Arrêtés municipaux terminés - 2024

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux 2024 terminés.

STATIONNEMENT – CIRCULATION
2024
Arrêté n° 24 AT 0032 la circulation se fera en alternance du 9 au 20 décembre 2024
Arrêté n°24 AT 0033 Circulation interdite Rue de Michelstadt le 18 décembre 2024
Arrêté n°24 AT 0030 portant réglementation de la circulation dans diverses rues de la ville du 9 au 23/12/2024
Arrêté 24 AT 0029 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du Clergeon du 06 au 07 décembre 2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0026 portant réglementation de la circulation avenue Gantin le 17 décembre 2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0025 portant réglementation de la circulation Cor de la Néphaz du 9 AU 20 décembre 2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0013 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du gai Moulin du 4 au 13 décembre 2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0023 portant réglementation de la circulation rue du Cheran du 4 au 12 décembre 2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0022 portant réglementation de la circulation avenue Jean Moulin et rue des capucines du 02 au 12/12/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0020 Portant réglementation de la circulation rue de la Croix Noire du 25/11 au 06/12/2024
Arrêté temporaire N°24 AT 0019 portant réglementation de la circulation route de Baufort à compter du 05/12/2024 jusqu’au 06/12/2024
Arrêté n°AT 0015 portant réglementation de la circulation bd de l’Europe, rue René Cassin et rue du Belvédère du 02/12 au 20/12/2024
Arrêté AT 0014 portant réglementation de la circulation chemin rural dit des Meunière du 09/12/24 au 13/12/2024
Arrêté n°AT 0017 portant réglementation de la circulation boulevard Louis Dagand du 27/11/2024 au 20/12/2024
Arrêté n°AT 0018 portant réglementation de la circulation chemin des Guerons du 25 novembre au 06 décembre 2024
Arrêté n°AT 0016 portant réglementation de la circulation rue du Pont Neuf du 25 novembre au 21 décembre 2024
Arrêté n°2024 150 T147 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau
Arrêté n°2024 139 T136 autorisant la pose d’un échafaudage parking Réverend Simon et rue Charles de Gaulle du 2 mai au 23 décembre 2024
Arrêté n°2023 435 T425 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques
Arrêté n°2023 434 T424 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau
Arrêté n°2023 433 T423 autorisant le stationnement momentané sur les ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la Direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues
Arrêté n°2023 432 T422 portant autorisation de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien du marquage au sol ou de la signalisation routière
Arrêté n°2023 431 T421 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public
Arrêté N°2024 409 T391 autorisant la pose d’un échafaudage place Louis Amoudry et Ancienne route de Genève du 4 novembre au 13 décembre 2024
Arrêté n°2024 159 T155 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz, place St Agathe et rue des Ecoles du 13 mai au 31 décembre 2024 « Opération Tour/ Montpelaz »
Arrêté n°2024 028 T027 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 29 janvier au 31 décembre 2024
Arrêté n°2024 395 T377 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rue de la ville du 28 octobre au 15 novembre 2024
Arrêté n°2024 386 T368 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue du Pont Neuf du 23 octobre au 15 novembre 2024
Arrêté n°2024 392 T374 modifiant la circulation des véhicules route des bois du 28 octobre au 29 novembre 2024
Arrêté n°2024 316 T302 autorisant l’accès à la rue des Ecoles du 21 août 2024 au 12 août 2025
Arrêté n°2024 406 T388 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 4 au 5 novembre 2024
Arrêté n°2024 402 T384 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains le 24 octobre 2024
Arrêté n°2024 398 T380 modifiant la circulation des véhicules dans diverses rues de la ville du 28 octobre au 8 novembre 2024
Arrêté n°2024 397 T379 modifiant la circulation allée de la Gare du 28 octobre au 7 novembre 2024
Arrêté n°2024 396 T378 modifiant la circulation et le stationnement place d’Armes le 21 octobre 2024
Arrêté n°2024 393 T375 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 18 octobre au 1er novembre 2024
Arrêté n°2024 390 T372 modifiant la circulation des véhicules rue de l’Artisanat du 21 octobre au 9 novembre 2024
Arrêté n°2024 387 T369 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 21 octobre au 4 novembre
Arrêté n°2024 391 T373 Modifiant la circulation des véhicules Boulevard Louis Dagand du 21 octobre au 1er Novembre 2024
Arrêté n°2024 388 T370 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville du 21 octobre au 4 novembre
Arrêté n°2024 371 T353 modifiant la circulation avenue de la Gare du 14 au 25 octobre 2024
Arrêté n°2024 367 T349 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du 7 au 31 octobre 2024
Arrêté n°2024 361 T344 modifiant la circulation des véhicules rue de Monéry du 14 au 31 octobre 2024
Arrêté n°2024 358 T341 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 16 septembre au 30 octobre 2024
Arrêté n°2024 348 T333 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 16 septembre au 30 octobre 2024
Arrêté n°2024 344 T330 modifiant la circulation des piétons avenue des Alpes du 23 septembre au 25 octobre 2024
Arrêté n°2024 342 T328 modifiant la circulation et le stationnement en centre ville du 16 septembre au 30 octobre 2024
Arrêté n°2024 252 T246 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 1er juillet au 30 octobre
Arrêté n°2024 389 T371 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place d’Armes du 14 au 15 octobre 2024
Arrêté n°2024 385 T367autorisant la pose d’un échafaudage passage de la visitation du 9 au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 382 T364 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 7 au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 381 T363 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Arcalod du 7 au 11 septembre 2024
Arrêté n°2024 378 T360 modifiant la circulation des véhicules rue de l’Industrie le 4 octobre 2024
Arrêté n°2024 376 T358 modifiant la circulation des véhicules rue Filaterie du 7 au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 375 T357 modifiant la circulation Place de la Gare du 8 au 10 octobre 2024
Arrêté n°2024 369 T351 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine du 30 septembre au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 368 T350 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Chênes du 30 septembre au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 365 T347 modifiant la circulation montée du gymnase le 30 septembre 2024
Arrêté n°2024 362 T345 CIRCET modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 23 septembre au 4 octobre 2024
Arrêté n°2024 360 T343 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville et rue des Boucheries
Arrêté n°2024 359 T342 autorisant l’installation d’une nacelle place Croisollet du 17 au 20 septembre 2024
Arrêté n°2024 357 T340 modifiant la circulation des véhicules route de Baufort du 16 au 20 septembre 2024
Arrêté n°2024 355 T339 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine du 16 septembre au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 354 T338 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 23 au 27 septembre 2024
Additif à l’arrêté n°2024 296 T284 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 26 aout au 14 septembre 2024
Arrêté n°2024 352 T336 modifiant la circulation des piétons et des véhicules rue Charles de Gaulle du 23 septembre au 11 octobre 2024
Arrêté n°2024 347 T332 Additif à l’Arrêté n°2024 347T332 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Pont Neuf du 6 juillet au 31 aout 2024
Arrêté n°2024 349 T334 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’écle du 14 au 18 octobre 2024
Arrêté n°2024 350 T335 modifiant la circulation des véhicules route du Bouchet et rue du Pavé du 30 septembre au 4 octobre 2024
Arrêté n°2024 343 T329 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt du 9 au 11 septembre 2024
Arrêté n°2024 341 T327 modifiant la circulation des piétons avenue Franklin Roosevelt du 16 au 30 septembre 2024
Arrêté n°2024 339 T325 modifiant la circulation des véhicules cité du Chéran du 9 au 30 septembre 2024
Arrêté n°2024 335 T321 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules avenue Franklin Roosevelt du 4 au 30 septembre 2024
Arrêté n°2024 334 T320 modifiant la circulation Montée du Gymnase le 4 septembre 2024
Arrêté n°2024 333 T319 modifiant la circulation route d’Aix les Bains du 2 au 27 septembre 2024
Arrêté n°2024 332 T318 modifiant la circulation dans diverses rues de la ville du 3 au 13 septembre 2024
Arrêté n°2024 331 T317 modifiant la circulation rue Montpelaz du 2 au 9 septembre 2024
Arrêté n°2024 327 T313 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 3 au 13 septembre 2024
Arrêté n°2024 323 T309 modifiant la circulation route de Baufort du 30 août au 6 septembre 2024
Arrêté n°2024 322 T308 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 26 août au 6 septembre 2024
Arrêté n°2024 320 T306 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf du 22 au 27 août 2024
Arrêté n°2024 318 T304 autorisant les travaux de sondages géotechniques rue des Tours du 29 août au 6 septembre 2024
Arrete n°2024 315 T301 modifiant la circulation des véhicules rue de Surchère du 13 au 19 août 2024
Arrêté n°2024 314 T300 modifiant la circulation et le stationnement chemin du Moulin du 2 au 18 septembre 2024
Arrêté n°2024 316 T302 autorisant l’accès à la rue des Ecoles du 21 août 2024 au 12 août 2025
Arrêté n°2024 313 T299 modifiant la circulation et le stationnement avenue Gantin et rue Jean Racine du 26 août au 9 septembre 2024
Arrêté n°2024 324 T310 – Additif à l’arrêté n° 2024-312/T298
Arrêté n°2024 312 T298 modifiant la circulation route d’Aix les Bains du 19 au 26 août
Arrêté n° 2024 311 T297 dérogatif pour travaux bruyants de nuit route d’Aix les Bains du 19 au 26 août 2024
Arrêté n°2024 305 T293 modifiant la circulation des piétons lors de travaux de coulage de dalle rue Montpelaz le 6 septembre 2024
Arrêté n°2024 304 T292 modifiant la circulation des véhicules dans diverses rues de la ville du 1er au 9 août
Arrêté n°2024 302 T290 modifiant la circulation dans différentes rues de la ville du 5 au 14 août
Arrêté n°2024 302 T290 modifiant la circulation dans différentes rues de la ville du 5 au 14 août
Arrêté n°2024 301 T289 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont neuf le 5 aout 2024
Arrêté n°2024 300 T288 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 29 juillet au 6 aout 2024
Arrêté n°2024 299 T287 modifiant la circulation des véhicules place de Grenette du 19 au 21 août 2024
Arrêté n°2024 298 T286 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 5 au 9 août 2024
Arrêté n°2024 297 T285 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 19 août 2024 au 6 septembre 2024
Arrêté n°2024 296 T284 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 26 août au 14 septembre 2024
Arrêté n°2024 295 T283 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges du 30 juillet au 2 août 2024
Arrêté n°2024 294 T282 modifiant la circulation des véhicules place Grenette du 23 au 28 août 2024
Arrêté n°2024 293 T281 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly et route de la Maladière le 29 juillet 2024
Arrêté n°2024 292 T280 modifiant la circulation des véhicules rue de Surchère du 5 au 14 août 2024
Arrêté n°2024 285 T274 modifiant la circulation des véhicules dans les rues du centre ville historique du 29 au 30 juillet 2024
Arrêté n°2024 284 T273 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 22 juillet au 14 aout 2024
Arrêté n°2024 283 T272 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine et chemin des Tourterelles du 22 au 26 juillet 2024
Arrêté n°2024 280 T270 Additif à l’arrêté n°2023 430 T420 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville , rue Montpelaz, place St Agathe et rue des Ecoles du 30/12/2023 au 28/06/2024
Arrêté n°2024 274 T265 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 1er au 31 août 2024
Arrêté n°2024 279 T269 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 12 au 14 août 2024
Arrêté n°2024 278 T268 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 5 au 9 août 2024
Arrêté n°2024 277 T267 modifiant la circulation des véhicules place de la Gare du 15 au 26 juillet 2024
Arrêté n°2024 276 T266 modifiant la circulation des véhicules place Grenette du 15 au 24 juillet 2024
Arrêté n°2024 273 T264 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 10 juillet au 31 août 2024
Arrêté n°2024 272 T263 modifiant la circulation dans différents secteurs de la ville du 15 juillet au 30 août 2024
Arrêté n°2024 270 T262 derogatif pour travaux bruyants de nuit rue de Verdun du 15 au 17 juillet 2024
Arrêté n°2024 269 T261 derogatif pour travaux bruyants de nuit rue de la Sauge du 17 au 18 juillet 2024
Arrêté n°2024 268 T260 modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 15 au 17 juillet 2024
Arrêté n°2024 259 T251 modifiant la circulation des véhicules et des piétons rue du Bouchet et rue de la Foret du 18 au 19 juillet 2024
Arrêté n°2024 262 T254 modifiant la circulation des véhicules rue du Bouchet du 9 au 15 juillet 2024
Arrêté n°2024 250 T244 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 29 juillet au 14 aout 2024
Arrêté n°2024 251 T245 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 1er au 5 juillet 2024
Arrêté n°2024 246 T242 modifiant la circulation des véhicules routes d’Aix les Bains du 1er au 31 juillet 2024
Arrêté n°2024 241 T237 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly du 15 juillet au 2 aout 2024
Arrêté n°2024 240 T236 modifiant la circulation des véhicules impasse de la Foret du 9 au 19 juillet 2024
Arrêté n°2024 239 T235 modifiant la circulation des véhicules chemin du Moulin, chemin des Iles et avenue de l’Arcalod du 27 juin au 5 juillet 2024
ARRETE N°2024 237 T233 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 27 juin au 20 juillet 2024
Arrêté N°2024 231 T227 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 24 juin au 12 juillet 2024
Arrêté n°2024 230 T226 SOGETREL modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf le 15 juillet 2024
Arrêté n°2024 229 T225 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf du 15 au 26 juillet 2024
Arrêté n°2024 228 T224 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph Joffo et rue des Tours du 8 juillet au 31 août 2024
Arrêté n°2024 225 T221 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du 1er au 25 juillet 2024
Arrêté n°2024 290 T278 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue de la Sauge du 25 au 26 juillet 2024
Arrêté n°2024 289 T277 modifiant la circulation des véhicules et des piétons rue Charles de gaulle les 22 et 26 juillet 2024
Arrêté n°2024 236 T232 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 24 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 234 T230 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 24 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 233 T229modifiant la circulation des véhicules rue de la Foret du 26 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 232 T228 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 26 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 226 T222 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Remparts du 25 au 26 juin 2024
Arrêté n°2024 224 T220 modifiant la circulation des véhicules rue centrale du 1er au 3 juillet 2024
Arrêté n°2024 222 T218 modifiant la circulation des véhicules chemin rural dit de Fuly du 24 juin au 19 juillet 2024
Arrêté n°2024 200 T196 modifiant la circulation des véhicules rue du Pecloz du 17 au 26 juin 2024
Arrêté n°2024 197 T193 modifiant la circulation des véhicules cité du Chéran du 20 juin au 4 juillet 2024
Arrêté n°2024 186 T182 modifiant la circulation des véhicules rue d’Hauteville le 8 juillet 2024
Arrêté n°2024 178 T174 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 10 juin au 1er juillet 2024
Arrêté n°2024 170 T166 modifiant la circulation des véhicules rue d’Artisanat du 17 juin au 19 juillet 2024
Arrêté n°2024 173 T169 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 1er au 5 juillet 2024
Arrêté n°2024 217 T213 modifiant la circulation des véhicules rue de la Curdy le 14 juin 2024
Arrêté n°2024 214 T210 modifiant la circulation route d’Annecy le 25 juin 2024 à l’occasion d’une livraison
Arrêté n°2024 213 T209 autorisant le stationnement d’une maison mobile sur le Parvis du Quai des Arts le 22 juin 2024
Arrêté n°2024 208 T204 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 10 au 24 juin 2024
Arrêté n°2024 205 T201 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 12 au 14 juin 2024
Arrêté n°2024 203 T199 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville le 11 juin 2024
Arrêté n°2024 199 T195 Arenov livraison route d’Annecy le 25 juin 2024
Arrêté n°2024 182 T178autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 29 mai au 7 juin 2024
Arrêté n°2024 180 T176 modifiant la circulation des véhicules chemin des Iles le 15 juin 2024
Arrêté n°2024 178 T174 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 10 juin au 1er juillet 2024
Arrêté n°2024 218 T214 Additif à l’Arrêté n°2024 183 T179
Arrêté n°2024 254 T248 Additif à l’arrêté n°2024 183 T179
Arrêté n°2024 183 T179 autorisant la pose d’un échafaudage rue de la Curdy du 29 mai au 10 juin 2024
Arrêté n°2024 169 T165 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 21 au 22 mai 2024
Arrêté n°2024 174 T170 autorisant un vide grenier sur l’Esplanade David Navet le 19 mai 2024
Arrêté n°2024 168 T164 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz le 3 juin 2024
Arrêté n°2024 162 T158 autorisant l’installation d’une basse de vie rue Fréderic Girod du 13 au 31 mai 2024
Arrêté n°2024 148 T145 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 19 juillet 2024
Arrêté n°2024 145 T142 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes à l’occasion d’un exposition de dinosaures du 27 mai au 2 juin 2024
Arrêté n°2024 142 T139 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin le 11 juillet 2024
Arrêté n°2024 101 T099 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking du boulodrome du 22 avril au 10 juin 2024
Arrêté n°2024 219 T215 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 20 au 27 juin 2024
Arrêté n°2024 216 T212 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 20 au 21 juin 2024
Arrêté n°2024 215 T211 modifiant le stationnement des véhicules rue René Cassin le 24 juin 2024
Arrêté n°2024 207 T203 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’industrie et allée de la gare du 13 au 14 juin 2024
Arrêté n°2024 206 T202 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 5 juin 2024 au 30 juin 2024
Arrêté n°2024 196 T192 sont autorisés sur le domaine public les travaux de branchement et de raccordement de gaz rue Charles de Gaulle du 12 au 21 juin 2024
Arrêté n°2024 202 T198 modifiant la circulation des véhicules rue du Chéran du 12 au 25 juin 2024
Arrêté n°2024 198 T194 modifiant la circulation avenue Gantin du 10 au 20 juin 2024
Arrêté n°2024 201 T197 modifiant la circulation des véhicules allée des Sarments du 17 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux du 10 au 11 juin 2024
Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place St Agathe du 14 au 19 juin 2024 dans le cadre du chantier « Opération Tour/ Montpelaz »
Arrêté n°2024 192 T188 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 3 au 7 juin 2024
Arrêté n°2024 212 T208 Additif à l’Arrêté n°2024 212 T208EUROVIA Jean Moulin chaussée rétrécie
Arrêté n°2024 189 T185modifiant la circulation des véhicules rue Jean Moulin du 27 mai au 14 juin 2024
Arrêté n°2024 211 T207 Additif à l’Arrêté n°2024 188 T184 EUROVIA Jean Moulin
Arrêté n°2024 188 T184 modifiant la circulation des véhicules rue Jean Moulin du 27 mai au 6 juin 2024
Arrêté n°2024 181 T177 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz et place St Agathe du 29 mai au 7 juin 2024
Arrêté n°2024 177 T173 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 27 mai au 30 juin 2024
Arrêté n°2024 172 T168 autorisant les travaux d’aménagement au cimetière des Hutins route de Vallières du 3 au 28 juin 2024
Arrêté n°2024 160 T156 modifiant la circulation des véhicules rue de la résistance du 27 mai au 7 juin 2024
Additif à l’Arrêté n°2024 140 T137
Arrêté n°2024 140 T137 modifiant la circulation et le stationnement impasse de Genève du 13 au 24 mai 2024
Additif à l’arrêté n°2024 081 T079
Arrêté n°2024 081 T079 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles De Gaulle du 25 mars au 25 mai 2024
Arrêté n°2024 167 T163 Additif à l’arrêté n°2024 097 T095 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 22 avril au 22 mai 2024
Arrêté n°2024 165 T161 modifiant la circulation des véhicules rue Centrale le 29 mai 2024
Arrêté n°2024 163 T159 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod du 13 au 15 mai 2024
Arrêté n°2024 158 T154 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux du 20 au 22 mai 2024
Arrêté n°2024 155 T152modifiant la circulation des véhicules chemin du Galet le 30 avril 2024
Arrêté n°2024 154 T151 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly le 25 mai 2024
Arrêté n°2024 136 T133 autorisant le stationnement d’un véhicule sur la piste cyclable avenue Gantin le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 135 T132 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières le 13 mai 2024
Arrêté n°2024 129 T126 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’Annexion du 24 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 131 T128 modifiant la circulation et le stationnement montée du gymnase du 23 au 24 avril 2024
Arrêté n°2024 130 T127 modifiant la circulation rue du Pont neuf le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 128 T125 modifiant la circulation avenue Gantin du 29 avril au 4 mai 2024
Arrêté n°2024 126 T123 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie le 26 avril 2024
Arrêté n°2024 125 T122 modifiant la circulation rue de l’Annexion du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 124 T121 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 123 T120 modifiant la circulation rue Joseph Béard du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 122 T119 modifiant la circulation rue des Prés Riants du 15 avril au 3 mai 2024
Arrêté n°2024 115 T112 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’Hôtel de Ville du 15 au 23 avril 2024
Arrêté n°2024 106 T103 modifiant la circulation chemin des Berges du 13 au 28 mai 2024
Arrêté n°2024 084 T082 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 13 au 28 avril 2024
Arrêté n°2024 083 T081 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 13 au 28 avril 2024
Arrêté n°2024 082 T080 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 25 au 26 mars 2024
Arrêté n°2024 079 T077 modifiant la circulation des édicules route de St Felix du 15 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 085 T083 additif à l’arrêté n°2024 078 T076
Arrêté n°2024 078 T076 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 8 avril au 31 mai 2024
Arrêté n°2024 077 T075 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 25 au 26 mars 2024
Additif à l’arrêté n°2024 076 T074
Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 075 T073 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 22 au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 069 T067 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumone du 25 mars au 26 avril 2024
Arrêté n°2024 064 T062 modifiant la circulation des piétons et des véhicules place Joseph et rue des Tours du 25 mars au 31 mai 2024
Arrêté n°2024 114 T111 modifiant la circulation et le stationnement rue Frédéric Girod du 15 au 17 avril 2024
Arrêté n°2024 113 T110 modifiant la circulation rue Joseph Béard le 15 avril 2024
Arrêté n°2024-110-T107 – additif à l’arrêté municipal n° 2024-108/T105
Arrêté n°2024-108-T105 modifiant la circulation rue de la Sauge du 5 au 8 avril 2024
Arrêté n°2024 093 T091 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans différentes rue de la ville du 8 au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 090 T088 modifiant la circulation des véhicules route Aix les Bains du 2 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 088 T086 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 087 T085 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 3 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 076 T074 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle du 25 mars au 12 avril 2024
Arrêté n°2024 068 T066 modifiant la circulation des véhicules boulevard de l’Europe du 2 au 5 avril 2024
Arrêté n°2024 072 T070 modifiant la circulation rue de l’Albanais et rue René Cassin du 18 u 20 mars 2024
Arrêté n°2024 071 T069 modifiant le stationnement des véhicules rue de Verdun du 18 mars au 19 avril 2024
Arrêté n°2024 070 T068 modifiant la circulation avenue René Cassin du 18 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 067 T065 modifiant la circulation et le stationnement rue Filaterie du 18 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 086 T084 additif à l’arrêté n°2024066 T064
Arrêté n°2024 066 T064 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 18 au 28 mars 2024
Arrêté n°2024 065 T063 autorisant une manifestation d’ordre privé place d’Armes, le 13 mars 2024
Arrêté n°2024 059 T057 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules chemin des Granges du 11 au 13 mars 2024
Arrêté n°2024 063T061 autorisant la rénovation du cheminement piéton autour du city stade rue Marcoz d’Ecle
Arrêté n°2024 062 T060 dérogatif pour travaux bruyants de nuit rue Joseph Béard et rue du Pont neuf du 7 au 8 mars
Arrêté n°2024 060 T058 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 11 au 15 mars 2024
Arrêté n°2024 061 T059 autorisant les travaux de nettoyage au cimetière des Hutins route de Vallières du 7 au 16 mars 2024
Arrêté n°2024 057 T055 modifiant la circulation des véhicules rue de la sauge du 11 au 22 mars 2024
Arrêté n°2024-058-T056 autorisant la pose d’un échafaudage route de Martenex du 4 au 29 mars 2024 poour des travaux de rénovation de toiture
Arrêté n°2024-056-T054 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du18 au 22 mars 2024
Arrêté n°2024 054 T52 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 4 au 20 mars 2024
Arrêté n°2024 052 T050 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 25 mars au 3 avril 2024
Arrêté n°2024 051 T049 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges et avenue de l’Arcalod du 11 au 31 mars 2024
Arrêté n°2023 429 T419 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noire du 8 mars au 7 avril 2024
Arrêté n°2023 389 T379 modifiant le stationnement des véhicules place Grenette du 8 janvier au 22 mars 2024
Arrêté n°2024 055 T053 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux le 2 mars 2024
Arrêté n°2024 050 T048 modifiant la circulation des véhicules route de Bessine du 19 au 27 février 2024
Arrêté n°2024 048 T046 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Tours du 12 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 047 T045 modifiant la circulation et le stationnement place Grenette le 12 février 2024
Arrêté n°2024-042-T041 modifiant la circulation route de Saint Félix du 19 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 039 T038 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules route de Baufort du 12 février au 8 mars 2024
Arrêté n°2024 037 T036 modifiant la circulation des véhicules rue des Glières du 12 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 035 T034 autorisant l’accès au chemin de la Rivière du 13 au 23 février 2024
Arrêté n°2024 033 T032 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 5 au 25 février 2024
Arrêté n°2024 027 T026 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 5 février au 5 mars 2024
Arrêté n°2024 046 T044 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod et rue Charles de Gaulle le 12 février 2024
Arrêté n°2024 045 T043 modifiant la circulation rue Montpelaz le 12 février 2024
Arrêté n°2024 041 T040 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand à partir du 2 février 2024 suite à la panne des feux tricolores due à un accident
Arrêté n°2024 040 T039 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place St Agathe du 5 au 15 février 2024
Arrêté n°2024 038 T037 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 5 février 2024
Arrêté n°2024 036 T035 autorisant le stationnement d’un véhicule dans la cour de l’école Leon Bailly rue Charles de Gaulle du 5 au 15 février 2024
Arrêté n°2024 034 T033 modifiant la circulation des véhicules rue Edouard André du 5 au 12 février 2024
Arrêté n°2024 030 T029 modifiant la circulation des véhicules chemin rural dit des Meunières du 7 au 8 février 2024
Arrêté n°2023 440 T430 modifiant la circulation des véhicules rue du Pécloz du 29 janvier au 20 février 2024
Arrêté n°2024 029 T028 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 1er au 9 février 2024
Arrêté n°2024 032 T031 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 30 janvier au 13 février 2024
Arrêté n°2024 010 T009 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 1er au 15 février 2024
Arrêté n°2024 004 T003 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 15 janvier au 2 février 2023
Arrêté n°2023 428 T418 modifiant la circulation rue de la Sauge, route du Pont Coppet et rue de l’Annonciade du 8 janvier au 15 février 2024
Arrêté n°2024 009 T008 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 24 au 25 janvier 2024
Arrêté n°2024 007 T006 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt le 15 janvier 2024
Arrêté n°2024 006 T005 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 22 au 25 janvier 2024 à l’occasion de rénovation de façade
Arrêté n°2024 005 T004 autorisant la pose d’un échafaudage place de l’église du 15 au 19 janvier 2024 à l’occasion de travaux de rénovation de façade
Arrêté n°2024 003 T002 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin et boulevard de l’Europe du 15 au 31 janvier 2024

Arrêté temporaire N°24 AT 0021 portant réglementation de la circulation boulevard Louis Dagand du 28/11 au 29/11/2024

Arrêté n°2024 417 T398 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville le 24 novembre 2024

Arrêté n°24 AT 0011 portant réglementation de la circulation rue du Pont neuf le 25 novembre 2024

Arrêté n°24 AT 0006 Portant réglementation de la circulation route de Cessens et allée des Marguerites du 14 au 15 novembre 2024

Arrêté n°2024 412 393 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de la commune du 8 novembre au 6 décembre 2024 à l’occasion de la mise en place des illuminations de Noël

Arrêté n°2024 407 T389 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking inferieur de la salle des fêtes rue du Sophora à l’occasion d’une manifestation le 23 novembre 2024

Arrêté n°24 AT 0004 A compter du 12/11/2024 et jusqu’au 13/11 2024 de 8h45 à 16h30 la circulation des véhicules est interdite face au 6 place de l’Hôtel de ville

Arrêté n°2024 403 T385 modifiant la circulation des véhicules et des piétons rue des Gliéres du 28 octobre au 2 novembre 2024

Arrêté n°2024 401 T383 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle le 31 octobre 2024 à l’occasion d’une livraison

Arrêté n°2024 400 T382 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle le 28 octobre 2024 à l’occasion d’une livraison

Arrêté n°2024 374 T356 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 24 octobre au 11 novembre 2024

Arrêté n°2024 380 T362 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes

Arrêté n°2024 281 T271 autorisant les travaux de réhabilitation de l’ancien cinéma rue Frederic Girod du 15 juillet au 31 octobre 2024

Arrêté n°2024 399 T381 modifiant la circulation des véhicules rue Charles de Gaulle le 21 octobre 2024

Arrêté n°2024 394 T376 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin du 15 au 16 octobre 2024

Arrêté n°2024 384 T366 modifiant la circulation des véhicules route d’Annecy le 24 octobre 2024 à l’occasion d’une Livraison

Arrêté n°2024 372 T354 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking inferieur de la salle des fêtes le 9 octobre 2024

Arrêté n°2024 373 T355 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz el 14 octobre 2024 lors de travaux d’entretien

Arrêté n°2024 321 T307 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz le 27 août à l’occasion d’un déménagement

Arrêté n°2024 306 T294 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion d’un déménagement au 52 avenue Gantin

Arrêté n°2024 291 T279 modifiant la circulation des piétons à l’occasion de travaux de nettoyage de chenaux rue Montpelaz le 6 juillet 2024

Arrêté n°2024 288 T276 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville le 3 septembre 2024

Arrêté n°2024 326 T312 – additif à l’arrêté n° 2024-286/T275

Arrêté n°2024 286 T275 réglementant le stationnement sur le parking public du gymnase de l’Albanais

Additif à l’arrêté n°2024 247 T243

Arrêté n°2024 247 T243 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules le 13 juillet 2024

Arrêté n°2024 245 T241 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod le 28 juin 2024

Arrêté n°2024 243 T239 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Fréderic Girod le 26 et 28 juin 2024

Arrêté n°2024 221 T217 autorisant la fête de la musique dans différentes rues de la ville le 21 juin 2024

Arrêté n°2024 235 T231 modifiant la circulation rue Montpelaz du 26 au 28 juin 2024

ARRETE N°2024 223 219 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place du château du 27 au 30 juin 2024

Arrêté n°2024 152 T149 autorisant le remplacement d’un distributeur de billet à l’agence LCL située 1 place d’Armes le 23 mai 2024

Arrêté n°2024 149 T146 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumône le 5 mai 2024

Arrêté n°2024 146 T143 modifiant la réglementation du Plan d’eau de Rumilly, ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur ses abords le 19 mai 2024

Arrêté n°2024 143 T140modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Stade le 8 mai 2024

Arrêté n°2024 138 T135 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking inférieur de la salle des fêtes du 7 au 11 mai 2024

Arrêté n°2024 137 T134 modifiant le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 24 mai 2024

Arrêté n°2024 134 T131 modifiant la circulation des piétons place Croisollet du 29 au 30 avril 2024

Arrêté n°2024 127 T124 interdisant le stationnement des véhicules sur le parking jouxtant le city stade agorespace du Bouchet route de Baufort le 26 avril 2024

Arrêté n°2024 121 T118 autorisant une manifestation de rassemblement auto-motos avenue de l’Arcalod le 5 mai 2024

Arrêté n°2024 120 T117 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumone le 5 mai 2024 à l’occasion d’une messe en plein air

Arrêté n°2024 119 T116 modifiant la stationnement place du Chateau le 4 mai 2024 à l’occasion d’une coupe Inter sociétaires

Arrêté n°2024 095 T093 autorisant le stationnement d’un minibus de la MLJBA sur le parvis du quai des Arts le 5 avril 2024

Arrêté n°2024 096 T094 modifiant la circulation des véhicules rue de l’industrie le 12 avril 2024

Arrêté n°2024 092 T090 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur les parkings de la Salle des Fêtes du 4 au 8 avril 2024

Arrêté n°2024 080 T078 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 1er au 7 avril 2024

Arrêté n°2024 074 T072 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Carnaval le samedi 23 mars 2024

Arrêté n°2024 073 T071 modifiant le stationnement des véhicules parking inférieur de la Salle des Fêtes rue du Sophora du 22 au 24 mars 2024

Arrêté n°2023 441 T431 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 29 mars 2024

Arrêté n°2023 411 T401 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville du 15 janvier au 29 février 2024

Arrêté n°2023 438 T428 modifiant le stationnement des véhicules rue Frederic Girod le 3 janvier 2024

Arrêté n°2023 437 T427 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 9 au 10 janvier2024

MANIFESTATION 2024
Arrêté n°2024 383 T365 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes à l’occasion d’un Cirque du 14 au 17 novembre 2024
Arrêté n°2024 377 T359 modifiant la circulation et le stationnement en centre ville à l’occasion de la Balouria le 5 octobre 2024 – additif à l’arrêté n° 2024 366 T348
Arrêté n°2024 370 T352 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire annuelle
Arrêté n°2024 366 T348 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville à l’occasion de la fête de la Balouria
Arrêté n°2024 265 T257 autorisant une manifestation de rassemblement auto-moto avenue de l’Arcalod le 13 octobre 2024
Arrêté n°2024 263 T255 autorisant une manifestation sur le Parvis du Quai des Arts le 2 août 2024 à l’occasion du Village de la Bière
Arrêté n°2024 264 T256 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome à l’occasion d’une Bourse d’échange de véhicules anciens les 17 et 18 aout 2024
Arrêté n°2024 317 T303 autorisant le cinéma de plein air le 24 août 2024 sur le parvis du Quai des Arts
Arrêté n°2024 325 T311 modifiant la circulation et le stationnement lors de la fête patronale
Arrêté n°2024 328 T314 autorisant le Marché des Potiers sur le parvis du Quai des Arts le 7 septembre 2024
Arrêté n°2024 338 T324 – Additif arrêté n°2024-Village du Cinéma
Arrêté n°2024 319 T305 – Additif à l’arrêté n° 2024-258/T250
Arrêté n°2024 258 T250 fixant les jours et horaires d’ouverture e la Fête Foraine et réglementant le stationnement des caravanes d’habitation et des véhicules des forains à l’occasion de la Fêtes Patronale 2024
Arrêté n°2024 244 T240 autorisant le tir d’un feu d’artifice sur les terrains du stade des Grangettes à l’occasion d’un Concert le 29 juin 2024
Arrêté n°2024 166 T162 autorisant l’activité de football en marchant pour les seniors du 14 mai au 25 juin 2024 place de la Manufacture
Arrêté n°2024 144 T141 autorisant le déroulement dans les rues de la ville de la randonnée « Les Hauts de l’Albanais organisée par le Cyclo Club Rumillien le 8 mai 2024
Arrêté n°2024 141 T138 autorisant une manifestation de modélisme naval sur le grand plan d’eau de la Base de loisirs le 26 mai 2024
Arrêté n°2024 132 T129 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 5 mai 2024
Arrêté n°2024 098 T096 autorisant un vide-grenier sur l’esplanade David Navet le 21 avril 2024

DIVERS 2024

Arrêté n°2024 099 T097 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales

Arrêté n°2024 094 T092 Abrogation arrêté N° 2022 248 T237 suite incendie place du Château

Arrêté n°2024 345 T331 autorisant l’installation d’une base de vie esplanade David Navet du 23 septembre au 31 octobre 2024

Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024

Additif à l’arrêté n°2024 036 T035

Arrêté n°2024 187 T183 autorisant l’accès au chemin de la Rivière le 29 mai 2024

Arrêté n°2024 153 T150 Réglementant la vente du muguet le 1er mai 2024 par les particuliers sur la voie publique

Arrêté n°2024 105 T102 autorisant l’installation d’une tonnelle sur le parvis face à l’école maternelle du centre le 8 avril 2024

Arrêté n°2024 036 T035 autorisant le stationnement d’un véhicule dans la cour de l’école Leon Bailly rue Charles de Gaulle du 5 au 15 février 2024

Arrêtés municipaux terminés – 2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

MANIFESTATION 2024

DIVERS 2024

Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

Arrêtés municipaux temporaires en cours

La mairie en direct

Arrêtés municipaux terminés – 2024

STATIONNEMENT – CIRCULATION

2024

MANIFESTATION 2024

DIVERS 2024

Arrêté n°2023 442 T432 autorisant un stand de diagnostic vélo sur le parvis du Quai des Arts du 3 avril au 2 octobre 2024

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