Arrêtés municipaux terminés – 2024

Publié le 1 février 2024 par Police municipale

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux 2024 terminés.

TRAVAUX 2024

Arrêté n°2024 290 T278 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue de la Sauge du 25 au 26 juillet 2024

Arrêté n°2024 289 T277 modifiant la circulation des véhicules et des piétons rue Charles de gaulle les 22 et 26 juillet 2024

Arrêté n°2024 236 T232 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 24 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 234 T230 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 24 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 233 T229modifiant la circulation des véhicules rue de la Foret du 26 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 232 T228 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 26 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 226 T222 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Remparts du 25 au 26 juin 2024

Arrêté n°2024 224 T220 modifiant la circulation des véhicules rue centrale du 1er au 3 juillet 2024

Arrêté n°2024 222 T218 modifiant la circulation des véhicules chemin rural dit de Fuly du 24 juin au 19 juillet 2024

Arrêté n°2024 200 T196 modifiant la circulation des véhicules rue du Pecloz du 17 au 26 juin 2024

Arrêté n°2024 197 T193 modifiant la circulation des véhicules cité du Chéran du 20 juin au 4 juillet 2024

Arrêté n°2024 186 T182 modifiant la circulation des véhicules rue d’Hauteville le 8 juillet 2024

Arrêté n°2024 178 T174 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 10 juin au 1er juillet 2024

Arrêté n°2024 170 T166 modifiant la circulation des véhicules rue d’Artisanat du 17 juin au 19 juillet 2024

Arrêté n°2024 173 T169 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 1er au 5 juillet 2024

Arrêté n°2024 217 T213 modifiant la circulation des véhicules rue de la Curdy le 14 juin 2024

Arrêté n°2024 214 T210 modifiant la circulation route d’Annecy le 25 juin 2024 à l’occasion d’une livraison

Arrêté n°2024 213 T209 autorisant le stationnement d’une maison mobile sur le Parvis du Quai des Arts le 22 juin 2024

Arrêté n°2024 208 T204 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 10 au 24 juin 2024

Arrêté n°2024 205 T201 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 12 au 14 juin 2024

Arrêté n°2024 203 T199 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville le 11 juin 2024

Arrêté n°2024 199 T195 Arenov livraison route d’Annecy le 25 juin 2024

Arrêté n°2024 182 T178autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 29 mai au 7 juin 2024

Arrêté n°2024 180 T176 modifiant la circulation des véhicules chemin des Iles le 15 juin 2024

Arrêté n°2024 178 T174 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 10 juin au 1er juillet 2024

Arrêté n°2024 218 T214 Additif à l’Arrêté n°2024 183 T179

Arrêté n°2024 254 T248 Additif à l’arrêté n°2024 183 T179

Arrêté n°2024 183 T179 autorisant la pose d’un échafaudage rue de la Curdy du 29 mai au 10 juin 2024

Arrêté n°2024 169 T165 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 21 au 22 mai 2024

Arrêté n°2024 174 T170 autorisant un vide grenier sur l’Esplanade David Navet le 19 mai 2024

Arrêté n°2024 168 T164 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz le 3 juin 2024

Arrêté n°2024 162 T158 autorisant l’installation d’une basse de vie rue Fréderic Girod du 13 au 31 mai 2024

Arrêté n°2024 148 T145 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 19 juillet 2024

Arrêté n°2024 145 T142 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes à l’occasion d’un exposition de dinosaures du 27 mai au 2 juin 2024

Arrêté n°2024 142 T139 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin le 11 juillet 2024

Arrêté n°2024 101 T099 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking du boulodrome du 22 avril au 10 juin 2024

Arrêté n°2024 219 T215 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 20 au 27 juin 2024

Arrêté n°2024 216 T212 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 20 au 21 juin 2024

Arrêté n°2024 215 T211 modifiant le stationnement des véhicules rue René Cassin le 24 juin 2024

Arrêté n°2024 207 T203 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’industrie et allée de la gare du 13 au 14 juin 2024

Arrêté n°2024 206 T202 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 5 juin 2024 au 30 juin 2024

Arrêté n°2024 196 T192 sont autorisés sur le domaine public les travaux de branchement et de raccordement de gaz rue Charles de Gaulle du 12 au 21 juin 2024

Arrêté n°2024 202 T198 modifiant la circulation des véhicules rue du Chéran du 12 au 25 juin 2024

Arrêté n°2024 198 T194 modifiant la circulation avenue Gantin du 10 au 20 juin 2024

Arrêté n°2024 201 T197 modifiant la circulation des véhicules allée des Sarments du 17 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux du 10 au 11 juin 2024

Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place St Agathe du 14 au 19 juin 2024 dans le cadre du chantier « Opération Tour/ Montpelaz »

Arrêté n°2024 192 T188 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 3 au 7 juin 2024

Arrêté n°2024 212 T208 Additif à l’Arrêté n°2024 212 T208EUROVIA Jean Moulin chaussée rétrécie

Arrêté n°2024 189 T185modifiant la circulation des véhicules rue Jean Moulin du 27 mai au 14 juin 2024

Arrêté n°2024 211 T207 Additif à l’Arrêté n°2024 188 T184 EUROVIA Jean Moulin

Arrêté n°2024 188 T184 modifiant la circulation des véhicules rue Jean Moulin du 27 mai au 6 juin 2024

Arrêté n°2024 181 T177 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et place St Agathe du 29 mai au 7 juin 2024

Arrêté n°2024 177 T173 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 27 mai au 30 juin 2024

Arrêté n°2024 172 T168 autorisant les travaux d’aménagement au cimetière des Hutins route de Vallières du 3 au 28 juin 2024

Arrêté n°2024 160 T156 modifiant la circulation des véhicules rue de la résistance du 27 mai au 7 juin 2024

Additif à l’Arrêté n°2024 140 T137

Arrêté n°2024 140 T137 modifiant la circulation et le stationnement impasse de Genève du 13 au 24 mai 2024

Additif à l’arrêté n°2024 081 T079

Arrêté n°2024 081 T079 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles De Gaulle du 25 mars au 25 mai 2024

Arrêté n°2024 167 T163 Additif à l’arrêté n°2024 097 T095 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 22 avril au 22 mai 2024

Arrêté n°2024 165 T161 modifiant la circulation des véhicules rue Centrale le 29 mai 2024

Arrêté n°2024 163 T159 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 13 au 15 mai 2024

Arrêté n°2024 158 T154 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux du 20 au 22 mai 2024

Arrêté n°2024 155 T152modifiant la circulation des véhicules chemin du Galet le 30 avril 2024

Arrêté n°2024 154 T151 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly le 25 mai 2024

Arrêté n°2024 136 T133 autorisant le stationnement d’un véhicule sur la piste cyclable avenue Gantin le 26 avril 2024

Arrêté n°2024 135 T132 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières le 13 mai 2024

Arrêté n°2024 129 T126 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’Annexion du 24 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 131 T128 modifiant la circulation et le stationnement montée du gymnase du 23 au 24 avril 2024

Arrêté n°2024 130 T127 modifiant la circulation rue du Pont neuf le 26 avril 2024

Arrêté n°2024 128 T125 modifiant la circulation avenue Gantin du 29 avril au 4 mai 2024

Arrêté n°2024 126 T123 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie le 26 avril 2024

Arrêté n°2024 125 T122 modifiant la circulation rue de l’Annexion du 22 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 124 T121 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 123 T120 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 122 T119 modifiant la circulation rue des Prés Riants du 15 avril au 3 mai 2024

Arrêté n°2024 115 T112 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’Hôtel de Ville du 15 au 23 avril 2024

Arrêté n°2024 106 T103 modifiant la circulation chemin des Berges du 13 au 28 mai 2024

Arrêté n°2024 084 T082 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 13 au 28 avril 2024

Arrêté n°2024 083 T081 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 13 au 28 avril 2024

Arrêté n°2024 082 T080 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 25 au 26 mars 2024

Arrêté n°2024 079 T077 modifiant la circulation des édicules route de St Felix du 15 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 085 T083 additif à l’arrêté n°2024 078 T076

Arrêté n°2024 078 T076 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 8 avril au 31 mai 2024

Arrêté n°2024 077 T075 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 25 au 26 mars 2024

Additif à l’arrêté n°2024 076 T074

Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024

Arrêté n°2024 075 T073 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 22 au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 069 T067 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumone du 25 mars au 26 avril 2024

Arrêté n°2024 064 T062 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph et rue des Tours du 25 mars au 31 mai 2024

Arrêté n°2024 114 T111 modifiant la circulation et le stationnement rue Frédéric Girod du 15 au 17 avril 2024

Arrêté n°2024 113 T110 modifiant la circulation rue Joseph Béard le 15 avril 2024

Arrêté n°2024-110-T107 – additif à l’arrêté municipal n° 2024-108/T105

Arrêté n°2024-108-T105 modifiant la circulation rue de la Sauge du 5 au 8 avril 2024

Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans différentes rue de la ville du 8 au 12 avril 2024

Arrêté n°2024 090 T088 modifiant la circulation des véhicules route Aix les Bains du 2 au 5 avril 2024

Arrêté n°2024 088 T086 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 25 mars au 12 avril 2024

Arrêté n°2024 087 T085 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 3 au 5 avril 2024

Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024

Arrêté n°2024 068 T066 modifiant la circulation des véhicules boulevard de l’Europe du 2 au 5 avril 2024

Arrêté n°2024 072 T070 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 18 u 20 mars 2024

Arrêté n°2024 071 T069 modifiant le stationnement des véhicules rue de Verdun du 18 mars au 19 avril 2024

Arrêté n°2024 070 T068 modifiant la circulation avenue René Cassin du 18 au 20 mars 2024

Arrêté n°2024 067 T065 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie du 18 au 20 mars 2024

Arrêté n°2024 086 T084 additif à l’arrêté n°2024066 T064

Arrêté n°2024 066 T064 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 18 au 28 mars 2024

Arrêté n°2024 065 T063 autorisant une manifestation d’ordre privé place d’Armes, le 13 mars 2024

Arrêté n°2024 059 T057 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 11 au 13 mars 2024

Arrêté n°2024 063T061 autorisant la rénovation du cheminement piéton autour du city stade rue Marcoz d’Ecle

Arrêté n°2024 062 T060 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue Joseph Béard et rue du Pont neuf du 7 au 8 mars

Arrêté n°2024 060 T058 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 11 au 15 mars 2024

Arrêté n°2024 061 T059 autorisant les travaux de nettoyage au cimetière des Hutins route de Vallières du 7 au 16 mars 2024

Arrêté n°2024 057 T055 modifiant la circulation des véhicules rue de la sauge du 11 au 22 mars 2024

Arrêté n°2024-058-T056 autorisant la pose d’un échafaudage route de Martenex du 4 au 29 mars 2024 poour des travaux de rénovation de toiture

Arrêté n°2024-056-T054 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du18 au 22 mars 2024

Arrêté n°2024 054 T52 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 4 au 20 mars 2024

Arrêté n°2024 052 T050 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 25 mars au 3 avril 2024

Arrêté n°2024 051 T049 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges et avenue de l’Arcalod du 11 au 31 mars 2024

Arrêté n°2023 429 T419 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 8 mars au 7 avril 2024

Arrêté n°2023 389 T379 modifiant le stationnement des véhicules place Grenette du 8 janvier au 22 mars 2024

Arrêté n°2024 055 T053 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux le 2 mars 2024

Arrêté n°2024 050 T048 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine du 19 au 27 février 2024

Arrêté n°2024 048 T046 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Tours du 12 au 23 février 2024

Arrêté n°2024-042-T041 modifiant la circulation route de Saint Félix du 19 au 23 février 2024

Arrêté n°2024 039 T038 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 12 février au 8 mars 2024

Arrêté n°2024 037 T036 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 12 au 23 février 2024

Arrêté n°2024 035 T034 autorisant l’accès au chemin de la Rivière du 13 au 23 février 2024

Arrêté n°2024 033 T032 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 5 au 25 février 2024

Arrêté n°2024 027 T026 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 5 février au 5 mars 2024

Arrêté n°2024 046 T044 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod et rue Charles de Gaulle le 12 février 2024

Arrêté n°2024 045 T043 modifiant la circulation rue Montpelaz le 12 février 2024

Arrêté n°2024 041 T040 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand à partir du 2 février 2024 suite à la panne des feux tricolores due à un accident

Arrêté n°2024 040 T039 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place St Agathe du 5 au 15 février 2024

Arrêté n°2024 038 T037 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 5 février 2024

Arrêté n°2024 036 T035 autorisant le stationnement d’un véhicule dans la cour de l’école Leon Bailly rue Charles de Gaulle du 5 au 15 février 2024

Arrêté n°2024 034 T033 modifiant la circulation des véhicules rue Edouard André du 5 au 12 février 2024

Arrêté n°2024 030 T029 modifiant la circulation des véhicules chemin rural dit des Meunières du 7 au 8 février 2024

Arrêté n°2023 440 T430 modifiant la circulation des véhicules rue du Pécloz du 29 janvier au 20 février 2024

Arrêté n°2024 029 T028 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 1er au 9 février 2024

Arrêté n°2024 032 T031 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 30 janvier au 13 février 2024

Arrêté n°2024 010 T009 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 1er au 15 février 2024

Arrêté n°2024 004 T003 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 15 janvier au 2 février 2023

Arrêté n°2023 428 T418 modifiant la circulation rue de la Sauge, route du Pont Coppet et rue de l’Annonciade du 8 janvier au 15 février 2024

Arrêté n°2024 009 T008 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 24 au 25 janvier 2024

Arrêté n°2024 007 T006 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt le 15 janvier 2024

Arrêté n°2024 006 T005 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 22 au 25 janvier 2024 à l’occasion de rénovation de façade

Arrêté n°2024 005 T004 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 15 au 19 janvier 2024 à l’occasion de travaux de rénovation de façade

Arrêté n°2024 003 T002 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin et boulevard de l’Europe du 15 au 31 janvier 2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION 2024

Arrêté n°2024 245 T241 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod le 28 juin 2024

Arrêté n°2024 243 T239 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod le 26 et 28 juin 2024

Arrêté n°2024 221 T217 autorisant la fête de la musique dans différentes rues de la ville le 21 juin 2024

Arrêté n°2024 235 T231 modifiant la circulation rue Montpelaz du 26 au 28 juin 2024

ARRETE N°2024 223 219 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place du château du 27 au 30 juin 2024

Arrêté n°2024 152 T149 autorisant le remplacement d’un distributeur de billet à l’agence LCL située 1 place d’Armes le 23 mai 2024

Arrêté n°2024 149 T146 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumône le 5 mai 2024

Arrêté n°2024 146 T143 modifiant la réglementation du Plan d’eau de Rumilly, ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur ses abords le 19 mai 2024

Arrêté n°2024 143 T140modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Stade le 8 mai 2024

Arrêté n°2024 138 T135 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking inférieur de la salle des fêtes du 7 au 11 mai 2024

Arrêté n°2024 137 T134 modifiant le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 24 mai 2024

Arrêté n°2024 134 T131 modifiant la circulation des piétons place Croisollet du 29 au 30 avril 2024

Arrêté n°2024 127 T124 interdisant le stationnement des véhicules sur le parking jouxtant le city stade agorespace du Bouchet route de Baufort le 26 avril 2024

Arrêté n°2024 121 T118 autorisant une manifestation de rassemblement auto-motos avenue de l’Arcalod le 5 mai 2024

Arrêté n°2024 120 T117 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumone le 5 mai 2024 à l’occasion d’une messe en plein air

Arrêté n°2024 119 T116 modifiant la stationnement place du Chateau le 4 mai 2024 à l’occasion d’une coupe Inter sociétaires

Arrêté n°2024 095 T093 autorisant le stationnement d’un minibus de la MLJBA sur le parvis du quai des Arts le 5 avril 2024

Arrêté n°2024 096 T094 modifiant la circulation des véhicules rue de l’industrie le 12 avril 2024

Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur les parkings de la Salle des Fêtes du 4 au 8 avril 2024

Arrêté n°2024 080 T078 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 1er au 7 avril 2024

Arrêté n°2024 074 T072 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Carnaval le samedi 23 mars 2024

Arrêté n°2024 073 T071 modifiant le stationnement des véhicules parking inférieur de la Salle des Fêtes rue du Sophora du 22 au 24 mars 2024

Arrêté n°2023 441 T431 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 29 mars 2024

Arrêté n°2023 411 T401 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville du 15 janvier au 29 février 2024

Arrêté n°2023 438 T428 modifiant le stationnement des véhicules rue Frederic Girod le 3 janvier 2024

Arrêté n°2023 437 T427 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 9 au 10 janvier2024

MANIFESTATION 2024
Arrêté n°2024 244 T240 autorisant le tir d’un feu d’artifice sur les terrains du stade des Grangettes à l’occasion d’un Concert le 29 juin 2024
Arrêté n°2024 166 T162 autorisant l’activité de football en marchant pour les seniors du 14 mai au 25 juin 2024 place de la Manufacture
Arrêté n°2024 144 T141 autorisant le déroulement dans les rues de la ville de la randonnée « Les Hauts de l’Albanais organisée par le Cyclo Club Rumillien le 8 mai 2024
Arrêté n°2024 141 T138 autorisant une manifestation de modélisme naval sur le grand plan d’eau de la Base de loisirs le 26 mai 2024
Arrêté n°2024 132 T129 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 5 mai 2024
Arrêté n°2024 098 T096 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 21 avril 2024

DIVERS 2024

Arrêté n°2024 187 T183 autorisant l’accès au chemin de la Rivière le 29 mai 2024

Arrêté n°2024 153 T150 Réglementant la vente du muguet le 1er mai 2024 par les particuliers sur la voie publique

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