D’une manière générale, tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit.
Les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques (liste non exhaustive) ne peuvent être effectués que :
- les jours ouvrables de 8h à 20h,
- les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 19h,
- les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Les chantiers de travaux publics ou privés susceptibles d’être source de nuisances sonores pour le voisinage sont interdit :
- tous les jours de la semaine de 20h à 7h,
- toute la journée des dimanches et jours fériés, excepté les interventions en urgence pour nécessité publique, et par dérogation exceptionnelle accordée par l’autorité de police.
Le bruit généré par les 2 roues motorisés est une problématique importante en ville à laquelle s’attache la Police municipale. L’émission de bruits gênants par un véhicule peut faire l’objet d’une amende d’un montant de 45 euros minimum et de l’immobilisation dudit véhicule.
