Arrêtés municipaux temporaires en cours

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal.

Les arrêtés temporaires

OBJET

AUTEUR

DATE DE PUBLICATION

TRAVAUX
2024
Arrêté n°2024 125 T122 modifiant la circulation rue de l’Annexion du 22 au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 124 T121 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 123 T120 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 122 T119 modifiant la circulation rue des Prés Riants du 15 avril au 3 mai 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 115 T112 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’Hôtel de Ville du 15 au 23 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 114 T111 modifiant la circulation et le stationnement rue Frédéric Girod du 15 au 17 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024 113 T110 modifiant la circulation rue Joseph Béard le 15 avril 2024	Christian DULAC, Maire	12/04/2024
Arrêté n°2024-110-T107 – additif à l’arrêté municipal n° 2024-108/T105	Christian DULAC, Maire	09/04/2024
Arrêté n°2024-108-T105 modifiant la circulation rue de la Sauge du 5 au 8 avril 2024	Christian DULAC, Maire	09/04/2024
Arrêté n°2024 106 T103 modifiant la circulation chemin des Berges du 13 au 28 mai 2024	Christian DULAC, Maire	09/04/2024
Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans différentes rue de la ville du 8 au 12 avril 2024	Christian DULAC, Maire	02/04/2024
Arrêté n°2024 090 T088 modifiant la circulation des véhicules route Aix les Bains du 2 au 5 avril 2024	Christian DULAC, Maire	29/03/2024
Arrêté n°2024 088 T086 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 25 mars au 12 avril 2024	Christian DULAC, maire	26/03/2024
Arrêté n°2024 087 T085 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 3 au 5 avril 2024	Christian DULAC, Maire	26/03/2024
Arrêté n°2024 084 T082 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 13 au 28 avril 2024	Christian DULAC, Maire	21/03/2024
Arrêté n°2024 083 T081 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 13 au 28 avril 2024	Christian DULAC, Maire	21/03/2024
Arrêté n°2024 082 T080 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 25 au 26 mars 2024	Christian DULAC, Maire	21/03/2024
Arrêté n°2024 081 T079 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles De Gaulle du 25 mars au 25 mai 2024	Christian DULAC, Maire	19/03/2024
Arrêté n°2024 079 T077 modifiant la circulation des édicules route de St Felix du 15 au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	19/03/2024
Arrêté n°2024 085 T083 additif à l’arrêté n°2024 078 T076	Christian DULAC, Maire	25/03/2024
Arrêté n°2024 078 T076 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 8 avril au 31 mai 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 077 T075 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 25 au 26 mars 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 075 T073 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 22 au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 069 T067 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumone du 25 mars au 26 avril 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 068 T066 modifiant la circulation des véhicules boulevard de l’Europe du 2 au 5 avril 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 072 T070 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 18 u 20 mars 2024	Christian DULAC, Maire	15/03/2024
Arrêté n°2024 071 T069 modifiant le stationnement des véhicules rue de Verdun du 18 mars au 19 avril 2024	Christian DULAC, Maire	15/03/2024
Arrêté n°2024 070 T068 modifiant la circulation avenue René Cassin du 18 au 20 mars 2024	Christian DULAC, Maire	15/03/2024
Arrêté n°2024 067 T065 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie du 18 au 20 mars 2024	Christian DULAC, Maire	15/03/2024
Arrêté n°2024 086 T084 additif à l’arrêté n°2024066 T064	Christian DULAC, Maire	25/03/2024
Arrêté n°2024 066 T064 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 18 au 28 mars 2024	Christian DULAC, Maire	08/03/2024
Arrêté n°2024 065 T063 autorisant une manifestation d’ordre privé place d’Armes, le 13 mars 2024	Christian DULAC, Maire	08/03/2024
Arrêté n°2024 064 T062 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph et rue des Tours du 25 mars au 31 mai 2024	Christian DULAC, Maire	08/03/2024
Arrêté n°2024 059 T057 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 11 au 13 mars 2024	Christian DULAC, Maire	08/03/2024
Arrêté n°2024 063T061 autorisant la rénovation du cheminement piéton autour du city stade rue Marcoz d’Ecle	Christian DULAC, Maire	08/03/2024
Arrêté n°2024 062 T060 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue Joseph Béard et rue du Pont neuf du 7 au 8 mars	Christian DULAC, Maire	07/03/2024
Arrêté n°2024 060 T058 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 11 au 15 mars 2024	Christian DULAC, Maire	07/03/2024
Arrêté n°2024 061 T059 autorisant les travaux de nettoyage au cimetière des Hutins route de Vallières du 7 au 16 mars 2024	Christian DULAC, Maire	07/03/2024
Arrêté n°2024 057 T055 modifiant la circulation des véhicules rue de la sauge du 11 au 22 mars 2024	Christian DULAC, Maire	05/03/2024
Arrêté n°2024-058-T056 autorisant la pose d’un échafaudage route de Martenex du 4 au 29 mars 2024 poour des travaux de rénovation de toiture	Christian DULAC, Maire	01/03/2024
Arrêté n°2024-056-T054 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du18 au 22 mars 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	29/02/2024
Arrêté n°2024 054 T52 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 4 au 20 mars 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	27/02/2024
Arrêté n°2024 052 T050 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 25 mars au 3 avril 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	20/02/2024
Arrêté n°2024 051 T049 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges et avenue de l’Arcalod du 11 au 31 mars 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	20/02/2024
Arrêté n°2024 028 T027 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 29 janvier au 31 décembre 2024	Edwige LABORIER, Première Adjointe au Maire	01/02/2024
Arrêté n°2023 430 T420 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans les rues; rues d’Hauteville, Montpelaz, des écoles et place St Agathe du 30/12/2023 au 28/06/2024	Christian DULAC, Maire	19/12/2023
Arrêté n°2023 429 T419 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 8 mars au 7 avril 2024	Christian DULAC, Maire	19/12/2023
Arrêté n°2023 389 T379 modifiant le stationnement des véhicules place Grenette du 8 janvier au 22 mars 2024	Christian HEISON, Maire	10/11/2023

STATIONNEMENT – CIRCULATION
2024
Arrêté n°2024 101 T099 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking du boulodrome du 222 avril au 10 juin 2024	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 095 T093 autorisant le stationnement d’un minibus de la MLJBA sur le parvis du quai des Arts le 5 avril 2024	Christian DULAC, Maire	02/04/2024
Arrêté n°2024 096 T094 modifiant la circulation des véhicules rue de l’industrie le 12 avril 2024	Christian DULAC, Maire	29/03/2024
Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur les parkings de la Salle des Fêtes du 4 au 8 avril 2024	Christian DULAC, Maire	29/03/2024
Arrêté n°2024 080 T078 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 1er au 7 avril 2024	Christian DULAC, Maire	19/03/2024
Arrêté n°2024 074 T072 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Carnaval le samedi 23 mars 2024	Christian DULAC, Maire	18/03/2024
Arrêté n°2024 073 T071 modifiant le stationnement des véhicules parking inférieur de la Salle des Fêtes rue du Sophora du 22 au 24 mars 2024	Christian DULAC, Maire	05/03/2024
Arrêté n°2023 441 T431 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 29 mars 2024	Christian DULAC, Maire	09/01/2024
Arrêté n°2023 435 T425 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 434 T424 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 433 T423 autorisant le stationnement momentané sur les ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la Direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 432 T422 portant autorisation de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien du marquage au sol ou de la signalisation routière	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
Arrêté n°2023 431 T421 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public	Christian DULAC, Maire	22/12/2023
2023
Arrêté n°2023 358 T348 modifiant la circulation et le stationnement rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	20/10/2023
Arrêté n°2023 308 T302 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et rue d’Hauteville	Christian HEISON, Maire	01/09/2023

MANIFESTATIONS
2024
Arrêté n°2024 098 T096 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 21 avril 2024	Christian DULAC, Maire	09/04/2024

DIVERS
2024
Arrêté n°2024-102-P003-arrêté municipal réglementant le marché de la ville de Rumilly	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 099 T097 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 105 T102 autorisant l’installation d’une tonnelle sur le parvis face à l’école maternelle du centre le 8 avril 2024	Christian DULAC, Maire	04/04/2024
Arrêté n°2024 094 T092 Abrogation arrêté N° 2022 248 T237 suite incendie place du Château	Christian DULAC, Maire	29/03/2024
Additif à l’arrêté n°2024 036 T035	Edwige LABORIER, Première Adjointe au maire	16/02/2024
Arrêté n°2023 444 T433 réglementant la période d’ouverture et de fermeture de la pêche sur la base de loisirs de Rumilly pour l’année 2024	Christian DULAC, Maire	09/01/2023
Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024	Christian DULAC, Maire	03/01/2024
2023
Arrêté n°2023 392 T382 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité corniche de la Nephaz suite à un risque d’éboulement	Christian HEISON, Maire	10/11/2023
Arrêté n°2023 257 T252 interdisant l’accès des piétons à la rivière du Cheran par le chemin des Bains à l’occasion d’une pollution	Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire	11/07/2023
Arrêté 2023 104 T104 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès	Christian HEISON, Maire	31/03/2023
Additif à l’arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	30/03/2023
Arrêté n°2023 080 T080 autorisant la fermeture temporaire du Passage Croisollet suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	20/03/2023
Arrêté n°2023 055 T055 autorisant la mise en place d’un périmètre de sécurité place de l’Hôtel de Ville suite à un risque de chute de pierres	Christian HEISON, Maire	16/02/2023

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Les arrêtés temporaires

TRAVAUX

2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

2023

MANIFESTATIONS

2024

DIVERS

2024

Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024

2023

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Arrêtés municipaux terminés

La mairie en direct

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Les arrêtés temporaires

TRAVAUX

2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

2023

MANIFESTATIONS

2024

DIVERS

2024

Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024

2023

À voir aussi

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