Archives / Les séances du conseil municipal 2025

Publié le 30 mars 2026 par Service Communication

Consultez ici les procès-verbaux et les comptes rendus des séances 2025

Conseil municipal du 18 décembre 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 08 01) Tarifications des services publics municipaux 2026 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 02) Budget Annexe Cinéma 2025 Décision modificative n°1 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 03) Budget principal Ville 2025 Décision modificative n°5 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 04) Budget principal ville Autorisation a donner à M LE MAIRE d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement au titre du budget 2026 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 05) Autorisation de vente de véhicules et matériels municipaux Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-06) Opération de construction de 14 logements locatifs sociaux Les Jardins de Mathilde impasse de l’Emeraude RUMILLY – Emprunt souscrit par la S.A. MONT BLANC auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Garantie d’emprunt de la commune Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-07) Travaux conjoints de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et de la ville de Rumilly – Création d’une commission d’indemnisation amiable des professionnels riverains Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-08) Service Intercommunal de prévention – Convention relative à la réalisation du Plan Intercommunal de Sauvegarde entre la commune de Rumilly et la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-09) Convention entre la Préfecture de la Haute-Savoie et la commune de Rumilly pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 10) Modification du tableau des emplois de la ville Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-11) Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie – Approbation Schéma Directeur Aménagement Lumière Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 12) Schéma Directeur Immobilier et Energétique Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-13) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 14) Etude pré opérationnelle sur l’îlot Salteur Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 15) Convention de pose et d’entretien d’un dispositif d’éclairage public sur un immeuble privé situé 14 rue Charles de Gaulle (Centre de Santé) Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 16) Echange de parcelles de terrain avec la SNC Franklin Roosevelt route du bouchet Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 17) Convention de Projet urbain Partenarial à intervenir entre la société IMAPRIM, la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et la Commune de Rumilly pour la création d’un accès véhicules induisant un réaménagement du parking public Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 18) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur la parcelle communale BL3 – route d’Aix les Bains, au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 19) Autorisation de travaux valant constitution de servitude de tréfonds pour la pose de clous en souterrain sur propriété privée, dans le cadre de la consolidation du mur de soutènement du cheminement piéton situé le long du Crous d’eau La Néphaz, reliant l’avenue Edouard André au parking de la Néphaz Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 20) Vente de l’ancien site industriel dit PLASTOREX situé 5 rue des Glières, au profit de la société JGD Immobilier Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 21) Convention avec la Fédération Départementale des Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de Haute-Savoie pour installation d’une sonde de température sur la Néphaz Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-22) Approbation du plan de gestion de la forêt communale porté par l’ONF pour la période 2025-2044 Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-23) Festivités de fin d’année 2025 – Modification de la convention à intervenir avec les exposants du Marché de Noël Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025-08-24) Convention communale de coordination entre la Police municipale et les Forces de sécurité de l’État à intervenir entre la Préfecture de la Haute-Savoie, la Procureure de la République près le Tribunal de Grande Instance d’Annecy et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 18/12/2025
2025 08 25) Projet de transfert partiel du marché hebdomadaire du jeudi matin Christian DULAC, Maire 18/12/2025

Conseil municipal du 6 novembre 2025

 

Objet Auteur Date de publication
2025 07 01) Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-02) Présentation du rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service public de Prévention et de Valorisation des Déchets Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-03) Présentation du rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Eau potable Assainissement collectif Assainissement non collectif » Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-04) Budget principal Vile 20255 Décision modificative N° 4 Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 05) Convention d’organisation des commissions de détachement dérogatoire et de titularisation des fonctionnaires bénéficiaire de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (BOETH) Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 06) Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion de Haute Savoie et fixation du montant de la participation financière de l’employeur Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-07) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 08) Opération Ilot des Tours Autorisation donne à M LE MAIRE pour déposer une demande permis de démolir Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-09) Opération Ilot des Tours Bail constitutif de droits réels par l’EPF sur portage au 9 et 11 rue des Tours Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 10) Opération Ilot des Tours Bail constitutif de droits réels par l’EPF sur portage au 7 rue des Tours Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 11) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur les parcelles communales AR 75 Avenue des Alpes et AT 140 Rue de l’Artisanat,  au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 12) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur la parcelle communale AZ 340 rue des Poètes au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-13) Autorisation de passage d’ouvrages électriques souterrains sur les parcelles communales situées route de Saint Félix – cadastrées BI 32- 33 – Commune de Rumilly et A 1376-1379- 1380 – Commune de Marigny Saint Marcel, au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 14) Contrat de prêt à usage avec M. RAMPILLON pour mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à Balvay pour l’installation de ses ruches. Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-15) Acquisition de la parcelle AO 374p sise Promenade Philippe Perron appartenant à l’association Sainte-Agathe Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 16) Autorisations d’occupation du domaine public pour la mise en place de points d’apport volontaire Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 17) Dérogation au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2026 Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 18) Subventions à deux associations dites de loisirs et diverses au titre de l exercice 2025 Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 19) Festivités de fin d’année 2025 Conventions à intervenir avec les exposants du Marché de Noël et de la Pasnaill’yette Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 20) Médiathèque Convention triennale de partenariat avec le Conseil Savoie Mont Blanc Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 21)Musée Notre Histoire Convention de partenariat avec le ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire relative au droit de diffusion d’un film d’archives Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025-07-22) Convention de partenariat relative à la mise en œuvre option artistique facultative théâtre entre le  Lycée Démotz de la Salle et la Commune de Rumilly pour l’année scolaire 2025-2026 Christian DULAC, Maire 12/11/2025
2025 07 23) Convention de partenariat à intervenir entre le Département de la Haute Savoie, la commune de Rumilly pour le Quai des Arts et la Compagnie Tokata – Saison 2025/2026 Christian DULAC, Maire 12/11/2025

Conseil municipal du 25 septembre 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 06 01) Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 02) Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie pour les travaux de requalification de l’entrée nord du Centre historique de la ville Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 03) Convention pour la procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire de courte durée en basse tension et d’alimentation des professions foraines et circassiennes à intervenir entre la société ENEDIS et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 04) Convention avec le Département de la Haute-Savoie pour la requalification du Boulevard de l’Europe et l’aménagement d’un giratoire Avenue René Cassin Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 05) Budget Principal Ville 2025 Décision modificative n°3 Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 06) Budget Principal Ville 2025 Modification autorisation de programme Crédits de Paiement Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 07) Amortissements des immobilisations Modification du tableau des catégories et durées d’amortissement Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 08) Remise gracieuse de dette à l’égard d’un agent de la collectivité Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 09) Attribution d’une aide exceptionnelle des agriculteurs de la commune dont l’exploitation a été touchée par la dermatose nodulaire contagieuse bovine Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 10) Approbation du procès verbal de mise à disposition de terrains de la commune à la communauté de communes pour l’exercice de la compétence « Création, aménagement, entretien et gestion des terrains familiaux locatifs » Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 11) Modification du tableau des emplois de la Ville Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 12) Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée CANUT Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 13) Charte d’utilisation de l’intelligence artificielle Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 14) Convention de coopération pour une expérimentation d’un réseau mutualisé d’objets connectés Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 15) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 16) Dispositif d’aide au développement des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente attribution d’une aide Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 17) Protocole foncier avec les Consorts SIMOND et la Société PRIAMS dans le cadre de l’aménagement du giratoire Boulevard de l’Europe / Avenue René Cassin Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 18) Protocole foncier avec la SCI RUMILLY IMMO, dans le cadre de l’aménagement du giratoire Boulevard de l’Europe / Avenue René Cassin
 Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 19) Acquisition de la parcelle BW 54 pour 44 m² alignement route de Cessens Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 20) Convention de gestion d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique entre la Commune et la société ALTITUDE INFRA HAUTE-SAVOIE, concernant l’immeuble communal situé 96 route de Lornay (immeuble DO’MINOS) Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 21) Convention de cession de matériel à titre gratuit avec SIVALOR pour la collecte et le tri des déchets lors de manifestations Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 22) Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 23) Ateliers éducatifs du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité au titre de l’année scolaire Approbation du règlement intérieur au titre de l’année 2025-2026 Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 24) Plans Particuliers de Mise en Sécurité : installation de systèmes d’alerte risques majeurs et intrusions dans les écoles. Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 25) Projet Éducatif De Territoire et Plan Mercredi Présentation du bilan pour l’année scolaire 2022 – 2025 et approbation de l’avenant pour une prolongation jusqu’au 31 décembre 2026 Christian DULAC, Maire 03/10/2025
2025 06 26) Convention d’attribution de subvention à intervenir entre le Département de la Haute Savoie et la Ville de Rumilly au titre du soutien au fonctionnement de l’Espace France Services Christian DULAC, Maire 03/10/2025

Conseil municipal du 03 juillet 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 05 01) Convention cadre collectivité hôte, établie entre le Département de la Haute-Savoie, le Comité d’organisation UCI Haute-Savoie Mont-Blanc, et la commune de Rumilly,  relative à l’organisation des Championnats du monde de cyclisme en 2027 sur le territoire de la Haute-Savoie Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 02) Protocole d’accord transactionnel- Remboursement des sommes avancées par Haute Savoie Habitat pour la réfection d’une canalisation d’eaux pluviales commune en tréfonds d’une parcelle privée rue des Grumillons à Rumilly à intervenir entre Haute Savoie Habitat et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 03) Budget Principal Ville 2025 Admission en non valeurs Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 04) Budget Principal Ville 2025 Décision modificative n°2 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 05) Budget Principal Ville 2025 Modification Autorisations de Programmes Crédits de paiement Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 06) dispositif d’aide au développement des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente Attribution d’une aide Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 07) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 08) Convention Ville/Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie pour la mise à disposition d’une salle pour la Petite Enfance au sein Ecole René DARMET du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2027 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 09) Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie – Schéma Directeur Aménagement Lumière – Approbation du plan de financement éclairage public entrée nord centre historique Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 10) Approbation formelle du projet pumptrack, du coût prévisionnel et sollicitation de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du dossier administratif Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 11) vente des parcelles AM 198p et 207p pour 3 500m2 environ, situées rue du Bouchet, destinées à la reconstruction d’une résidence sociale Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 12) Vente des parcelles BK numéros 8p, 9p, 10p, 17, 18, 19, 20 et 31, situées en zone d’activité économique Rumilly Sud au profit de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 13) Déclassement rétroactif du domaine public communal, d’une partie parcelle BH3, située avenue de l’Arcalod Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 14) Autorisation de mise en vente de l’appartement situé 25 rue des Remparts – lot 1 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 15) Autorisation de mise en vente de l’immeuble situé 18 rue Montpelaz Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 16) Convention à intervenir entre la Gendarmerie Nationale et la Commune de Rumilly relative au service d’ordre à l’occasion de la fête foraine de Rumilly 2025 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 17) Subventions à deux associations dites de loisirs et diverses au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 18) Subvention de fonctionnement à la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 19) Délégation de service public du cinéma Les Lumières de la Ville – Présentation du rapport délégataire Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 20) Délégation de service public du cinéma les lumières de la Ville Versement de la subvention pour contraintes de service public au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 11/07/2025
2025 05 21) Subventions aux établissements scolaires dans le cadre des animations culturelles au titre de l’année scolaire 2025-2026 Christian DULAC, Maire 11/07/2025

Conseil municipal du 12 juin 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 04 01) Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 02) Budget Principal Ville Décision modificative n°1 Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 03) Modification du tableau des emplois de la Ville Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 04) Action Coeur de Ville Avenant n°1 au règlement d’attribution des aides locales spécifiques dans la cadre de OPAH RU Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 05) Convention relative à la gestion d’un service d’application du droit des sols intercommunal mutualisé entre la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 06) Convention Ville CCAS pour la mise à disposition d’une salle pour la Petite Enfance au sein l’Ecole René Darmet du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2027 Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 07) Convention de sécurisation du réseau de transports publics de voyageurs J’y Bus à intervenir entre la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie la Sibra et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 08) Autorisation de passage d’un ouvrage électrique souterrain sur la parcelle communale AP 360 au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 09) Autorisations de passage au profit d’ENEDIS de réseaux électriques souterrains sur la parcelle HA 195 destinés à l’alimentation électrique du pumptrack qui sera implanté au lieudit « Le Crêt » Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 10) Convention de mise à disposition de la parcelle au profit du SYAN’CHALEUR pour l’implantation de la chaufferie du futur réseau de chaleur Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 11) Instauration de la Taxe d’Aménagement Majorée secteur Entrée Sud Cassin Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 12) Instauration de la Taxe d’Aménagement Majorée secteur Verdun Ouest Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 13) Instauration de la Taxe d’Aménagement Majorée secteur Route de Cessens Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 14) Instauration de la Taxe d’Aménagement Majorée secteur Route de Lornay Bouchet Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 15) Convention avec le collège du Clergeon pour l’utilisation du futur Pumptrack entre l’association sportive du collège Le Clergeon et la commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 16) Attribution de crédits scolaires aux établissements scolaires publics et de subventions à différents établissement scolaires publics dans le cadre des sorties scolaires au titre de l’année scolaire 2025 2026 Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 17) Convention avec la protection civile pour les festivités du 13 juillet 2025 Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 18) Vidéoprotection Installation d’une caméra dôme sur le secteur du gymnase de l’Albanais Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 19) Convention de prêt de matériel scénique du Quai des Arts à intervenir avec la compagne Terre de Break Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 20) Convention de partenariat pour la lutte contre la prolifération du moustique tigre à intervenir entre la Ville de Rumilly et l’Entente Interdépartementale de Démoustication (EID) et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 19/06/2025
2025 04 21) Instauration Taxe d’Aménagement Majorée secteur Entrée Sud Cassin Rectification et Remplacement de la délibération 2025 04 11 pour erreur matérielle Christian DULAC, Maire 03/07/2025
2025 04 22) Instauration Taxe d’Aménagement Majorée secteur Verdun ouest rectification et remplacement de la délibération 2025 04 12 pour erreur matérielle Christian DULAC, Maire 03/07/2025
2025 04 23) Instauration Taxe d’Aménagement Majorée secteur route Cessens rectification et remplacement de la délibération 2025 04 13 pour erreur matérielle Christian DULAC, Maire 03/07/2025
2025 04 24) Instauration Taxe d’Aménagement Majorée secteur route de Lornay Bouchet rectification et remplacement de la délibération 2025 04 14 pour erreur matérielle Christian DULAC, Maire 03/07/2025

Conseil municipal du 15 mai 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 03 01) Délégation de service public du cinéma Les Lumières de la Ville ajout d’un tarif dans la grille tarifaire Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 02) Ecole de Musique, Théâtre et Danse Approbation du projet d’établissement 2025-2030 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 03) Concert organisé par le Rugby Club Savoie Rumilly le 5 juillet 2025 Convention de mise à disposition du stade à intervenir entre le Rugby Club Savoie Rumilly et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 04) Conventions d’occupation exceptionnelle et transitoire à titre gracieux de logements dépendant du domaine privé de la commune à intervenir entre les agents saisonniers et la Ville de Rumilly
 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 05) Travaux de rabotage sur le site de la société TEFAL Demande de dérogation préfectorale au repos dominical pour la société SOLOC Rabotage   Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 06) Fiscalité directe locale Fixation des taux 2025 Abrogation et remplacement de la délibération n° 2025-02-16 du 3 avril 2025
 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 07) Convention de financement transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage et financement rue de l’Annexion Entrée Nord du Centre historique à intervenir entre la région Rhône Alpes Auvergne et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 08) Modification du tableau des emplois de la Ville  Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 09) Convention avec la Banque des Territoires pour le financement des études de requalification du secteur Salteur Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 10) Plan de rénovation des façades Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 11) Attribution des aides locales spécifique dans le cadre de l’OPAH RU Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 12) Dépôt de permis de construire bâtiment Prévention Sécurité Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 13) Syndicat des Energies et de l’Aménagement Numérique de la Haute Savoie Schéma Directeur Aménagement Lumière Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 14) Convention d’occupation du domaine public à intervenir avec la SNCF pour mise en accessibilité de la Gare Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 15) Recensement des chemins ruraux de la Commune Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 16) Distraction du régime forestier pour la parcelle cadastrée AT143Demande de régularisation foncière Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 17) Autorisation d’une coupe sanitaire de bois au bois de la Salle Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 18) Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle de terrain située Rue des Tours, cadastrée AO 66 pour 358 m Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 19) Rétrocession au profit de la Commune d’une partie de l’allée des Nénuphars pour intégration au domaine public et servitude de passage public sur le cheminement piéton aménagé dans le lotissement LE CLOS MAXIME – complément de la délibération n° 2019-06-06 en date du 4 juillet 2019 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 20) Nouvelle dénomination de la rue des Ecoles Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 21) Convention d’objectifs intervenue entre l’Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly et la Commune de Rumilly Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 22) Subvention à l’Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 23) Centres de loisirs d’été 2025 Activités péri et extra scolaires au titre de l’année scolaire 2025 2026 Approbation des règlements intérieurs Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 24) Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l’association Les Alligators Annecy Triathlon pour l’organisation du triathlon de Rumilly le 18 mai 2025 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 25) Convention de mise à disposition de la base de loisirs à l’association Les Mini flots pour l’organisation d’une exposition et d’une navigation de modélisme naval le 25 mai 2025 Christian DULAC, Maire 04/06/2025
2025 03 26) Convention tripartite mise à disposition de l’équipement sportif intercommunal du gymnase du Chéran entre la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie la commune de Rumilly et les associations utilisant le gymnase Christian DULAC, Maire 04/06/2025

Conseil municipal du 3 avril 2025

Objet Auteur Date de publication
2025 02 01) Installation d’un conseiller municipal issue de la liste Unis pour Rumilly Christian DULAC, Maire 24/04/2025
2025 02 02) Synthèse du Rapport Social Unique 2023 de la Ville Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 03) Convention de mise à disposition d’un équipement immobilier municipal intervenir entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale et la Commune de Rumilly
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 04) Modification du tableau des emplois de la Ville Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 05) Mandatement du Centre De Gestion de la Haute Savoie pour la mise en en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation pour le risque « santé »
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 06) Convention de mutualisation de moyens et de services à intervenir entre le Centre Communal d’Action Sociale et la Commune de Rumilly au titre des années 2025 et 2026  Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 07) Droit à la formation des élus Récapitulatif des formations de l’année 2024
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 08) Adhésion à la charte Ville Ambassadrice du don d’organe à intervenir entre Le Collectif Greffes+ et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 22/04/2025
2025 02 09) travaux d’aménagement de mise en conformité permettant l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite pour le compte de la SNCF à la gare de Rumilly -Demande de dérogation préfectoral au repos dominical de la société RAZEL-BEC  Christian DULAC, Maire 17/04/2025
Présentation Budgétaire 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 10) Budget principal ville Approbation du compte de gestion 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 11) budget annexe cinéma Approbation du compte de gestion 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 12) Budget principal de la Ville Approbation du compte administratif 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 13) Budget annexe cinéma Approbation du compte administratif 2024 Christian DULAC, Maire 22/04/2025
2025 02 14) Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus siegeant au Conseil Municipal au titre de l’exercice 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 15) Budget principal de la Ville Affectation des résultats 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 16) fiscalité directe locale Fixation des taux 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 17) Budget principal de la Ville Approbation du budget primitif 2025 Fongibilité des crédits Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 18) autorisations de programme Crédits de paiement 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 19) Budget annexe cinéma Affectation des résultats 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 20) budget annexe cinéma Approbation du budget primitif 2025 fongibilité des crédits Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 21) Tarification des services publics communaux 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 22) Tarification piscine carte support abonnement entrée piscine Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 23) Adhésion de la Ville de Rumilly au programme Edurénov Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 24) Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la pose des réseaux humides dans le cadre des travaux de requalification de la rue de l’Annexion – Entrée nord du centre historique Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 25) Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la pose des fourreaux d’éclairage public lors des travaux de l’Entrée Nord du Centre historique
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 26) Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux d’aménagements du carrefour boulevard de l’Europe, rue Cassin et rue de Verdun Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 27) Convention relative au rattachement d’ouvrages de raccordement d’unité de production favorisant l’injection de gaz renouvelable à intervenir entre le SYANE, GRDF et la Ville de Rumilly
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 28) Autorisation de passage de réseaux électriques souterrains Place du Révérend Simond et Rue Charles de Gaulle, sur les parcelles communales AO 526 et 83 au profit d’ENEDIS Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 29) Contrat de prêt à usage avec M. GIGUET pour mise à disposition de terrains de la Commune pour faire paître ses chevaux (Martenex et Bois de la Salle)
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 30) Bilan des affaires foncières réalisées au cours de l’année 2024 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 31) Adhésion à la charte du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges Christian DULAC, Maire 09/05/2025
2025 02 32) Convention avec la protection civile dans le cadre de la semaine de la Jeunesse Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 33) Subventions à différents organismes et associations en matière de prévention sécurité au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 34) Subventions à différents établissements scolaires dans le cadre des Plans Particuliers de Mise en Sureté Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 35) Convention à intervenir entre le Comité d’Education à la Santé à la Citoyenneté et à l’Environnement Inter-Etablissement, l’association « AMELY » et la Commune de Rumilly
 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 36) Subvention aux associations dites de loisirs et diverses au titre de l’exercice 2025 Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 37) Mise à mise disposition d’un équipement immobilier municipal en faveur de l’association Rumilly Accueil Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 38) Centre Communal d’Action Sociale Modification d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration Christian DULAC, Maire 17/04/2025
2025 02 39) Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de différentes commissions Christian DULAC, Maire 17/04/2025
   

Conseil municipal du 6 février 2025

 

Objet Auteur Date de publication
2025 01 01) Installation d’une conseillère municipale issue de la liste Unis pour Rumilly Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 02) Politique Jeunesse Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 03) Débat d’orientation budgétaires 2025 Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 04) Budget Principal Ville Autorisatio à donner à M LE MAIRE d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement au titre du budget 2025 Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 05) Opération 9764C1 de construction de 16 logements PLS Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 06) Opération 9763C2 de 7 logements PLS, financés par le Prêt Locatif Social,  au sein de la résidence Ocarina Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 07) Opération 9762C1 de 3 logements , 3 logements PLUS, , 1 logement PLS 2025 01 07) Opération 9762C1 de 3 logements , 3 logements PLUS, , 1 logement PLS Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 08) Programme Action Coeur de Ville Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 09) Création du Comité des aides locales spécifiques et désignation de ses membres Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 10) Plan de rénovation des façades Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 11) Attribution de subventions pour les travaux de ravalement de façades Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 12) Modification du tableau des emplois de la Ville Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 13) Convention de mise à disposition individuelle de fonctionnaire titulaire à intervenir entre le CCAS et la Ville de Rumilly Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 14) Fin mission de portage de l’Etablissement Public Foncier de HS et rachat du bien 17 rue des tours Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 15) Autorisation occupation de parcelle communale BI 37 pour installation d’un poste transformation électrique ENEDIS Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 16) Acquisition d’une parcelle cadastrée BD 49 ca 29 rue des Pérouses Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 17) Acquisition d’un local commercial lot n°1 copropriété AP 88 6 rue de l’industrie Christian DULAC, Maire 13/02/2025
2025 01 18) Convention groupement de commande entre commune Rumilly CCAS Communauté communes pour marchés des assurances Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 19) Convention partenariat entre communauté communes ville de rumilly ccas et CH G Déplante et CDC habitat Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 20) Convention avec protection civile pour festivités de Carnaval Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 21) Convention mise à disposition équipement immobilier au bénéfice Mission Locale Jeune du Bassin Annécien Christian DULAC, Maire 18/02/2025
2025 01 22) Convention adhésion Centrale d’Achat Régionale Denrées alimentaires Christian DULAC, Maire 18/02/2025

 

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