
2021 142) Subvention DSIL aménagement du secteur des rues des Ecoles Tour Montpelaz
2021 141) AC Travaux extension et maintenance vidéoprotection Acte modificatif 3
2021 140) Marché locations 15 photocopieurs DM 1
2021 139) Attribution marché mise en séparatif réseaux Montpelaz Tours Remparts
2021 138) Avenant 1 convention d’occupation précaire Z4AR (Charlotte DUBOCLARD 2)
2021 137) Mission conseil procédure DUP DM1
2021 136) Etude chromatique réalisation guide coloration DM1
2021 135) AC Fourniture services communications électroniques DM Transfert 1
2021 134) Vente d’un véhicule Peugeot Expert suite désaffectation domaine public
2021 133) Fourniture et livraison de fournitures administratives pour les besoins de la Commune AC
2021 132) Délégation droit préemption urbain EPF (biens de Mme ARMENJON, épouse CHEVRIER
2021 131) Fourniture et livraison consommables informatiques Attribution AC
2021 129) Bail civil maison paroissiale Eglise Sainte Agathe
2021 128) Travaux rénovation chaufferies gymnases Attribution marché
2021 127) Fourniture et installation stores extérieurs et intérieurs dans bâtiments communaux DM1
2021 126) Finalisation des peintures de l’église Sainte Agathe Demande de subvention auprès du Département
2021 125) Aménagement locaux administratifs 1er étage tribune foot DM 1 au lot 7
2021 124) Marché MO pour des travaux de construction d’un skate park à Rumilly
2021 123) Occupation temporaire d’un appartement rue des Remparts Convention agent saisonnier piscine plan d’eau 2021
2021 122) Schéma des déplacements doux Demande de subvention ADEME
2021 121) Fourniture et installation de vidéoprojecteurs interactifs dans les écoles
2021 120) Occupation précaire et transitoire appartement rue Ch de Gaulle Convention agent saisonnier saison estivale piscine plan d’eau 2021
2021 119) Occupation précaire et transitoire appartement rue des Remparts Convention avec un agent saisonnier piscine et plan d’eau
2021 118) Marché MO aménagement ilot Montpelaz Tours DM 1
2021 117) Location entretien lavage vêtements travail agents municiapux 2021
2021 116) Bail d’habitation d’un appartement situé 8 rue de l’Industrie à Rumilly
2021 115) AC fourniture et acheminement gaz naturel Attribution marché subséquent 2
2021 114) EFS Demande subvention fonctionnement auprès de l’Etat au titre dispositif France Services
2021 113) Espace France Services Demande subvention auprès Département Haute Savoie
2021 112) Occupation précaire et transitoire appartement P. Salteur Convention MNS pisicne 2021
2021 111) Occupation précaire et transitoire appartement rue Ch de Gaulle Convention agent saisonnier piscine et plan d’eau 2021
2021 110) Mission d’assistance technique centre de vaccinations Convention avec l’ADPC
2021 109) Fourniture et installation de stores extérieurs et intérieurs dans les bâtiments communaux Affermissement tranche optionnelle lot 1
2021 108) Travaux restauration absidioles Eglise Sainte Agathe Attribution du marché
2021 107) Bail exceptionnel et transitoire appartement situé 7 rue Centrale
2021 106) Travaux mise en place système drainage terrain d’honneur foot
2021 105) Marché MO travaux de mise en séparatif réseaux rue Montpelaz Tours Remparts
2021 104) Mise en conformité club house et vestiaires foot Demande de subvention CDAS 2021
