Arrêtés municipaux terminés – 2024

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux 2024 terminés.

TRAVAUX 2024

Arrêté n°2024 167 T163 Additif à l’arrêté n°2024 097 T095 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 22 avril au 22 mai 2024
Arrêté n°2024 165 T161 modifiant la circulation des véhicules rue Centrale le 29 mai 2024
Arrêté n°2024 163 T159 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 13 au 15 mai 2024
Arrêté n°2024 158 T154 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux du 20 au 22 mai 2024
Arrêté n°2024 155 T152modifiant la circulation des véhicules chemin du Galet le 30 avril 2024
Arrêté n°2024 154 T151 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly le 25 mai 2024
Arrêté n°2024 136 T133 autorisant le stationnement d’un véhicule sur la piste cyclable avenue Gantin le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 135 T132 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières le 13 mai 2024
Arrêté n°2024 129 T126 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’Annexion du 24 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 131 T128 modifiant la circulation et le stationnement montée du gymnase du 23 au 24 avril 2024
Arrêté n°2024 130 T127 modifiant la circulation rue du Pont neuf le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 128 T125 modifiant la circulation avenue Gantin du 29 avril au 4 mai 2024
Arrêté n°2024 126 T123 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 125 T122 modifiant la circulation rue de l’Annexion du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 124 T121 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 123 T120 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 122 T119 modifiant la circulation rue des Prés Riants du 15 avril au 3 mai 2024
Arrêté n°2024 115 T112 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’Hôtel de Ville du 15 au 23 avril 2024
Arrêté n°2024 106 T103 modifiant la circulation chemin des Berges du 13 au 28 mai 2024
Arrêté n°2024 084 T082 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 13 au 28 avril 2024
Arrêté n°2024 083 T081 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 13 au 28 avril 2024
Arrêté n°2024 082 T080 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 25 au 26 mars 2024
Arrêté n°2024 079 T077 modifiant la circulation des édicules route de St Felix du 15 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 085 T083 additif à l’arrêté n°2024 078 T076
Arrêté n°2024 078 T076 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 8 avril au 31 mai 2024
Arrêté n°2024 077 T075 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 25 au 26 mars 2024
Additif à l’arrêté n°2024 076 T074
Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 075 T073 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 069 T067 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumone du 25 mars au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 064 T062 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph et rue des Tours du 25 mars au 31 mai 2024
Arrêté n°2024 114 T111 modifiant la circulation et le stationnement rue Frédéric Girod du 15 au 17 avril 2024
Arrêté n°2024 113 T110 modifiant la circulation rue Joseph Béard le 15 avril 2024
Arrêté n°2024-110-T107 – additif à l’arrêté municipal n° 2024-108/T105
Arrêté n°2024-108-T105 modifiant la circulation rue de la Sauge du 5 au 8 avril 2024
Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans différentes rue de la ville du 8 au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 090 T088 modifiant la circulation des véhicules route Aix les Bains du 2 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 088 T086 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 087 T085 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 3 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 068 T066 modifiant la circulation des véhicules boulevard de l’Europe du 2 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 072 T070 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 18 u 20 mars 2024
Arrêté n°2024 071 T069 modifiant le stationnement des véhicules rue de Verdun du 18 mars au 19 avril 2024
Arrêté n°2024 070 T068 modifiant la circulation avenue René Cassin du 18 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 067 T065 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie du 18 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 086 T084 additif à l’arrêté n°2024066 T064
Arrêté n°2024 066 T064 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 18 au 28 mars 2024
Arrêté n°2024 065 T063 autorisant une manifestation d’ordre privé place d’Armes, le 13 mars 2024
Arrêté n°2024 059 T057 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 11 au 13 mars 2024
Arrêté n°2024 063T061 autorisant la rénovation du cheminement piéton autour du city stade rue Marcoz d’Ecle
Arrêté n°2024 062 T060 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue Joseph Béard et rue du Pont neuf du 7 au 8 mars
Arrêté n°2024 060 T058 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 11 au 15 mars 2024
Arrêté n°2024 061 T059 autorisant les travaux de nettoyage au cimetière des Hutins route de Vallières du 7 au 16 mars 2024
Arrêté n°2024 057 T055 modifiant la circulation des véhicules rue de la sauge du 11 au 22 mars 2024
Arrêté n°2024-058-T056 autorisant la pose d’un échafaudage route de Martenex du 4 au 29 mars 2024 poour des travaux de rénovation de toiture
Arrêté n°2024-056-T054 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du18 au 22 mars 2024
Arrêté n°2024 054 T52 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 4 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 052 T050 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 25 mars au 3 avril 2024
Arrêté n°2024 051 T049 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges et avenue de l’Arcalod du 11 au 31 mars 2024
Arrêté n°2023 429 T419 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 8 mars au 7 avril 2024
Arrêté n°2023 389 T379 modifiant le stationnement des véhicules place Grenette du 8 janvier au 22 mars 2024
Arrêté n°2024 055 T053 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux le 2 mars 2024
Arrêté n°2024 050 T048 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine du 19 au 27 février 2024
Arrêté n°2024 048 T046 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Tours du 12 au 23 février 2024
Arrêté n°2024-042-T041 modifiant la circulation route de Saint Félix du 19 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 039 T038 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 12 février au 8 mars 2024
Arrêté n°2024 037 T036 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 12 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 035 T034 autorisant l’accès au chemin de la Rivière du 13 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 033 T032 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 5 au 25 février 2024
Arrêté n°2024 027 T026 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 5 février au 5 mars 2024
Arrêté n°2024 046 T044 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod et rue Charles de Gaulle le 12 février 2024
Arrêté n°2024 045 T043 modifiant la circulation rue Montpelaz le 12 février 2024
Arrêté n°2024 041 T040 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand à partir du 2 février 2024 suite à la panne des feux tricolores due à un accident
Arrêté n°2024 040 T039 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place St Agathe du 5 au 15 février 2024
Arrêté n°2024 038 T037 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 5 février 2024
Arrêté n°2024 036 T035 autorisant le stationnement d’un véhicule dans la cour de l’école Leon Bailly rue Charles de Gaulle du 5 au 15 février 2024
Arrêté n°2024 034 T033 modifiant la circulation des véhicules rue Edouard André du 5 au 12 février 2024
Arrêté n°2024 030 T029 modifiant la circulation des véhicules chemin rural dit des Meunières du 7 au 8 février 2024
Arrêté n°2023 440 T430 modifiant la circulation des véhicules rue du Pécloz du 29 janvier au 20 février 2024
Arrêté n°2024 029 T028 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 1er au 9 février 2024
Arrêté n°2024 032 T031 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 30 janvier au 13 février 2024
Arrêté n°2024 010 T009 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 1er au 15 février 2024
Arrêté n°2024 004 T003 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 15 janvier au 2 février 2023
Arrêté n°2023 428 T418 modifiant la circulation rue de la Sauge, route du Pont Coppet et rue de l’Annonciade du 8 janvier au 15 février 2024
Arrêté n°2024 009 T008 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 24 au 25 janvier 2024
Arrêté n°2024 007 T006 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt le 15 janvier 2024
Arrêté n°2024 006 T005 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 22 au 25 janvier 2024 à l’occasion de rénovation de façade
Arrêté n°2024 005 T004 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 15 au 19 janvier 2024 à l’occasion de travaux de rénovation de façade
Arrêté n°2024 003 T002 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin et boulevard de l’Europe du 15 au 31 janvier 2024

 

STATIONNEMENT – CIRCULATION 2024

Arrêté n°2024 152 T149 autorisant le remplacement d’un distributeur de billet à l’agence LCL située 1 place d’Armes le 23 mai 2024
Arrêté n°2024 149 T146 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumône le 5 mai 2024
Arrêté n°2024 146 T143 modifiant la réglementation du Plan d’eau de Rumilly, ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur ses abords le 19 mai 2024
Arrêté n°2024 143 T140modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Stade le 8 mai 2024
Arrêté n°2024 138 T135 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking inférieur de la salle des fêtes du 7 au 11 mai 2024
Arrêté n°2024 137 T134 modifiant le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 24 mai 2024
Arrêté n°2024 134 T131 modifiant la circulation des piétons place Croisollet du 29 au 30 avril 2024
Arrêté n°2024 127 T124 interdisant le stationnement des véhicules sur le parking jouxtant le city stade agorespace du Bouchet route de Baufort le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 121 T118 autorisant une manifestation de rassemblement auto-motos avenue de l’Arcalod le 5 mai 2024
Arrêté n°2024 120 T117 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumone le 5 mai 2024 à l’occasion d’une messe en plein air
Arrêté n°2024 119 T116 modifiant la stationnement place du Chateau le 4 mai 2024 à l’occasion d’une coupe Inter sociétaires
Arrêté n°2024 095 T093 autorisant le stationnement d’un minibus de la MLJBA sur le parvis du quai des Arts le 5 avril 2024
Arrêté n°2024 096 T094 modifiant la circulation des véhicules rue de l’industrie le 12 avril 2024
Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur les parkings de la Salle des Fêtes du 4 au 8 avril 2024
Arrêté n°2024 080 T078 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 1er au 7 avril 2024
Arrêté n°2024 074 T072 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Carnaval le samedi 23 mars 2024
Arrêté n°2024 073 T071 modifiant le stationnement des véhicules parking inférieur de la Salle des Fêtes rue du Sophora du 22 au 24 mars 2024
Arrêté n°2023 441 T431 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 29 mars 2024
Arrêté n°2023 411 T401 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville du 15 janvier au 29 février 2024
Arrêté n°2023 438 T428 modifiant le stationnement des véhicules rue Frederic Girod le 3 janvier 2024
Arrêté n°2023 437 T427 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 9 au 10 janvier2024

 

MANIFESTATION 2024

Arrêté n°2024 144 T141 autorisant le déroulement dans les rues de la ville de la randonnée « Les Hauts de l’Albanais organisée par le Cyclo Club Rumillien le 8 mai 2024
Arrêté n°2024 141 T138 autorisant une manifestation de modélisme naval sur le grand plan d’eau de la Base de loisirs le 26 mai 2024
Arrêté n°2024 132 T129 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 5 mai 2024
Arrêté n°2024 098 T096 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 21 avril 2024

 

DIVERS 2024

Arrêté n°2024 187 T183 autorisant l’accès au chemin de la Rivière le 29 mai 2024
Arrêté n°2024 153 T150 Réglementant la vente du muguet le 1er mai 2024 par les particuliers sur la voie publique
Arrêté n°2024 105 T102 autorisant l’installation d’une tonnelle sur le parvis face à l’école maternelle du centre le 8 avril 2024
Arrêté n°2024 036 T035 autorisant le stationnement d’un véhicule dans la cour de l’école Leon Bailly rue Charles de Gaulle du 5 au 15 février 2024 

 

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux permanents pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal. Les arrêtés permanents 2024 Arrêté n°2024 157 P003 réglementant la circulation des véhicules rue d’Hauteville et rue Montpelaz Christian DULAC, Maire...

Arrêtés municipaux temporaires en cours

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux temporaires en cours pris par le maire s’appliquant sur le territoire communal. Les arrêtés temporaires OBJET AUTEUR DATE DE PUBLICATION TRAVAUX 2024 ARRETE N°2024 237 T233 autorisant la pose d’un échafaudage...