Pour que les deux-roues motorisés répondent aux critères de la loi sur le bruit, il faut atténuer le bruit causé par le pot d’échappement. Une amende pour les nuisances sonores est possible, si un certain niveau sonore est dépassé.
Les normes sonores se divisent en plusieurs catégories car les motos ne sont pas les seuls véhicules concernés : scooters et cyclomoteurs risquent également une amende s’ils ne sont pas dans la norme. Voici la norme du bruit moto prévue par la législation :
- 72 décibels maximum jusqu’à 50 cm3 ;
- 79 décibels entre 80 et 125 cm3 ;
- 80 décibels au-delà de 500 cm3.
Pour être conforme à la législation sur le bruit, le véhicule doit être équipé d’un pot d’échappement homologué sans aucune modification. Celui-ci permet de rester dans un niveau d’émissions sonores acceptables.
Si le propriétaire a un doute quant au bruit qu’émet son pot d’échappement et pour être sûr de respecter la réglementation sur le bruit moto, il doit le faire contrôler auprès d’un garage agréé ou l’équiper d’un silencieux. Facilement adaptables aux pots d’échappement des motos de toutes marques, les silencieux en diminuent sensiblement le bruit.
La première infraction peut être verbalisée sans appareil de contrôle, par la simple constatation de la nuisance sonore par les forces de l’ordre.
Bonne route !
Les sanctions prévues par la loi actuellement sont :
- une amende de 135 euros pour toute émission de bruits susceptibles de causer une gêne aux autres usagers de la route ou aux riverains ;
- une amende de 11 euros en cas d’utilisation d’un pot d’échappement non homologué ;
- l’immobilisation du véhicule.
