Consultez ici les décisions du maire 2019
- 2019 232)Délivrance concession cimetière des Hutins (Mme GONIN)
- 2019 231) Travaux rénovation gymnase Clergeon Attribution des lots 6 et 7
- 2019 230) Marché MO travaux d’aménagement espace administratif GFA
- 2019 229) Convention de location (logement rue Charles de Gaulle Mme et M PEYRE)
- 2019 228) Travaux mise en conformité des escaliers bâtiments communaux
- 2019 227) AC bons de commande prestations nettoyage bâtiments et gymnase du Chéran
- 2019 226) Aménagement jardin public centre ville Lot 6 DM 7
- 2019 225)Location et maintenance photocopieurs différents sites
- 2019 224) Délivrance concession dans le cimetière des Hutins (Mme DEPLANTE)
- 2019 223) Travaux désamiantage gymnase du Clergeon AM 3 Décision annulant 2019 217
- 2019 222) AC bons de commande fourniture produits et matériels d’entretien
- 2019 221) Bail dérogatoire SASSI BTP
- 2019 220) Demande de subvention Région Programmation culturelle 2019 2020
- 2019 219) AC travaux extension maintenance vidéoprotection urbaine
- 2019 218)Mission MO travaux Mise conformité ERP stade des Grangettes
- 2019 217)Travaux désamiantage gymnase du Clergeon Conclusion AM3
- 2019 216) Marché complémentaire sécurité des biens et des personnes
- 2019 215) Travaux aménagement giratoire JBéard Acte modificatif 1 au lot 4
- 2019 214) Marché complémentaire n°1 à l’AC sécurité des biens et des personnes
- 2019 213) Délivrance concession dans cimetière rue du Repos (Mme DE MATOS)
- 2019 212) Travaux création voie verte groupement de commandes DM 1
- 2019 211)Travaux aménagement giratoire Joseph Béard AM 1 au lot 2
- 2019 210) Travaux désamiantage gymnase du Clergeon Acte modificatif 2
- 2019 209) Travaux rénovation gymnase du Clergeon Attribution lots 1, 4 et 12
- 2019 208) Renouvellement convention de location d’un appartement 5 rue des Tours (M. LEMOINE)
- 2019 207) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue de Repos (M. CONTAT)
- 2019 206) Délivrance concession dans le cimetière rue du Repos (Mme JASSER)
- 2019 205) Délivrance d’une concession dans le cimetière du Repos (Mme GUILBERT)
- 2019 204) AC bons de commande travaux revêtements bitumeux AM2
- 2019 203) Trx aménagement giratoire Joseph Béard AC 2 LOT 3 remplace décision 2019 192
- 2019 202) Mission de MO travaux rénovation menuiseries extérieurs Maison Albanais
- 2019 201) AC à bons de commande fourniture et pose panneaux de signalisation AM 1
- 2019 200) AC bons de commande travaux signalisation horizontale et sécurité routière AM 1
- 2019 199)Travaux remplacement verrière école Centre DM1 prolongation délai
- 2019 198) AC à bons de commande travaux terrassement voirie réseaux divers 2019 2023 AM 2
- 2019 197) Travaux aménagement jardin public CV Lot 6 DM 5 remplace décision 2019 180
- 2019 196) Demande de subvention auprès de la Région ARA (Espace emploi formation)
- 2019 195) AC à bons de commande travaux d’entretien et petites extensions réseau EP AM2
- 2019 194) Travaux aménagement d’un jardin public de CV Lot 6 DM 6
- 2019 193) Travaux de rénovation gymnase du Clergeon Lots 2 3 8 9 10 11
- 2019 192) Travaux aménagement giratoire J Béard Acte modificatif 2 au lot 3
- 2019 191) Délivrance concession dans cimetière du Repos (M. VALLET)
- 2019 190) Travaux rénovation courts de tennis Acte modificatif prolongation délais
- 2019 189) Travaux de sécurisation entrée du gymnase de l’Albanais Attribution du marché
- 2019 188) Fourniture et pose aire de jeux à l’école du Centre Acte modificatif 1
- 2019 187) Travaux renforcement berges du Chéran Cité des Balmes Attribution du marché
- 2019 186) Travaux d’aménagement du giratoire Joseph Béard Acte modificatif 2 au lot 1
- 2019 185) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. BOUVIER)
- 2019 184) Réaménagement locaux stade Jean Dunand Acte modificatif n° 5
- 2019 183) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme HOCKERS)
- 2019 182) Convention de location d’un appartement rue P Salteur (Mme PASCAL)
- 2019 181) Mission assistance MO projet dématérialisation Acte modificatif 2
- 2019 180) Travaux aménagement jardin public CV LOT 6 DM 5
- 2019 179) Travaux aménagement jardin public CV Lot 6 DM 4
- 2019 178) Demande de subvention DRAC Classe option théâtre
- 2019 177) EMDDT Demande de subvention 2020 fonctionnement Conseil départemental
- 2019 176) Délivrance concession dans le cimetière des Hutins (Mme HOCKERS)
- 2019 175) Travaux aménagement jardin public centre ville Lot 2 relancé DM 2
- 2019 174) Travaux aménagement jardin public CV Lot 1 Acte modificatif 3
- 2019 173) Travaux aménagement jardin public CV Lot 6 DM 3
- 2019 172) Demande de subvention auprès CD 74 au titre programmation culturellle 2019 2020
- 2019 171)Travaux d’aménagement d’un jardin public Lot 4 Acte modificatif 2
- 2019 170) Travaux d’aménagement d’un jardin public Lot 3 Acte modificatif 2
- 2019 169) Travaux d’aménagement d’un jardin public Lot 4 Décision modificative 3
- 2019 168) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. TAILLEZ)
- 2019 167) Délivrance concession dans le cimetière rue du Repos
- 2019 166) Travaux construction salle de convivialité club rugby Acte modificatif 3 lot 9
- 2019 165) Demande de subvention auprès de la DRAC Etude patrimoniale
- 2019 164) Convention d’occupation précaire d’un local (logement rue P Salteur (Sandrine DHERBOMEZ)
- 2019 163) Travaux réfection murs rue Charles de Gaulle Décision modificative 1
- 2019 162) Convention occupation du DP Snack bar piscine municipale Saison 2020
- 2019 161) Avenant Convention de location d’un appartement rue P Salteur (Sandrine DHERBOMEZ)
- 2019 160) AC à bons de commande pour travaux extension et maintenance videoprotection Décision affermissement tranche optionnelle 1
- 2019 159) Accord cadre mono attributaire travaux revetements bitumineux voirie bordures… Conclusion acte modificatif 1
- 2019 158) Mission d’assistance juridique pour mener une procédure de DUP
- 2019 157) Délivrance concession cimetière rue du Repos (Mme DIAZ)
- 2019 156) Accord cadre mono attributaire bons de commande travaux terrassement voirie réseaux Conclusion acte modificatif 1
- 2019 155) Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour travaux entretien et petites extension réseau EP Conclusion d’un acte modificatif 1
- 2019 154) Délivrance concession dans cimetière rue du Repos (Mme REINIER)
- 2019 153) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme LANFRANC)
- 2019 152) Délégation droit de préemption urbain biens appartenant à M. Joris MICHEL
- 2019 151)Travaux aménagement jardin public CV Décision modificative 2
- 2019 150) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. REYMOND)
- 2019 149) Convention location appartement rue Pierre Salteur (Desia GRANDSIMON)
- 2019 148) Construction salle de convivialité club de Rugby Acte modificatif 3 lot 13
- 2019 147) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (M. MEMETI)
- 2019 146) Travaux mise en accessibilté de bâtiments communaux mise en conformité des escaliers Décision affermissement tranche optionnelle 1
- 2019 145) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. GUEIFFIER)
- 2019 144) Travaux aménagement jardin de centre ville Lot 1 VRD Décision modificative
- 2019 143) Travaux extension réseau fibre optique Décision affermissement tranches optionnelles 4 et 5
- 2019 142) Mise en accessibilité bâtiments communaux Escaliers Conclusion acte modificatif 4
- 2019 141) Location et maintenance photocopieurs ville et bâtiments annexes Acte modificatif 1
- 2019 140) Travaux aménagement locaux stade Jean Dunand Acte modificatif 3 au lot 14
- 2019 139) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme ONFROY)
- 2019 138) Accord cadre travaux extension et maintenance vidéoprotection Acte modificatif 1
- 2019 137) Construction salle de convivialité rugby Acte modificatif 3 au lot 13
- 2019 136) Accord cadre Nettoyage des vitres Attribution
- 2019 135) Travaux de réfection murs rue Charles de Gaulle Attribution marché
- 2019 134) Marché travaux giratoire boulevard Louis Dagand rue Joseph Béard Avenant prolongation de délais
- 2019 133) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (M. VICTOR)
- 2019 132) Contrat assistance progiciels gestion temps de travail Acte modificatif n° 1
- 2019 131) Acte modificatif à l’acte constitutif de la régie d’avance du service culturel de la ville de Rumilly (Gestion des spectacles) MAJ moyens de paiement
- 2019 130) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (M. BARDON)
- 2019 129) Travaux désamiantage Gymnase du Clergeon Acte modificatif 1
- 2019 128) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme LEGENT)
- 2019 127) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (Mme PRON)
- 2019 126) Construction salle convivialité club de rugby Acte modificatif 1 au lot 6
- 2019 125) Occupation DP pour l’exploitation d’un snack bar piscine municipale 2019 Prolongation de la durée d’occupation
- 2019 124) Convention d’occupation précaire d’un local (M. Mattéo RICHON)
- 2019 123) Mission assisance à MO prestations RGPD Décision remplaçant la décision 2019 119
- 2019 122) Vente véhicule Renault Clio suite à désaffectation du domaine public
- 2019 121) Délivrance concession dans le cimetière des Hutins (Mme LHOSTE)
- 2019 120) Convention d’occupation précaire d’un local à intervenir avec M. Jules André BOIS
- 2019 119) Mission assistance MO pour prestations RGPD Attribution du marché
- 2019 118) Fourniture et pose aire de jeux école maternelle du Centre
- 2019 117) Contrat d’entretien orgue de l’église Sainte Agathe
- 2019 116) Construction salle de convivialité club rugby Acte modificatif 2 au lot 10
- 2019 115)Acquisition tondeuse autoportée pour le service entretien pelouses sportives Attribution du marché
- 2019 114) Fourniture et installation matériels de sonorisation Quai des Arts Attribution du marché
- 2019 113) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (Sandrine DHERBOMEZ)
- 2019 112) Travaux aménagement locaux stade J. DUNAND Acte 2 au lot 7
- 2019 111) Convention d’occupation précaire d’un local Maison Granpierre (Vincent BURGAUD)
- 2019 110) Construction salle de convivialité club rugby DM 1 lot 9 (annule décision 2019 52
- 2019 109) Réalisation d’un prêt auprès de la Banque Postale (200 000 €)
- 2019 108) Réalisation d’un emprunt de 2 300 000 euros (LA BANQUE POSTALE)
- 2019 107) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (Sophia BENDJAMA)
- 2019 106) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 2 lot 9
- 2019 105) Fourniture, livraison, installation équipements pour cuisine salle convivialité stade J DUNAND
- 2019 104) Délivrance concession dans cimetière rue du Repos (M. GIGUET)
- 2019 103) Travaux isolation thermique des combles dans bâtiments communaux DM 1 Annule et remplace décision 2019 88
- 2019 102)Travaux de rénovation de courts de tennis en résine Attribution du marché
- 2019 101) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 2 Lot 5
- 2019 100) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 3 au lot 3
- 2019 99) Création voie verte et réseaux aériens rue Cassin Groupement commande Attribution du marché
- 2019 98) Fourniture services communications électroniques téléphonie fixe et mobile
- 2019 97) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 2 au lot 13
- 2019 96) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 1 au 14
- 2019 95) Construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 1 lot 11
- 2019 94) Construction salle convivialité club Rugby acte prolongation délais pour lots 1 2 4 6 8 12
- 2019 93) Convention d’occupation précaire d’un local Maison Granpierre (Julie MERY)
- 2019 92) Travaux aménagement d’un jardin public de centre ville Lot 6 DM2
- 2019 91) Demande de subvention Quai des Livres
- 2019 90) Aménagement jardin public de CV DM prolongation du délai d’exécution des travaux
- 2019 89) Convention d’occupation précaire d’un local 2019 (Eli WESLEY)
- 2019 88) Travaux isolation thermique combles dans bâtiments communaux DM 1
- 2019 87) Travaux aménagement jardin public centre ville Lot 2 Décision modificative 1
- 2019 86) Travaux mise accessibilité bâtiments communaux Mise en conformité escaliers Conclusion acte modificatif n°3
- 2019 85) Convention d’occupation précaire d’un local (M. Aymeric CHEVALLIER)
- 2019 84) Création d’un mur de soutènement rue de la Croix Noire DM n° 1
- 2019 83) Délivrance concession dans cimetière Hutins (Mme MARIAT)
- 2019 82) Travaux giratoire Joseph Béard Affermissement tranche optionnelle lot 3
- 2019 81) Travaux rénovation chaufferies bâtiments communaux Décision modificative
- 2019 80) Délivrance concession dans cimetière Hutins (M. DELIEUTRAZ)
- 2019 79) Travaux désamiantage gymnase du Clergeon Attribution du marché
- 2019 78) Etude faisabilité scénarios piscine municipale Attribution marché
- 2019 77) Accord cadre travaux extension et maintenance vidéoprotection urbaine
- 2019 76) Convention d’occupation précaire d’un local 2019 (Mme Julie MERY)
- 2019 75) Rénovation de l’Espace Croisollet Demande de subvention auprès de la Région AURA
- 2019 74) Rénovation de l’Espace Croisollet Demande de subvention auprès de la CAF
- 2019 73) Convention de location d’un appartement dans maison rue de Verdun (M. MELLON)
- 2019 72) AC mono attributaire à bons commande travaux entretien extension réseau EC
- 2019 71) AC mono attributaire à bons commande travaux d’entretien et petites extension réseau éclairage public 2019 70) Demande de subvention auprès du Département au titre du CDAS 2019 Aménagement carrefour Boulevard Dagand rue Joseph Béard Décision remplacant la décision n° 2019 56
- 2019 69) Accord cadre travaux entretien et petites extension réseau éclairage public
- 2019 68) Accord cadre fourniture panneaux signalisation verticale temporaire et permanente
- 2019 67) Accord cadre travaux revêtements bitumineux bordure caniveaux équipements
- 2019 66) Accord cadre Travaux terrassement voirie réseaux divers Année 2019 2023
- 2019 65) Travaux remplacement verrière école maternelle centre
- 2019 64) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme LEBRUN)
- 2019 63) Travaux construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 1 au lot 10
- 2019 62) Travaux construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 1 au lot 2
- 2019 61) Travaux aménagement giratoire Joseph Béard Attribution du marché
- 2019 60) Convention d’occupation précaire d’un local Maison Granpierre (Vincent CASTAGNA)
- 2019 59) Demande de subvention auprès de l’Etat (Fonds Barnier) Confortement des Berges du Chéran 2ème tranche,doc
- 2019 58) Travaux aménagement locaux stade J DUNAND Acte modificatif 1 au lot 7
- 2019 57) Travaux aménagement locaux stade J DUNAND Acte modificatif 2 au lot 3
- 2019 56) Demande de subvention au titre du CDAS 2019 Giratoire Boulevard Louis DAGAND rue Joseph Béard
- 2019 55) Demande de subvention auprès du Département 74 Réhabilitation du gymnase du Clergeon
- 2019 54) Réhabilitation du gymnase du Clergeon Demande de subvention auprès de la Région ARA
- 2019 53) Travaux aménagement des locaux stade Jean Dunand Acte modificatif 1 au lot 5 Couverture
- 2019 52) Travaux construction salle convivialité club rugby Acte modificatif 1 au lot 9
- 2019 51) Travaux d’aménagement locaux stade J DUNAND Acte modificatif 1 au lot 14
- 2019 50) Travaux d’aménagement locaux stade J DUNAND Acte modificatif 1 au lot 8
- 2019 49) Délivrance d’une concession cimetière des Hutins (M. COMBEY)
- 2019 48) Travaux rénovation chaufferies maison emploi solidarité Lots 1 et 2
- 2019 47) Travaux rénovation peinture chauffage Gymnase Roux Duplâtre Attribution Lots 1 et 2
- 2019 46) Accord cadre travaux de signalisation horizontale et équipements de sécurité routière Reconduction
- 2019 45) Travaux reprise réseaux OASAH groupement commande Acte modificatif 1 au lot 1
- 2019 44) Travaux reprise réseaux OASAH groupement de commandes Acte modificatif 1 au lot 2
- 2019 43) Convention d’occupation local chemin du Moulin (M. Patrick MOREL)
- 2019 42) Convention d’occupation précaire d’un local 4 rue Pierre Salteur 2018 (M Daniel YAR)
- 2019 41) Délivrance d’une concession cimetière des Hutins (M. DESVIGNES)
- 2019 40) Marché MO travaux de rénovation du gymnase du Clergeon Décision d’affermissement tranche optionnelle
- 2019 39) Marché maîtrise d’oeuvre reconstruction stade J DUNAND Acte modificatif n° 4
- 2019 38 Travaux rénovation de chaufferies MES et Centre nautique
- 2019 37) Travaux de création mur de soutènement rue de la Croix Noire
- 2019 36) Maîtrise d’oeuvre reconstruction et réaménagement stade Jean Dunand Conclusion acte modificatif 3
- 2019 35) Demande de subvention Drac Musée restauration drapeau conscrits 1914
- 2019 34) Mission étude pour accompagnement ville dans démarche inclusion numérique
- 2019 33) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (M. MAISON)
- 2019 32) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme CICCONE)
- 2019 31) Acquisition engrais services espaces verts et stades
- 2019 30) Délivrance concession dans cimetière des Hutins (M. GERVASONI)
- 2019 29) Délivrance concession dans le cimetière rue du Repos (M. NEVEU)
- 2019 28) Marché bons de commande fourniture de graines
- 2019 27) Convention d’occupation d’un local 25 rue Charles de Gaulle (M. Emeric CULEMBOURG)
- 2019 26) Convention d’occupation précaire d’un local Maison Granpierre 2019 (Julien DELIANCOURT )
- 2019 25) Convention d’occupation d’un local rue Pierre Salteur (M. Robin VEUILLET)
- 2019 24) Occupation du domaine public pour l’exploitation d’un snack bar Saison 2019 Signature de la convention
- 2019 23) Accord cadre acquisition livres médiathèque
- 2019 22) Délivrance dans le cimetière des Hutins (M. GRILLET)
- 2019 21) Mission d’assistance à MO pour accompagnement de la ville projet dématérialisation Acte modificatif 1
- 2019 20) Convention d’occupation précaire d’un local 4 rue Pierre Salteur 2017 (M. Manuel DEROLLEZ)
- 2019 19) Délivrance concession dans le cimetière Rue du Repos (M. NEVEU)
- 2019 18) Marché travaux mise en accessibilité bâtiments communaux Escaliers Acte modificatif n° 2
- 2019 17) Marché travaux extension réseau fibre optique Décision affermissement tranches optionnelles
- 2019 16) Délivrance d’une concession dans le cimetière du Repos
- 2019 15) Délivrance d’une concession dans cimetière des hutins (Mme VALET)
- 2019 14)Travaux d’extension du réseau fibre optique
- 2019 13) Délivrance concession dans le cimetière des Hutins (Mme HEL)
- 2019 12) Délivrance concession dans le cimetière du Repos (Mme ROUGE PULLON)
- 2019 11) Convention de location d’un appartement rue P Salteur (Claire COCHAT)
- 2019 10) Convention d’occupation de locaux par la MLJBA (dispositif garantie jeunes)
- 2019 09) Marché travaux de sécurisation des écoles DM 5
- 2019 08) Délivrance concession dans cimetière Hutins (M. Philippe)
- 2019 07) Droit de préemption urbain à l’EPF 74 Acquisition biens Mme Janine REVILLON, veuve BRUYERE
- 2019 06) Droit de préemption urbain à l’EPF 74 Acquisition biens société PCR
- 2019 05) Marché de MO travaux rénovation chaufferies
- 2019 04) Accord cadre Fourniture et livraison de matériels informatiques
- 2019 03) Accord cadre à bons de commande Fourniture carburant
- 2019 02) Accord cadre bons de commande Fourniture services communications électroniques
- 2019 01) Accord cadre n° 2018 0015 à bons de commande pour l’acquisition de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et primaires publiques de la Commune de Rumilly