Arrêtés municipaux terminés – 2023

Vous trouverez dans cette rubrique les arrêtés municipaux 2022-2023 terminés.

TRAVAUX

   
Arrêté n°2023 423 T413 modifiant la circulation rue Marcoz d’Ecle du 13 au 22 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 420 T410 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 18 au 19 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 422 T412 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux le 18 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 421 T411 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 11 au 15 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 419 T409 modifiant la circulation rue de la Croix Noire du 11 au 22 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 357 T347 modifiant la circulation et le stationnement rue des Ecoles du 23 octobre au 29 décembre 2023 dans le cadre du chantier « Opération Tour/Montpelaz » – Phase 1 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 418 T408 modifiant la circulation chemin rural dit des Meunières du 11 au 12 décembre 2023
Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 417 T407 modifiant la circulation des véhicules rue de Martenex le 15 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 406 T396modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Jean Racine du 4 au 8 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 405 T395 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes jusqu’au 14 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 404 T394 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gantin le 9 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 403 T393 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 20 au 24 novembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 402 T392 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 27 au 29 novembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 399 T389 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gantin du 29 novembre au 6 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 400 T390 modifiant la circulation des véhicules route de Lornay du 20 novembre au 15 décembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 398 T388 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Arcalod du 22 novembre au 8 décembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 393 T383 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 27 novembre au 1er décembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 393 T383 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 27 novembre au 1er décembre 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 391 T381 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 391 T381 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 13 novembre au 1er décembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 386 T376 modifiant la circulation des véhicules route de Massingy du 13 au 24 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 397 T387 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire 
Arrêté n°2023 383 T373 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin du 20 au 24 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 382 T372 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 6 au 9 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 381 T378 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 374 T364 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz du 13 novembre au 1er décembre 2023  Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 364 T354 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion de taille et de désherbage boulevard Louis Dagand du 2 au 30 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 394 T384 modifiant la circulation des véhicules rue des Grangettes du 16 au 17 novembre 2023  Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 390 T380 modifiant la circulation le stationnement des véhicules rue du Pont neuf le 15 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 387 T377 Additif à l’arrêté n°2023 366 T356 modifiant la circulation des véhicules rue de Marcoz d’Ecle du 16 octobre au 10 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 381 T371 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du 6 au 10 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 375 T365 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Arcalod le 14 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 373 T363 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 13 au 17 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 372 T362 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 6 au 17 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 371 T361 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 30 octobre au 3 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 369 T359 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand le 31 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 368 T358 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 25 au 30 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 356 T346 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire et rue de Verdun du 23 octobre au 21 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 348 T338 modifiant la circulation des véhicules route des Bois du 16 octobre au 16 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 346 T336 modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 23 octobre au 10 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 345 T356 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 340 T330 modifiant la circulation des véhicules rue de Martenex du 23 octobre au 3 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 339 T329 modifiant la circulation des véhicules rue du Marais du 23 octobre au 3 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 338 T328 modifiant la circulation des véhicules rue du Lycée du 23 octobre au 3 novembre 2023  Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 336 T326 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Arcalod du 2 octobre au 2 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 322 T315 modifiant la circulation des piétons et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 18 septembre au 15 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 312 T306 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 25 octobre au 4 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 367 T357 modifiant la circulation des véhicules et des piètons route d’Aix les Bains du 25 au 31 octobre 2023  Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 361 T351 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 23 au 27 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 354 T344 modifiant la circulation route du Clergeon du 20 au 23 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 350 T340 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 13 au 31 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 347 T337 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Nephaz le 16 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 345 T335 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 16 au 27 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 343 T333 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod, rue Centrale et place Grenette du 9 au 11 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 342 T332 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion d’une manifestation organisé par les sapeurs pompiers de Haute-Savoie le 12 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 341 T331 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 10 au 11 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 337 T327 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 9 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 335 T325 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 5 au 6 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023-332/T322 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand du 28 au 29/09 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 330 T320 modifiant la circulation chemin des Berges le 28 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 329 T319 autorisant les travaux de sondages géotechniques rue de l’Industrie du 22 au 30 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 328 T318 modifiant la circulation des véhicules route de Renex à l’occasion de travaux de carottages sous le pont de Renex du 2 au 13 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 320 T314 modifiant la circulation des véhicules route du Clergeon du 2 au 16 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 303 T297 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 18 septembre au 4 octobre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 302 T296 autorisant la pose d’une benne rue des Tours du 18 au 29 septembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Additif à l’arrêté n°2023 227 T224  Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 227 T224 modifiant la circulation des véhicules Boulevard Louis Dagand et rue de la Sauge du 3 juillet au 29 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 319 T313 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 18 au 22 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 311 T305 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking rue Michelstadt du 15 au 18 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 309 T303 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 11 au 15 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 298 T292 modifiant la circulation des véhicules rue de Bellevue du 31 aout au 11 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 289 T283 modifiant la circulation chemin des Berges du 28 août au 22 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 272 T266 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire et rue de Verdun du 4 au 22 septembre 2023  Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 274 T268 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 14 août au 1er septembre
Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 262 T256 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules Place des Anciennes casernes du 21 au 27 septembre 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 296 T290 – additif à l’arrêté n°2023-258-T253. Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 258 T253 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans différentes rue de la ville du 24 juillet au 19 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 307 T301 modifiant la circulation et le stationnement impasse des Cîmes le 31 août 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 295 T289 modifiant la circulation place Sainte Agathe du 23 au 24 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 291 T285 modifiant la circulation avenue de l’Arcalod du 14 au 18 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 290 T284 autorisant l’accès au chemin de la Rivière du 11 au 24 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 287 T281 modifiant la circulation des véhicules boulevard Louis Dagand du 28 au 31 août 2023, de nuit Christian HEISON, Maire
Arrêté n° 2023 286 T280 dérogatif pour travaux bruyants de nuit boulevard Louis Dagand du 28 au 31 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 285 T279 modifiant la circulation rue René Cassin du 17 au 18 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 283 T277 autorisant le remplacement d’un automate au Crédit Agricole place d’Armes le 28 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 282 T276 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 16 au 23 août 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 280 T274 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking des Anciennes Casernes du 7 au 31 août 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 279 T273 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 1er au 4 août 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 275 T269 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 16 au 17 août 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 269 T263 modifiant la circulation des véhicules rue du mont blanc du 31 juillet au 14 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 266 T260 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 24 juillet 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 264 T258 modifiant la circulation des véhicules chemin des Berges du 24 juillet au 25 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 259 T254 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 17 juillet au 31 aout 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Additif à l’arrêté n°2023 255 T250 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 255 T250 modifiant la circulation chemin des berges du 24 juillet au 25 aout 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 254 T249 autorisant la rénovation du city stade rue Marcoz d’Ecle du 17 juillet au 1er décembre 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 252 T247 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place d’Armes du 19 juillet au 11 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 250 T245 modifiant la circulation des véhicules avenue du Trelod le 10 juillet Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 242 T238 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 18 juillet rue du Mont Blanc du 18 juillet au 15 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 241 T237 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gantin du 10 au 31 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 239 T235 modifiant la circulation des véhicules avenue de l’Aumône du 10 au 27 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 237 T233 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 10 au 31 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 223 T221 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 10 juillet au 18 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 230 T226 modifiant la circulation des piétons place des Anciennes Casernes du 27 au 28 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 220 T218 modifiant la circulation des véhicules rue des Boucheries du 27 juillet au 2 aout 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 219 T217 modifiant la circulation des véhicules rue du Pont Neuf du 15 juin au 15 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 213 T211 modifiant la circulation des piétons rue du Pont Neuf du 19 juin au 7 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 208 T206 modifiant la circulation des véhicules rue de l’artisanat du 27 juin au 21 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 209 T207 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rues de la ville du 26 au 27 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 203 T201 modifiant la circulation des véhicules rue de la Sauge du 19 juin au 10 juillet 2023  Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 201 T257 – additif à l’arrêté n°2023-201 T199 Delphine CINTAS, Deuxième Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 201 T199 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place Ste Agathe du 12 juin au 29 septembre 2023 
Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 194 T192 modifiant la circulation route de Bessine du 3 au 22 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 190 T188 modifiant la circulation des véhicules chemin du Galet du 7 au 14 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté municipal n°2023 189 T187 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 189 T187 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 12 juin au 7 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 185 T183 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Pont Neuf du 5 juin au 15 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 184 T182 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Ecoles et rue Montpelaz du 5 au 16 juin 2023
Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 183 T181 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 5 au 16 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 182 T180 modifiant la circulation des véhicules rue Magnin de Madrid du 5 au 9 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 182 T180 modifiant la circulation des véhicules rue Magnin de Madrid du 5 au 9 juin 2023 Christian HEISON, Maire  
Arrêté n°2023 180 T178 modifiant la circulation des véhicules rue de Broise du 30 mai au 2 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 176 T175
Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 176 T175 modifiant la circulation route de Cessens du 30 mai au 15 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 175 T174 modifiant la circulation rue du Pont Neuf le 30 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 174 T173 modifiant la circulation rue de la Curdy le 30 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 173 T172
Christian HEISON, Maire
Arrêté n° 2023 173 T172 modifiant la circulation et le stationnement rue Charles de Gaulle du 5 juin au 7 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 170 T169 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens le 26 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 103 T103 modifiant la circulation des véhicules rue Magnin de Madrid et route de St Felix jusqu’au 9 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 167 T166 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de Ville le 19 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 162 T161 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Pierre Salteur du 17 au 24 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 161 T160 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des terreaux le 22 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 163 T162 modifiant la circulation des véhicules rue des Pérouses le 22 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 151 T150 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 9 au 19 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 149 T148 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 149 T148 modifiant la circulation des véhicules route d’Ecle du 22 mai au 20 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 147 T146 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 147 T146 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 9 au 19 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté municipal n°2023-142-T141 – Arrêté n° 2023 193 T191 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 142 T141 – Arrêté n°2023-168-T167 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 142 T141 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 4 mai au 3 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 133 T32 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 17 au 27 avril 2023 Christian HEISON, Maire 
Arrêté n°2023 128 T127 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de ville le 2 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 127 T128 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 24 au 28 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 127 T126 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 24 au 28 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 126 T125 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens le 20 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 124 T123 modifiant la circulation des véhicules rue des Pérouses du 17 avril au 1er mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 115 T115 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Ecoles du 19 au 20 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 113 T113 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz le 8 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 111 T111 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 6 au 20 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 109 T109 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 11 au 14 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 108 T108 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix Noire du 11 avril au 29 septembre 2023 Christian HEISON, maire
Additif à l’arrêté n°2023 112 T112 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 112 T112 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue centrale du 17 avril au 17 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 110 T110 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens et impasse de l’Emeraude du 3 au 21 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 097 T097 modifiant la circulation des véhicules et des piétons Passage Croisollet et rue Fréderic Girod du 11 au 29 avril 2023 Christian HEISON ,Maire
Arrêté n°2023 096 T096 modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 12 au 28 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 095 T095 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Franklin Roosevelt Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 093 T093 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans diverses rues du centre ville du 23 mars au 11 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 092 T092 modifiant la circulation des véhicules rue de la Croix noir 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 091 T091 modifiant la circulation des usagers de la voie publique avenue Gantin le 13 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 090 T090 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les bains du 3 au 7 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 087 T087 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz le 3 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 086 T086 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de la Gare du 27 au 31 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 083 T083 modifiant la circulation des véhicules avenue Franklin Roosevelt le 30 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 082 T082 modifiant la circulation des véhicules et des piétons Passage Croisollet le 20 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 079 T079 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc du 17 au 20 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 077 T077 modifiant la circulation des véhicules dans différentes rue de la ville du 20 au 31 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 075 T075 modifiant la circulation des usagers chemin des iles du 13 au 31 mars 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 074 T074 modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 10 au 28 avril 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 073 T073 modifiant la circulation des véhicules rue du Bouchet du 20 mars au 28 avril 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 071 T071 modifiant la circulation et le stationnement des usagers rue du Bois de la salle du 8 au 22 mars 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 070 T070 modifiant la circulation rue René Cassin du 10 au 15 mars 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 069 T069 modifiant la circulation des véhicules rue du pont neuf du 7 au 10 mars 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 064 T064 modifiant la circulation des usagers de la voie publique avenue Gantin du 11 au 12 avril 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 062 T062 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc le 6 mars 2023 Christian HEISON, maire
Arrêté n°2023 061 T061 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 6 mars au 7 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 060 T060 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de la Gare le 1er Mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 059 T059 modifiant la circulation des véhicules route d’Aix les Bains du 27 février au 8 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 054 T054 modifiant la circulation des véhicules rue jean moulin du 27 février au 8 mars 2023 Christian HEISON, maire
Additif à l’arrêté municipal N°2023 053 T053 modifiant la circulation des véhicules route de Savoiroux du 20 février au 14 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 053 T053 modifiant la circulation des véhicules route de Savoiroux du 20 février au 14 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 050 T050 modifiant la circulation des véhicules rue Marcoz d’Ecle du 10 au 17 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 045 T045 modifiant la circulation des véhicules rue Jean moulin du 20 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 043 T043 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz le 20 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 044 T044 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue du lavoir du 16 février au 9 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 047 T047 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Filaterie le 14 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 042 T042 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux du 13 au 17 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 046 T046 autorisant la rénovation du système d’arrosage sur le parvis du Quai des Arts du 6 février au 28 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 039 T039 autorisant la pose d’un échafaudage rue des Remparts du 3 au 11 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 037 T037 modifiant la circulation des véhicules Place des Anciennes Casernes du 15 au 17 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 035 T035 modifiant la circulation des véhicules rue du Mont Blanc le 15 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 038 T038 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules Place des Anciennes Casernes du 6 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 033 T033 modifiant la circulation des usagers rue du Bois de la Salle du 6 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 032 T032 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’Annexion sur le parking du Cimetière du 6 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 030 T030 modifiant la circulation des véhicules rue du Bouchet du 6 au 17 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 029 T029 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules au cimetière des Hutins route de Vallières du 6 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 028 T028 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 13 au 24 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 020 T020 portant autorisation de prendre à titre temporaire le mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 019 T019 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place Croisollet du 6 au 8 mars 20232 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 018 T018 modifiant la circulation des véhicules rue René Cassin du 26 au 27 janvier 2023 Christian HEISON, Maire 
Additif à l’arrêté n°2023 013 T013 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 013 T013 Modifiant la circulation des véhicules rue de Verdun du 6 au 10 février 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 012 T012 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 012 T012 modifiant la circulation des véhicules dans diverses rues de la ville du 6 au 10 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 011 T011 modifiant la circulation des véhicules dans diverses rues de la ville du 06/02 au 10/03/2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 007 T007 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Hauteville, rue Montpelaz et place Ste Agathe du 13/01 au 30/09/2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 005 T005 modifiant la circulation et le stationnement à l’occasion de la dépose des illuminations de Noël du 9 au 27 janvier 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 004 T004 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 004 T004 modifiant la circulation route de Bessine du 23 janvier au 3 février 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 003 T003 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle du 23 au 24 janvier 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 002 T002 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Pierre Salteur le 11 janvier 2023 Christian HEISON, Maire
 Arrêté n°2023 001 T001 modifiant la circulation des véhicules route de la Fuly du 16 au 20 janvier 2023 Christian HEISON, Maire 

 

Circulation- Stationnement

Arrêté n°2023 436 T426 modifiant la circulation des véhicules Bd Louis Dagand à partir du 20 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 425 T415 modifiant le stationnement des véhicules rue Frederic Girod le 22 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 416 T406 modifiant le stationnement des véhicules rue des Soeurs de l’Hôpital du 8 au 10 décembre 2023 lors d’un déménagement Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 413 T403 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de Ville du 4 au 6 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 401 T391 modifiant la circulation des véhicules rue de la Curdy le 2 décembre 2023 à l’occasion d’un déménagement Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 318 T312 autorisant la pose d’un échafaudage Montée du Gymnase du 13 septembre au 24 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 380 T370 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de la commune du 6 au 20 novembre 2023 à l’occasion de la mise en place des illuminations de Noël Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 379 T369 modifiant le stationnement des véhicules route du Bouchet du 9 au 10 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 378 T368 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking souterrain du Quai des Arts du 13 au 16 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 370 T360 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l’Annexion à l’occasion de la fête de la « Toussaint » du 31 octobre au 1er novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 344 T334 autorisant la pose d’une benne place de la Manufacture du 9 octobre au 6 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 327 T317 modifiant le stationnement des véhicules place de l’Hôtel de ville du 22 septembre au 12 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 325 T316 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 20 septembre au 2 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 313 T307 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 313 T307 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frederic Girod du 18 au 29 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 306 T300 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 17 octobre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 305 T299 réglementant la circulation et le stationnement dews véhicules avenue Franklin Roosevelt à l’occasion d’une manifestation sur le parking du nouveau cinéma le 16 septembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 288 T282 modifiant le stationnement rue André de Monfort du 29 au 30 août à l’occasion du chargement de matériel Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 260 T255 réglementant le stationnement sur le parking public du gymnase de l’Albanais Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au maire
Arrêté n°2023 267 T261 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frédéric Girod du 24 juillet au 10 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au maire
Additif à l’arrêté n° 2023 240 T236 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au maire
Arrêté n°2023 240 T236 instaurant un sens unique rue de Surchére du 10 juillet au 15 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 225 T223 modifiant la circulation des véhicules rue des Sœurs de l’hôpital le 10 juillet Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 214 T212 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle le 1er Juillet 2023   Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 207 T205 modifiant la circulation des véhicules et des piétons Passage Croisollet du 12 juin au 3 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 212 T210 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux le 16 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 199 T197 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la place des Anciennes Casernes le 20 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 191 T189 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux le 13 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 187 T185 modifiant la circulation des véhicules rue Magnin de Madrid le 10 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 186 T184 modifiant la circulation des véhicules route de Cessens du 2 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 157 T156 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Néphaz le 12 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 155 T154 modifiant la circulation des véhicules rue des Sœurs de l’Hôpital le 15 mai 2023 à l’occasion d’une livraison de matériel Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 144 T143 modifiant la circulation des usagers rue de la Croix Noire le 24 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 143 T142 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Terreaux le 10 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 141 T140 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 2 u 6 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 139 T138 modifiant la circulation route de Lornay du 2 au 3 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 134 T133 autorisant la pose d’un échafaudage rue Montpelaz du 2 au 12 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 130 T129 Modifiant le stationnement place du Château le 6 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 122 T121 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin le 14 avril 2023 Christian HEISON, maire
Arrêté n°2023 121 T120 modifiant la circulation des véhicules place de l’Hôtel de ville le 14 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 116 T116 modifiant la circulation route de Lornay à partir du 06 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 102 T102 modifiant la circulation des cycles et des piétons passage Croisollet le 31 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 101 T101 modifiant la circulation des véhicules rue de la Fuly du 3 au 5 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 100 T100 modifiant le stationnement des véhicules parking de la Nephaz du 3 au 7 avril 2023 à l’occasion de travaux de nettoyage Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 094 T094 modifiant la circulation des véhicules avenue des Alpes du 6 au 15 avril 2023 à l’occasion d’une Braderie d’Articles culinaires organisée par l’entreprise Tefal Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 085 T085 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux le 17 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 078 T078 modifiant le stationnement Place du Château le 25 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 076 T076 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue Montpelaz suite à la mise en service de la borne d’accès Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 068 T068 modifiant la circulation des véhicules rue des Pérouses le 8 mars 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 065 T065 modifiant la circulation des véhicules avenue Gantin le 5 mai 2023 Daniel DÉPLANTE, 1er Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 056 T056 modifiant le stationnement des véhicules parking inferieur de la salle des fêtes rue du Sophora à l’occasion du « Festival de Théâtre » du 11 au 12 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 052 T052 autorisant l’abattage d’arbres menaçant de tomber sur la voie publique route de la Fuly le 24 février Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 049 T049 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Ecoles et parking Joseph Joffo le 6 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 036 T036 modifiant la circulation des véhicules route du Pont Coppet le 7 février 2023 à l’occasion d’un déménagement Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 027 T027 modifiant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de taille et de désherbage boulevard Louis Dagand du 13 février au 13 mars 2023 Christian HEISON, Maire 
Arrêté n°2023 015 T015 modifiant la circulation des véhicules rue des Terreaux le 23 janvier 2023 à l’occasion d’une livraison Christian HEISON, Maire
Additif à l’Arrêté n°2023 008 T008 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 008 T008 modifiant la circulation des véhicules rue Montpelaz et rue des Tours du 12 janvier 2023 Christian HEISON, Maire  

 

Manifestations

Arrêté n°2023 427 T417 autorisant une manifestation place Joseph Joffo du 20 au 22 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 408 T398 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules; sur le Parvis du Quai des Arts, place Grenette et dans le patio de la Mairie du 1er au 24 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 415 T405 modifiant la circulation et le stationnement avenue Gantin le 9 décembre 2023 lors d’une manifestation Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 414 T404 modifiant la circulation et le stationnement dans le centre ville lors des promenades en calèche organisées dans le cadre des festivités de fin d’année Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 408 T398 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules; sur le Parvis du Quai des Arts, place Grenette et dans le patio de la Mairie du 1er au 24 décembre 2023
Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 407 T397 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking supérieur du gymnase de l’Albanais à l’occasion du Téléthon le 16 décembre 2023 Christian DULAC, Maire
Arrêté n°2023 384 T374 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes Casernes du 1er au 3 décembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 377 T367 autorisant une compétition sportive sur la base de loisirs, organisée par le Crossfit Rumilly le 12 novembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 352 T342 autorisant une compétition sportive sur la base de loisirs, organisée par le Centre de Secours de Rumilly le 4 novembre Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 333 T323 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre ville à l’occasion de la Fête de la Balouria le samedi 7 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 316 T310 autorisant une manifestation de rassemblement auto-moto avenue de l’Arcalod le 8 octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 314 T308 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 314 T308 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire annuelle le 1er octobre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 317 T311 autorisant le stationnement d’un minibus de la MJLBA sur le Parvis du Quai des Arts le 26 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 310 T304 – Additif à l’arrêté municipal n° 2023-304-T298 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 304 T298 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la « Fête Patronale 2023 » Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 300 T294 fixant les jours et horaires d’ouverture de la fête foraine et réglementant le stationnement des caravanes d’habitation et des véhicules des forains à l’occasion de la fête patronale 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 294 T288 autorisant une manifestation sur le parvis du Quai des Arts le 23 septembre 2023 à l’occasion de l’installation du village du développement durable Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 284 T278 autorisant l’organisation d’un spectacle en plein air lors des journées européennes du Patrimoine place de la Manufacture le 17 septembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 281 T275 autorisant une manifestation de rassemblement Auto-Moto avenue de l’Arcalod le 24 septembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 278 T272 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking supérieur de la salle des fêtes le 19 septembre 2023 Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 276 T270 autorisant une manifestation sur le Parvis du Quai des Arts le 2 septembre 2023 à l’occasion du Marché de potiers et céramistes Daniel DÉPLANTE, Premier Adjoint au Maire
Arrêté n°2023 205 T203 autorisant l’installation d’un camion d’outillage sur la Place des Anciennes Casernes le 22 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 293 T287 autorisant une manifestation sous la halle de la Grenette le 17 août 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 277 T271 autorisant sur le domaine public le cinéma de plein air le 19 août sur le Parvis du Quai des Arts Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 271 T265 modifiant le stationnement des véhicules parking du boulodrome à l’occasion d’une bourse d’échange de véhicules anciens les 19 et 20 août 2023 Delphine CINTAS, 2ème Adjointe au Maire
Arrêté n°2023 248 T243 autorisant le stationnement d’un véhicule sur le Parvis du Quai des Arts le 11 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 235 T231 autorisant une manifestation sur le Parvis du Quai des Arts le 22 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 211 T209 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 211 T209 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules le 13 juillet 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 210 T208 autorisant le stationnement d’un Minibus de la MLJBA sur le Parvis du Quai des Arts le 20 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 204 T202 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 204 T202 autorisant sur le domaine privé ouvert à la circulation le Cinéma de plein Air le 23 juin 2023 Quartier des Grumillons Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 202 T200 autorisant la fête de la musique le 21 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 198 T196 autorisant un vide-grenier sur la place de la Manufacture le 10 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 197 T195 autorisant la fête de l’été 2023 aux abords du boxing club le 10 juin 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 196 T194 autorisant une manifestation sur le parvis du Quai des Arts le 9 juin 2023 lors de la présentation de la saison 2023-2024 du Quai des Arts Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 188 T186 autorisant un vide-greniers rue Montpelaz le 10 juin Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 178 T176 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking des l’anciennes casernes du 26 mai au 14 juin à l’occasion de compétition de pétanques Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 179 T177 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules le 10 juin 2023 à l’occasion de la braderie des commerçants Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 172 T171 autorisant une manifestation de modélisme naval sur le grand plan d’eau de la base de loisirs le 28 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 164 T163 modifiant la réglementation du plan d’eau de Rumilly ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur les abords, à l’occasion de l’épreuve sportive du Triathlon le 21 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 158 T157 autorisant le stationnement d’un minibus de la Mission local jeune du bassin annecien sur le parvis du Quai des arts le 23 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 154 T153 autorisant l’activité de football en marchant pour les seniors du 12 mai au 23 juin 2023 sur la place de la Manufacture Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 156 T155 modifiant la règlementation du plan d’eau de Rumilly, à l’occasion d’un concours de pêche « Enduro carpe » du 12 au 14 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 148 T147 autorisant l’installation d’un village de la jeunesse sur le parvis du Quai des Arts le 13 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 145 T144 autorisant le déroulement dans les rues de la ville de la randonnée « Les hauts de l’Albanais » organisée par el Cyclo Club Rumillien le 8 mai 2023 Christian HEISON, Maire
rrêté n°2023 138 T137 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de l’Aumone le 7 mai 2023 à l’occasion d’une Messe en plein air à la Chapelle de l’Aumone Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 137 T136 autorisant une manifestation de rassemblement auto-moto avenue de l’Arcalod le 7 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 135 T134 modifiant la circulation et le stationnement sur le parking inférieur de la salle des fêtes rue du Sophora et le parking du bois de la Salle le 30 avril 2023 à l’occasion d’une compétition de VTT Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 132 T31 autorisant le départ et l’arrivée de la randonnée cyclo « O’Tour de Bernard » le 1er mai 2023 sur le mail du Lycée Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 125 T124 autorisant une cérémonie organisée par la Gendarmerie sur l’Esplanade David Navet le 21 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 123 T122 interdisant le stationnement des véhicules sur le parking devant l’Agorespace route de Baufort le 17 avril 2023 à l’occasion d’une manifestation. Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 098 T098 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules Place des Anciennes casernes à l’occasion de la venue d’un Cirque du 28 au 30 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 084 T084 modifiant le stationnement des véhicules parking du Boulodrome du 31 mars au 6 avril 2023, à l’occasion des Journées de l’Habitat et du Forum de l’emploi, des métiers et de la formation Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 081 T081 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules Place des Anciennes Casernes à l’occasion de la venue d’un spectacle Guignol du 1er au 2 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 063 T063 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du défilé du Carnaval le samedi 18 mars 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 058 T058 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 2 mai au 14 juin 2023 à l’occasion d’une compétitions de pétanque Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 057 T057 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules parking du boulodrome du 13 au 27 mars 2023 à l’occasion d’une compétition de pétanque Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 051 T051 autorisant l’activité de Football en marchant poiur les seniors du 10 mars au 23 juin 2023 sur la place de la Manufacture Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 016 T016 modifiant la circulation et le stationnement des véhicules place des Anciennes casernes, à l’occasion de la venue d’un Cirque du 24 au 27 février 2023 Christian HEISON, Maire

 

 

Divers

Arrêté n°2023 171 T170 autorisant l’installation d’une tonnelle sur le Parvis face à l’école du Centre le 26 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 165 T164 modifiant le stationnement des véhicules à l’occasion de la vente de fleurs place Croisollet Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 131 T130 réglementant la vente du muguet le 1er mai 2023 par les particuliers sur la voie publique
Christian HEISON, Maire
Additif à l’arrêté n°2023 118 T117 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 118 T117 autorisant la pose d’un échafaudage place Louis Amoudry du 10 avril au 5 mai 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 119 T118 autorisant la pose de bennes montée du gymnase du 10 au 21 avril 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 026 T026 autorisant le stationnement d’un minibus de la mission Locale Jeune du Bassin Annecien sur le Parvis du Quai des Arts Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 181 T179 de prolongation des restriction d’eau sur la commune de Rumilly Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 048 T048 portant interdiction temporaire d’habiter et d’occuper les propriétés situées 4 et 6 impasse du Parmelan et instaurant un périmètre de sécurité autour desdits biens Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 120 T119 autorisant l’accès à la rue des Écoles du 10 avril au 29 décembre 2023 Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 023 T023 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien, de remplacement de mobilier urbain ou de mise en place de dispositifs spécifiques Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 022 T022 autorisant le stationnement momentané sur le ponts enjambant les cours d’eau de la commune, du véhicule de la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement Rhone-Alpes chargé de missions relatives à la prévention des crues Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 021 T021 autorisant à prendre à titre temporaire les mesures necessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau potable Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 010 T010 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion d’intervention urgente et en astreinte sur le réseau d’eau Christian HEISON, Maire
Arrêté n°2023 009 T009 autorisant de prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion de travaux d’entretien de l’éclairage public Christian HEISON, Maire

 

À voir aussi

Arrêtés municipaux permanents

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Arrêtés municipaux temporaires en cours

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