Arrêtés municipaux temporaires en cours

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal.

Les arrêtés temporaires

OBJET

AUTEUR

DATE DE PUBLICATION

TRAVAUX
2024
Arrêté N°2024 409 T391 autorisant la pose d’un échafaudage place Louis Amoudry et Ancienne route de Genève du 4 novembre au 13 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/10/2024
Arrête n°2024 408 T390 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 31 octobre 2024 au 31 janvier 2025	Christian DULAC, Maire	29/10/2024
Arrêté n°2024 404 T386 autorisant la pose d’un échafaudage rue Charles de Gaulle du 4 novembre au 4 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	24/10/2024
Arrêté n°2024 379 T361 modifiant la circulation rue de la Curdy du 9 au 18 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	03/10/2024
Arrêté n°2024 159 T155 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz, place St Agathe et rue des Ecoles du 13 mai au 31 décembre 2024 « Opération Tour/ Montpelaz »	Christian DULAC, Maire	06/05/2024
Arrêté n°2024 028 T027 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 29 janvier au 31 décembre 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	01/02/2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION
2024


Arrêté n°24 AT 0030 portant réglementation de la circulation dans diverses rues de la ville du 9 au 23/12/2024	Christian DULAC, Maire	06/12/2024
Arrêté 24 AT 0029 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du Clergeon du 06 au 07 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	06/12/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0028 Portant réglementation de la circulation dans diverses rues de la ville du 13/01 au 28/02/2025	Christian DULAC, Maire	06/12/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0027 Portant réglementation de la circulation dans diverses rues de la ville du 06 au 20 janvier 2024	Christian DULAC, Maire	06/12/2024
Arrêté n°2024 419 T400 dergatif pour les travaux bruyants de nuits aux abords de la gare de Rumilly du 24 mars au 6 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	06/12/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0026 portant réglementation de la circulation avenue Gantin le 17 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0025 portant réglementation de la circulation Cor de la Néphaz du 9 AU 20 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0013 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du gai Moulin du 4 au 13 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0023 portant réglementation de la circulation rue du Cheran du 4 au 12 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0022 portant réglementation de la circulation avenue Jean Moulin et rue des capucines du 02 au 12/12/2024	Christian DULAC, Maire	28/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0020 Portant réglementation de la circulation rue de la Croix Noire du 25/11 au 06/12/2024	Christian DULAC, Maire	28/11/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0019 portant réglementation de la circulation route de Baufort à compter du 05/12/2024 jusqu’au 06/12/2024	Christian DULAC, Maire	28/11/2024
Arrêté n°AT 0015 portant réglementation de la circulation bd de l’Europe, rue René Cassin et rue du Belvédère du 02/12 au 20/12/2024	Christian DULAC, Maire	26/11/2024
Arrêté AT 0014 portant réglementation de la circulation chemin rural dit des Meunière du 09/12/24 au 13/12/2024	Christian DULAC, Maire	26/11/2024
Arrêté n°AT 0017 portant réglementation de la circulation boulevard Louis Dagand du 27/11/2024 au 20/12/2024	Christian DULAC, Maire	26/11/2024
Arrêté n°AT 0018 portant réglementation de la circulation chemin des Guerons du 25 novembre au 06 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	22/11/2024
Arrêté n°AT 0016 portant réglementation de la circulation rue du Pont Neuf du 25 novembre au 21 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	22/11/2024
Arrêté n°24 AT 0010 portant réglementation de la circulation diverses rue de la ville du 9 décembre 2024 au 14 mars 2025	Christian DULAC, Maire	14/11/2024
Arrêté n° 24 AT 0009 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Mont-Blanc, rue de l’Industrie et route de la Fuly du 16 décembre 2024 au 14 janvier 2025	Christian DULAC, Maire	14/11/2024
Arrêté n°2024 150 T147 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau	Christian DULAC, Maire	18/06/2024
Arrêté n°2024 139 T136 autorisant la pose d’un échafaudage parking Réverend Simon et rue Charles de Gaulle du 2 mai au 23 décembre 2024	Christian DULAC, Maire	29/04/2024
Arrêté n°2023 435 T425 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 434 T424 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 433 T423 autorisant le stationnement momentané sur les ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la Direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 432 T422 portant autorisation de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien du marquage au sol ou de la signalisation routière	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 431 T421 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
2023
Arrêté n°2023 358 T348 modifiant la circulation et le stationnement rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	20/10/2023
Arrêté n°2023 308 T302 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	01/09/2023

MANIFESTATIONS
2024
Arrêté n°2024 383 T365 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes à l’occasion d’un Cirque du 14 au 17 novembre 2024	Christian DULAC, Maire	11/10/2024

DIVERS
2024
Arrêté n°2024 185 T181 interdisant l’accès au chemin de la rivière en raison des risques d’effondrement de la chaussée	Christian DULAC, Maire	28/05/2024
Arrêté n°2024-102-P003-arrêté municipal réglementant le marché de la ville de Rumilly	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 099 T097 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 094 T092 Abrogation arrêté N° 2022 248 T237 suite incendie place du Château	Christian DULAC, Maire	29/03/2024
Arrêté n°2023 444 T433 réglementant la période d’ouverture et de fermeture de la pêche sur la base de loisirs de Rumilly pour l’année 2024	Christian DULAC, Maire	09/01/2023
2023
Arrêté n°2023 392 T382 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité corniche de la Nephaz suite à un risque d’éboulement	Christian HEISON, Maire	10/11/2023
Arrêté 2023 104 T104 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès	Christian HEISON, Maire	31/03/2023
Arrêté n°2023 055 T055 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité place de l’Hôtel de Ville suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	16/02/2023

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Les arrêtés temporaires

TRAVAUX

2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

2023

MANIFESTATIONS

2024

DIVERS

2024

2023

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Arrêtés municipaux terminés

La mairie en direct

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Les arrêtés temporaires

TRAVAUX

2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

2023

MANIFESTATIONS

2024

DIVERS

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2023

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