Consultez ici les décisions du maire 2017

• 2017 185) Marché à bons de commandde fourniture denrées alimentaires RS Lot 4
• 2017 184) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (Mme VIRET)
• 2017 183) Programmation culturelle 2018 Demande de subvention CR aide aux lieux
• 2017 182) Demande de subvention auprès de la Région RA Eclairage courts tennis
• 2017 181) Marché Travaux réfection sanitaires écoles lot 4 Acte modificatif 1
• 2017 180) Marché à bons de commande fournitures denrées alimentaires lot 8 Décision annulant et remplaçant décision n° 2017 177
• 2017 179) Marché à bons de commande extension et maintenance système de vidéoprotection Conclusion acte modificatif n°2
• 2017 178) Marché sanitaires écoles Acte modificatif lot n° 3
• 2017 177) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 lot 8
• 2017 178) Marché sanitaires écoles Acte modificatif lot n° 3
• 2017 176) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 Lot 3
• 2017 175) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 Lot 1
• 2017 174) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 Lot 7
• 2017 173) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 Lot 6
• 2017 172) Fourniture denrées alimentaires restaurant scolaire Acte modificatif 1 lot 2
• 2017 171) Accord cadre Sécurité des biens et des personnes dans les équipements publics Attribution du marché
• 2017 170) Marché à bons de commande Fourniture de denrées alimentaires
• 2017 169) Extension et modification école Joseph Béard Acte modificatif lot 13 91 Décision remplaçant décision 2017 157
• 2017 168) Réfection sanitaires écoles LB et AA Attribution Lot 8 Acte modificatif n°1 prolongation délais
• 2017 167) Reconduction marché fournitures espaces verts stades et pelouses sportives
• 2017 166) Marché réfection sanitaires écoles Léon Bailly René Darmet Attribution lot 2 Acte modificatif 1
• 2017 165) Marché fourniture de cylindres électroniques autonomes pour les bâtiments communaux Reconduction marché 4ème année
• 2017 164) Travaux reprise réseaux OASAH groupement communes C3R Attribution lots 1 et 2
• 2017 163)Réfection sanitaires écoles Lot 8 Conclusion acte modificatif 1 de prolongation de délais
• 2017 162) Extension et modification école J BEARD Acte modificatif lot sanitaires chauffage ventilation
• 2017 161) Extension et modification école J Béard Acte modificatif lot menuiseries intérieures
  2017 160) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme BALLUFFIER)
• 2017 159) Convention d’exhaussement SASSI BTP
• 2017 158) Travaux démolition bâtiment communal déplombage démolition Attribution lot démolition
• 2017 157) Extension et modification groupe scolaire J Béard Acte modificatif lot sanitaires chauffage ventilation
• 2017 156) Travaux réfection sanitaires écoles LB et RD Lot7 Acte modificatif
• 2017 155) Travaux réfection sanitaires écoles LB et RD Lot 6 Acte modificatif
• 2017 154) Travaux démolition et déplombage d’un bâtiment
• 2017 153) Projet Atelier De Pratique Artistique Collège Le Clergeon Demande De Subvention Auprès De La DRAC
• 2017 152) Délivrance D’une Concession Dans Le Cimetière
• 2017 151) Délivrance D’une Concession Du Cimetière Du Repos
• 2017 150) Maîtrise D’oeuvre Aménagement D’un Jardin Public
• 2017 149) Audit Sécurité Système D’information Acte Modificatif N° 1
• 2017 148) Mission De Maintenance Des Archives De La Commune
• 2017 147) Convention D’occupation De Locaux Par La MLJBA (dispositif Garantie Jeunes)
• 2017 146) Accord Cadre Bons De Commande Fourniture De Service Communications électroniques
• 2017 145) EMDDT Demande De Subvention Fonctionnement Conseil Départemental
• 2017 144) Mission MO Travaux Coordination Secteur Du Crêt Acte Modificatif 1
• 2017 143) Contrat Marché Maintenance Logiciels Sirius Et Orion
• 2017-142) Fourniture de panneaux de signalisation de direction de police
• 2017-141) Accord cadre mission CSPS travaux réseaux avec C3R
• 2017-140) Travaux terrassement, voirie et réseaux divers – Reconduction 4ème année
• 2017-139) Bail dérogatoire SATP
• 2017-138) Mandat ORPI – Vente terrain 8 avenue André
• 2017-137) Projet chroniques lycéennes – Demande de subvention auprès de la DRAC
• 2017-136) Reprise dépenses imprévues pour payer le complément salaires cinéma – Annulation de la décision n° 2017-135
• 2017-135) Reprise dépenses imprévues pour payer le complément salaires cinéma
• 2017-134) Marché impression fourniture et livraison de titres restaurant – Reconduction 3ème période
• 2017-133) Marché à bons de commande travaux topographiques et fonciers – Reconduction 3ème année
• 2017-132) Audit de la sécurité du système d’information de la Ville de Rumilly – Attribution du marché
• 2017-131) Réfection des sanitaires des écoles Léon Bailly et René Darmet – Attribution lot 8
• 2017-130) Réfection des sanitaires des écoles Léon Bailly et René Darmet – Attribution lot 2
• 2017-129) Location entretien, lavage réparations vêtements de travail
• 2017-128) Délivrance d’une concession dans le cimetière de la rue du Repos (D’CRUZ)
• 2017-127) Délivrance d’une concession dans le cimetière rue du Repos (Mme TELLIER)
• 2017-126) Travaux d’entretien, maintenance et conformité du parc ascenseur Ville – Reconduction 3ème année
• 2017-125) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme LEGRAND)
• 2017-124) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (Mme LEGRAND)
• 2017-123) Mission de maintenance des archives de la commune
• 2017-122) Réfection sanitaires Léon Bailly et René Darmet – Attributions de lots
• 2017-121) Marché fournitures informatiques – Reconduction marché 3ème année
• 2017-120) Construction salle de boxe – Attribution lot 5 Menuiseries intérieures
• 2017-119) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur (Mme BENDJAMA)
• 2017-118) Convention d’occupation précaire d’un local – Prolongation (logement 6 rue P Salteur M. DENNEMONT)
• 2017-117) Convention de location d’un appartement rue Pierre Salteur
• 2017-116) Délivrance concession dans le cimetière de la rue du Repos (M. BRUYERE) 
• 2017-115) Convention d’occupation d’un local rue Pierre Salteur (Mme Sara LECAREUX)
• 2017-114) Aménagement d’un tourne à gauche et de réseaux à Martenex dans cadre groupement commande Ville – C3R 
• 2017 113) Avenant à La Convention De Location D’un Appartement Dans L’immeuble Communal Rue Pierre Salteur (Mme LOUSTAU)
• 2017 112)Accord Cadre Pose De Revêtement De Sols Souples Cabinet Du Maire
• 2017 111) Délivrance D’une Concession Dans Le Cimetière De La Rue Du Repos (M. DUFRENE)
• 2017 110)Délivrance D’une Concession Dans Le Cimetière Des Hutins (M. FEPPON)
• 2017 109) Exercice Droit Préemption Propriété Consorts Bouchardy
• 2017 108) Demande De Subvention AGENCE DE L’EAU OASAH Mise En Séparatif Réseau Unitaire
• 2017 107) Convention D’occupation Précaire D’un Local (logement Rue P Salteur (Thomas GAMEL)
• 2017 106) Délivrance D’une Concession Dans Le Cimetière
•   2017 105) Construction Complexe Cinématographique Acte Modificatif 3 Au Lot 14
• 2017 104) Construction Complexe Cinématographique Acte Modificatif 2 Au Lot 13
• 2017 103) Redéfinition De L’accueil Et Construction Cloisonnement Maison De L’Albanais Lot 8 Décision Modificative 2
• 2017 102) Accord Cadre Travaux Revêtements De Sols Souples Reconduction 4ème Année
• 2017 101) Construction Complexe Cinématographique Acte Modificatif 4 Au Lot 2
• 2017 100) Acquisition Codes BCD
• 2017 99) Délivrance d’une Concession Dans Le Cimetière De La Rue Du Repos (Mme LUCAUD)
• 2017 98) Construction Complexe Cinématographique Acte Modificatif 5 Au Lot 5
• 2017 97) Construction Complexe Cinématographique Acte Modificatif 2 Au Lot 8
• 2017 96) Redéfinition De L’accueil Et Construction Cloisonnement Maison De L’Albanais Acte Modificatif 1 Lot 6
• 2017 95) Maîtrise D’oeuvre Réaménagement Locaux Stade Jean Dunand Acte Modificatif De Transfert
• 2017 94) Construction Du Complexe Cinématographique Conclusion D’un Acte Modificatif N° 3 Au Lot 2
• 2017-93) Construction complexe cinématographique – acte modificatif n3 au lot 10
• 2017-92 Construction complexe cinematographique – acte modificatif n2 au lot 11
• 2017-91 Maitrise d oeuvre construction salle de boxe – Acte modificatif 1 de transfert
• 2017-90) Redéfinition de l’accueil et construction cloisonnement Maison de l’Albanais – Lot 7 – Acte modif 2
• 2017-89 Delivrance d une concession dans le cimetiere rue du Repos (Mme HAUET)
  
• 2017-88 Convention d occupation precaire d un local 2017 – Prolongation
• 2017-87  Construction complexe cinematographique – Lot 15 – Acte modificatif n 6
  
• 2017-86  Construction complexe cinematographique – Acte modificatif 2 au lot 9
• 2017-85 Construction complexe cinematographique – Acte modificatif 4 au lot 5
• 2017-84) Construction salle de boxe – Marché comportant 11 lots – Attribution
• 2017-83) Construction complexe cinématographique – Acte modificatif n°5 au lot 1
• 2017-82 Restauration d une piece du musee – Demande de subvention DRAC
• 2017-81 Surveillance plan d’eau – Mise a disposition de personnel – Convention avec le SDIS
• 2017-80 Marche complementaire aux marche travaux Verdun Tournette – Lot 1
• 2017-79 Location et maintenance de 14 photocopieurs et imprimante couleur Ville et CCAS
• 2017-78 Redefinition de l accueil et construction de cloisonnement a la Maison de l Albanais – Lot 7 – DM 1
• 2017-77 Construction complexe cinematographique – Lot 4 – Acte modificatif n°7
• 2017-76 Extension systeme videoprotection – Acte modificatif n° 1
• 2017-75 Convention d occupation precaire d un local Maison Granpierre (Vincent CASTAGNA)
• 2017-74 Demande de subvention agence de l’eau- Zero pesticide
• 2017-73 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (HESSE)
• 2017-72 Construction complexe cinematographique – Acte modificatif n 3 au Lot 6
• 2017-71 Delivrance d une concession dans le cimetiere des Hutins (M. CORNU)
• 2017-70 Travaux de desamiantage salle de boxe – Acte modificatif n 2
• 2017-69 Fourniture et pose de 3 à 4 panneaux d information lumineux
• 2017-68 Delivrance d une concession dans le cimetiere des Hutins ( Mme TRIQUET)
• 2017-67 Complexe cinematographique -Acte modificatif 1 Lot 9
• 2017-66) Mandats de vente de biens copropriété la chapelle
• 2017-65 Redefintion de l accueil de la maison de l Albanais – Lot 8 – DM N° 1
• 2017-64 Marche a bons de commande fournitures denrees alimentaires bio
• 2017-63 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (M FEPPON)
• 2017-62 Construction complexe cinematographique – Acte modificatif 3 au lot 13
• 2017-61 Extension groupe scolaire J Beard – Relance marche gros oeuvre
• 2017-60 Extension groupe scolaire J Beard – Attribution de marche 
• 2017-59 Vente Renault Express 4488VY74
• 2017-58 Convention d occupation precaire d un local (Christophe CHARVIN)
• 2017-57 Reconduction 4eme annee marché a bons commande signalisation horizontale securite routiere
• 2017-56 Convention d’occupation precaire d’un local Maison Granpierre (Damien REVOL)2017-55 Extension groupe scolaire J Beard – Tranche 2 – Attributions de lots
• 2017-54 Marche a bons de commande Extension et maintenance video protection – Reconduction
• 2017-53 Demande de subvention Conseil Savoie Mont Blanc -Tablettes numeriques mediatheque
• 2017-52 Complexe cinematographique – Lot 3 – Acte modificatif n 3
• 2017-51 Complexe cinematographique – Lot 6 – Acte modificatif n 2
• 2017-50 Convention d occupation precaire d un local Chemin du Moulin 2017 (M. AIT FARAJI BARBE)
• 2017-49 Construction complexe cinematographique – Conclusion acte modificatif n 1 de prolongation de delais au lot 8
• 2017-48 Délivrance d’une concession dans le cimetière
• 2017-47 Complexe cinematographique – Acte modificatif n 2 de prolongation de delais au lot 2
• 2017-46 Complexe cinematographique de Rumilly – Conclusion acte modificatif n 3 prolongation delais Lot 5 metallerie
• 2017-45 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (M. LATHUILE)
• 2017-44 Complexe cinematographique – Lot 14 – Acte modificatif n 2
• 2017-43 Complexe cinematographique – Lot 10 – Acte modificatif n 2
• 2017-42 Complexe cinématographique – Lot 12 – Acte modificatif n 1
• 2017-41 Complexe cinematographique – Lot 4 – Acte modificatif n 6
• 2017-40 Complexe cinématographique – Lot 15 – Acte modificatif n 5
• 2017-39 Complexe cinematographique – Lot 1 – Acte modificatif n 1
• 2017-38 Convention d occupation precaire d un local Maison Granpierre (Lucrezia FILIPPINI )
• 2017-37 Convention d occupation precaire d un local 4 rue Pierre Salteur 2017 M. Manuel DEROLLEZ
• 2017-36 Convention doccupation precaire d un local Chemin du Moulin 2017  
• 2017-35 Demande de subvention Quai des Livres
• 2017-34 Convention d occupation precaire d un local Maison Granpierre Julien DELIANCOURT
• 2017-33 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins Mme BAZIN
• 2017-32 Délivrance d’une concession dans le cimetiere de la rue du Repos M. BERTHOUD
• 2017-31 Marche MO domaine infrastructure desserte plateforme haute ZA Rumilly Sud – Avenant de substitution
• 2017-30 Complexe cinématographique – Lot 4 – Acte modificatif n° 5
• 2017-29 Convention d’occupation d’un local rue Pierre Salteur M. Armand PETIT
• 2017-28 Annexe contrat de securite analyses microbiologiques et chimiques cuisines satellites – Contrat avec LIDAL
• 2017-27 Travaux de desamiantage salle de Boxe – Acte modificatif 1
• 2017-26 Maison de l Albanais – Redefinition de l accueil construction de cloisonnements – Attribution lot 8
• 2017-25 Fourniture de terreau pour le service Stades
• 2017-24 Maison de l’Albanais – Redefinition de l accueil – Marché comportant 8 lots – Attribution
• 2017-23 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (Mme DACHY)
• (2017-22 Occupation du domaine public pour l’exploitation d’un snack-bar – Saison 2017 – Signature de la convention
• 2017-21) Délivrance d’une concession dans le cimetière des Hutins (M. DIACONO)
• 2017-20 Reconduction marche a bons de commande travaux revetements bitumeux de voirie bordures… pour les annees 2015 a 2018
• 2017-19) Travaux de desamiantage et prestations de démolition (salle de boxe) – Décision annulant et remplacant 2017-16
• 2017-18 Marche a  bons de commande pour des travaux de revetements de voirie, bordures.. – Acte modificatif 1
• 2017-17 Accord cadre maitrise d’oeuvre travaux assainissement avec C3R – Marche subséquent 9
• 2017-16 Travaux de desamiantage et prestations de demolition (salle de boxe)
•   2017-15 Accord cadre nettoyage vitrage batiments communaux – Acte modificatif 1
• 2017-14) Accord cadre mission CSPS – marche subsequent 14
• 2017-13 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (Mme DAGNIAUX)
• 2017-12-travaux-eclairage-public-reconduction-marche-a-bons-de-commande-3eme-annee.pdf
•   2017-11 Delivrance d une concession dans le cimetiere des Hutins (M. PRUDHOMME)
• 2017-10 Convention de location d’un appartement 5 rue des Tours (M. FRANCONY)
• 2017-09 Délivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (Mme RICHON)
• 2017 08 Travaux demolition de batiments communaux et retrait plomb Acte modificatif
• 2017-07 Delivrance dune concession dans le cimetiere des Hutins (M. LOUCHART)
•  2017-06 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des Hutins (M. VUILLEMONT)
• 2017-05 Delivrance d’une concession dans le cimetiere des hutins (Mme LESPINASSE)
• 2017-04 Marche demolitions de batiments communaux – Acte modificatif n 2 – Plus value
• 2017-03 Marche demolition de batiments communaux – Acte modificatif  1 – Prolongation delais
• 2017-02 Delivrance d une concession dans cimetiere du Repos (M. RIZZO)
• 2017-01 Marche a  bons de commande fourniture de produits et materiels d’entretien – Reconduction